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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9
61631c5648f63659ca90a5fa
17 novembre 2011
17 novembre 2011
LEBLANC, conseillère, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain SADOT, président Madame Catherine BONNAN-GARÇON, conseillère Madame Sabine
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd87ff9
20 juin 2006
20 juin 2006
délibéré de la cour, composée de : Madame Colette SANT, présidente, Madame Christine FAVEREAU, conseillère, Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, vice-Présidente, Greffier, lors des débats : Madame Sabine
Source officielleChambre civile 1-5
662b440afe25450008314d76
25 avril 2024
25 avril 2024
Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.04.2024 à : Me Mélina PEDROLETTI, avocat au barreau de VERSAILLES Me Catherine CIZERON, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Sabine
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd9453a
29 mars 2019
29 mars 2019
Représentée par Me Jérôme BENETEAU, avocat au barreau de LYON DÉBATS : à l'audience publique du 12 Février 2019 Tenue par Sabine MARIETTE magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
60324c8293e2dd8262eb5ec5
6 mars 2018
6 mars 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sabine LEBLANC, conseillère faisant fonction de présidente Mme Sophie GRALL, conseillère M.
Source officielleRétention Administrative
657806caba3a458318c8152b
27 août 2023
27 août 2023
[C] [F], appelant, assisté de Me Sabrine HADDAD, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92068
23 février 2015
23 février 2015
APPELANT Monsieur Steve X... ... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représenté par Maître Julie FIGUERES (Toque 25), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Sabine Y... ... 97125 BOUILLANTE
Source officielle3e chambre civile
653b595a502b828318c4e43d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Fabrice DURAND, conseiller Greffier lors des débats : Mme Sabine MICHEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6032273194c52e5e3d6974c8
5 avril 2018
5 avril 2018
REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 INTIMÉS Monsieur [J] [K] [M] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] [Adresse 3] [Adresse 4] Représenté par Me Sabine
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6035d7bc9eda863e689422c7
16 février 2016
16 février 2016
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Janvier 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sabine
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616307ff5a67331bacec3c63
22 septembre 2011
22 septembre 2011
- signé par Madame Geneviève REGNIEZ en lieu et place de Madame Nicole MAESTRACCI, président empêché et par Melle Sabine DAYAN, greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa81
4 février 2008
4 février 2008
représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Sabine Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8adfd
7 février 2008
7 février 2008
GRELLIER, Président - Monsieur André DELANNE, Président - Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller - Madame Marie-Françoise ALBERT, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Mlle Sabine
Source officielle6e chambre
615e0d64c25a97f0381f4d13
17 février 2015
17 février 2015
CONDITIONS DE TRAVAIL DE EURIWARE OUEST [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 20140297 Ayant pour avocat plaidant Me Savine
Source officielle2e chambre de la famille
62624813b1a50c277d4c5ad5
21 avril 2022
21 avril 2022
[W] [Z] était sain d'esprit au jour de la signature dudit legs, En conséquence, - annuler le testament de M.
Source officielle3e chambre civile
65b364a21d7564000872dfeb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
SP CONFORT [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Sébastien VIDAL, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Mme [N] [G] [Adresse 2] [Localité 1] et Mme [O] [G]
Source officielle3e chambre civile
63cf8488a6687f7c904cbab3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Fabrice DURAND, conseiller Greffier lors des débats : Mme Sabine MICHEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant
Source officielleChambre Sociale
6622097e9ce1420008389a6f
18 avril 2024
18 avril 2024
[B] à la condamner à des dommages et intérêts résultant de la violation du droit à un environnement de travail sûr et sain, - à titre principal, confirmer le jugement du conseil de prud'hommes en toutes
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d492
1 décembre 2010
1 décembre 2010
./ Z..., l'acte de propriété de la villa SABINA et les livres comptables ou toute attestation du comptable de l'hôtel VILLA SABINA permettant de connaître les ressources, charges et bénéfices de l'établissement
Source officielle3e chambre civile
62c7caaecb8dca058e3e7ce9
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Fabrice DURAND, Conseiller Mme Marie-Claude SIMON, Vice-présidente placée par ordonnance du premier président en date du 20 avril 2022 Greffier lors des débats : Mme Sabine MICHEL ARRET :
Source officiellePage 7 sur 84