[F] indique ; 'je n'ai jamais eu connaissance d'aucune tache sur le pignon gauche de la maison d'habitation de M. [J] [U] ainsi que sur les autres façades.

à la Cour assistée de Me FOULON, avocat au barreau de ROCHEFORT-SUR-MER COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Chantal MECHICHE, Présidente, Madame Marie-Hélène PICHOT

Une note en délibéré présentée pour la SCI du Pigeonnier a été enregistrée le 28 janvier 2026. Considérant ce qui suit : 1.

débord sur leur parcelle C [Cadastre 13] de conduites de gaz et d'eau fixées au mur séparatif des fonds, le débord de la toiture de la maison [V] et l'implantation d'une cheminée extérieure le long du pignon

X..., les sommes de : * 1612,21 au titre des fissures sur partie courante sur le mur pignon et la cheminée extérieure, * 1313,22 au titre des fissures entre murs pignon et cheminée extérieure, - dire

travail constant, les journalistes pigistes étant payés à la tâche.

Le 15 mars 2019, une large partie des pierres de parement du pignon de l'habitation de Mme [Y] s'est effondrée dans la cour des époux [H].

Harvest spécialisée dans la production et la distribution de saumon fumé et de produits de la mer, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée en date du 29 décembre 2000 en qualité de pilote

[N] qu'en application de l'article L. 421-9 du code de l'aviation civile, il serait appelé à cesser son activité de pilote de ligne le 4 septembre 2009 en raison de la limite d'âge fixée à 60 ans pour

; - la recommandation de surveiller l'étanchéité de la protection partie supérieure du mur pignon, afin d'éviter tout écoulement d'eau de pluie entre la protection et le mur pignon qui serait alors sujet

ainsi que 2.000 € de dommages-intérêts ; condamné Marc Y... à payer à Bernard X... la somme de 5.109,47 € à titre de dommages-intérêts en réparation du préjudice matériel pour la non conformité du pignon

Après avoir constaté que l'évacuation de l'eau provenant du lave-linge situé dans le garage s'effectuait dans la Marne et l'apparition d'infiltrations d'eau dues à un mauvais état d'un mur pignon et de

B... des ancrages métalliques fixés par lui dans leur mur pignon, maintenant trois conduits d'évacuation des cheminées de son immeuble.

Seule une petite partie de ces eaux de ruissellement se dirige vers le pignon de Mme [S]. Il assure que l'eau qui s'infiltre entre la route et le mur est l'eau de ruissellement du pignon [S].

[U] en tant que journaliste reporter pigiste permanent sur la base d'un nombre de piges de 198 sur 11 mois lui assurant ainsi une rémunération minimale garantie de piges fixée à 1.512 € par mois avec revalorisation

Cet immeuble comportait un pignon habillé de moellons et exposé face à la mer et aux vents dominants.

L'AGENCE FRANCE PRESSE rétorque que les conditions de travail de Monsieur [K] [D] sont celles d'un pigiste, à savoir une rémunération mensuelle non fixe variant en fonction du nombre de piges réalisées

Se plaignant d'infiltrations d'eaux pluviales par le pignon Nord/Nord -ouest causant des dégâts sur le mur de leur cuisine/séjour, ils ont fait une déclaration de sinistre auprès de leur assureur, lequel