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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-4
6881beb353f7f060d28c7877
23 juillet 2025
23 juillet 2025
saisie de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 23/03279 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WGOH dans une instance entre les parties suivantes : Société SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES
Source officielleChambre 1
67f0bc6b8f7cbd382f4d320b
4 avril 2025
4 avril 2025
ALSACE MESSAGERIE RAPIDE, exerçant sous le nom commercial AMR ALSACE MESSAGERIE RAPIDE, en liquidation judiciaire, représenté par M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01591_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme de la raffinerie des Antilles a demandé au tribunal administratif de la Martinique d'annuler la convention conclue
Source officielle17e Chambre B
5fdd3cc77fad53a54cda4793
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Il est constant que les lignes de bus exploitées par la SA Les rapides du Littoral desservent des villes côtières entre Nice et Menton, via des arrêts sur Monaco.
Source officielle9e Chambre C
615e0d31c25a97f0381f4c37
12 septembre 2014
12 septembre 2014
[T] agissant en sa qualité de liquidateur amiable de la SAS Trans Rapid ont régulièrement interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c13
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Dans le protocole opératoire établi à cette date il écrit : après libération des racines "on s'attache à reprendre la zone de cicatrice opératoire où il existe un aspect de névrome de la racine L5 qui
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d329
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Dans le protocole opératoire établi à cette date il écrit : après libération des racines " on s'attache à reprendre la zone de cicatrice opératoire où il existe un aspect de névrome de la racine L5 qui
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00909_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
La société Immobilière Duparc et la société Restauration rapide Duparc, respectivement propriétaire et exploitante d'un commerce de restauration rapide situé à proximité du projet, ont formé un recours
Source officielleChambre 4-5
5fdb7831040cad56803be666
7 mars 2019
7 mars 2019
représenté par Me Marion LEONARD-PALAZON, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE SA Les rapides du Littoral, demeurant [...]
Source officielle17e Chambre B
615e0debc25a97f0381f5067
15 janvier 2015
15 janvier 2015
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 15 JANVIER 2015 N°2015/9 JPM Rôle N° 13/18733 [R] [K] C/ SA RAPIDES COTE D'AZUR
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68e5f000940fdbe4ba07777b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de Chambre Assesseur : Madame Sophie RAMIN
Source officielle3e chambre civile
6438f2dca942a604f5e93653
13 avril 2023
13 avril 2023
à payer la somme de 10 000 euros correspondant au coût de la mise en place d'un écran anti-racines à laquelle ils procéderont eux-mêmes.
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852a3
16 janvier 2001
16 janvier 2001
JJC/MLC SNC LES RAPIDES DE COTE D'OR C/ Daniel X...
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_24LY01087_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Par ordonnance n° 2209394 du 15 février 2024, la présidente de la 7ème chambre du tribunal a donné acte du désistement du syndicat GCT TotalEnergies Raffinerie Feyzin.
Source officielleChambre A - Commerciale
660cf2567c1ccb0008628be3
2 avril 2024
2 avril 2024
Les sociétés Imprimerie rapide et Force 7 à 8 ont été intimées et ont formé appel incident.
Source officielleChambre sociale 4-2
65a0f8b4383a880008fd097c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[B], la société Lisi Automotive Rapid fait valoir que M.
Source officielle17e Chambre B
5fdd3c24990a1ba4a7fe2b85
27 septembre 2018
27 septembre 2018
C/ SA LES RAPIDES DU LITTORAL Grosse délivrée le : 27 septembre 2018 à : - Me Y... C...
Source officielle1ère ch. civile
63465975c024d1adffef76f7
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Par acte du 27 août 2020, la Sarl Restaurant le clos Racine a fait assigner le bailleur des lieux.
Source officielle17e Chambre B
60337b98a0887c2f924c70f7
8 juin 2017
8 juin 2017
Le 11 janvier 2000 Monsieur [D] [N], la société LES RAPIDES COTE D'AZUR et la SA LES RAPIDES DU LITTORAL ont signé un accord tripartite de mutation du salarié au sein de la SA LES RAPIDES DU LITTORAL,
Source officielle6e chambre
60361e4e7e031181f6f07e35
15 décembre 2015
15 décembre 2015
MARKETING où il percevait un salaire mensuel de 6000 € environ ; Que le 8 août 2011 la société TOTAL RAFFINAGE MARKETING a convoqué M.
Source officiellePage 7 sur 1028