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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1 A
66274ef3c1c6ed00087b3ccf
17 avril 2024
17 avril 2024
WALGENWITZ, Président de chambre, et Mme RHODE, Conseillère, un rapport de l'affaire ayant été présenté à l'audience.
Source officielleChambre 1 A
69d89dd1cdc6046d47bcc5c8
8 avril 2026
8 avril 2026
En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Février 2026, en chambre du conseil, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE
Source officielleChambre 1 A
696f5391cdc6046d47f773c2
14 janvier 2026
14 janvier 2026
application des dispositions de l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Décembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE
Source officielleChambre 1 A
65a23ba67ca18b0008e581b9
10 janvier 2024
10 janvier 2024
application des dispositions de l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Novembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE
Source officielleChambre 1 A
65a23bae7ca18b0008e581bb
10 janvier 2024
10 janvier 2024
application des dispositions de l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Novembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE
Source officielleChambre 1 A
65a23bb27ca18b0008e581bd
10 janvier 2024
10 janvier 2024
application des dispositions de l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Novembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE
Source officielleChambre 1 A
6610e5e274ef9f00086f649c
3 avril 2024
3 avril 2024
application des dispositions de l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Février 2024, en chambre du conseil, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
63ca42c19066fd7c90fc25b0
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[M] (le salarié) a été embauché au titre d'un contrat à durée indéterminée le 5 avril 2011 par la société Rhodia Opérations, en qualité d'opérateur logistique empotage dépotage, statut ouvrier, coefficient
Source officielleCour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd89624
13 septembre 2007
13 septembre 2007
* * * RG 06 / 4619 HC EXPOSE DU LITIGE Marcel X...a été exposé à l'inhalation de poussières d'amiante durant son activité professionnelle au sein des sociétés Rhodia et Rhône Poulenc
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd897ff
25 octobre 2007
25 octobre 2007
produites, que la société CALCIC SPECIALITES, qui exerce dans le secteur de la distribution de produits chimiques, a perdu, en fin d'année 2001, l'exclusivité de la commercialisation des produits "Rhodia"au
Source officielle6ème Chambre
5fca86b1ef0a8c779091ef5b
17 septembre 2020
17 septembre 2020
bouché» ; monsieur [F], qui occupait trois emplois à durée indéterminée avant l'accident (manutentionnaire chez la société Drakos, agent de nettoyage chez la société La Fidesienne et la société Rhonis
Source officielleChambre 1 A
659e455c55379800088471c3
8 janvier 2024
8 janvier 2024
ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1 A
652e25fe92ba098318768429
9 octobre 2023
9 octobre 2023
ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1 A
66ff85a1a4ff9ec259c095f1
2 octobre 2024
2 octobre 2024
ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1 A
69738b9ecdc6046d476e0ebe
21 janvier 2026
21 janvier 2026
WALGENWITZ, Président de chambre et Mme RHODE, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. WALGENWITZ, Président de chambre M.
Source officielleChambre 1 A
696a653bcdc6046d478b79b5
7 janvier 2026
7 janvier 2026
En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Décembre 2025, en chambre du conseil, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE
Source officielleChambre 1 A
678b4541fc3c89482d4f20d4
15 janvier 2025
15 janvier 2025
application des dispositions de l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Novembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE
Source officielleChambre 2 A
6878847663001e49f9f26b7d
16 juillet 2025
16 juillet 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Juin 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne RHODE
Source officielleChambre 1 A
67ef6fb77985d82da296f775
2 avril 2025
2 avril 2025
application des dispositions de l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Janvier 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE
Source officielleChambre 1 A
67f9f6fc190d73a10ce27dba
9 avril 2025
9 avril 2025
En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE
Source officiellePage 7 sur 24