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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
TESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE S.A.R.L. XDMHc/SELARL ARISTOTE
6253cd2dbd3db21cbdd92805
8 octobre 2015
8 octobre 2015
barreau de BRIVE du 26 février 2014, Représentée par Monsieur DELALAING, associé, E T : La SELARL ARISTOTE, avocats, 18 av E.Herriot 19100 BRIVE Intimée, Représentée par Maître Nathalie RIBIERE
Source officielleChambre Commerciale
6618cf0b7935f50008be42b5
11 avril 2024
11 avril 2024
l'appel du Gaec Domaine de la Rivière, - condamner Mme [U] [B] à verser à M.
Source officielleChambre 4-4
68e899f760ca52a2831c0274
9 octobre 2025
9 octobre 2025
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES La société Riviera Distribution a exercé une activité de commerce de gros de produits surgelés.
Source officielleChambre civile
65336afcbb40ec8318f31ce0
19 octobre 2023
19 octobre 2023
; - DÉBOUTE la commune de Rivière Pilote et M.
Source officielleChambre 1-8
6788a3da05b7378c3f0c53ba
15 janvier 2025
15 janvier 2025
DREAM RIVIERA PROMOTION pris la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège représentée par Me Yannick HENTZIEN de la SCP HENTZIEN - BOCQUET-HENTZIEN, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae9a
11 janvier 2008
11 janvier 2008
C/ Syndicat des Copropriétaires LE RIVIERA Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date
Source officielle2ème Chambre
6358cd9ac40aa805a7864bd6
25 octobre 2022
25 octobre 2022
RIVIERE. Les travaux de démolition auraient été réalisés à partir du 2 octobre 2007 suivant la S.C.I. RIVIERE.
Source officielleChambre 4-5
6438f1cea942a604f5e931cb
13 avril 2023
13 avril 2023
La SAS Riviera Technic employait habituellement au moins onze salariés au moment du licenciement. Le 30 avril 2019, la SAS Riviera Technic a notifié un avertissement à M. [M].
Source officielle4e Chambre B
6162776da2bc6369e8386cd9
19 décembre 2013
19 décembre 2013
D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 19 DECEMBRE 2013 om N°2013/478 Rôle N° 13/04574 Syndicat des copropriétaires SDC DE L'IMMEUBLE '[Localité 6]' C/ SAS RIVIERA
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c8a4
6 mai 2008
6 mai 2008
et la SARL THERAFOR RIVIERA ont interjeté appel de cette décision.
Source officielleChambre 1-3
5fca46e0fd0c9f9c64910a1a
26 novembre 2020
26 novembre 2020
[L] [F], 'agissant tant à titre personnel qu'en qualité de mandataire ad hoc du Groupe SPMP Riviera'. En effet, M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01333_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Debouchaud et les observations de Me Porchet, représentant la commune de Rivières.
Source officielle11e chambre
627df99d0d41e0057d43e841
12 mai 2022
12 mai 2022
Décembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° Section : AD N° RG : F20/00455 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Stefan RIBEIRO
Source officielleChambre 1-8
653219699e4ea48318f5a8b4
18 octobre 2023
18 octobre 2023
20/06486 N° Portalis DBVB-V-B7E-BGA56 [T] [E] C/ Syndicat des copropriétaries LES ILES D'OR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe RIBEIRO
Source officielleChambre 1-9
67ef71678d5c08d4a262e61e
3 avril 2025
3 avril 2025
MARTIN MECHADIER RIBEIRO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Joseph MAGNAN Me Caroline BOZEC Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8d7
20 juin 2012
20 juin 2012
28 Mars 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE Section : Activités diverses No RG : 10/00261 Copies exécutoires délivrées à : Me Agathe LEMAIRE Me Stefan RIBEIRO
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01961_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, et les observations de Me Saïdi pour M. B....
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE03156_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Délibéré après l’audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02068_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Dès lors, la fin de non-recevoir opposée par la commune des Hautes-Rivières et tirée de l'irrecevabilité de la demande de première instance doit être accueillie. 5.
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff54
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Altius Y...et se prolongeant jusqu'à la rivière dite Grand Rivière ». Elles démontrent donc que, sur le terrain, M.
Source officiellePage 7 sur 318