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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934df
14 septembre 2016
14 septembre 2016
Le 18 mars 2014, la SARL LA TABLE DE SABINE a formé opposition à cette contrainte.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91afa
6 octobre 2014
6 octobre 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur SABRON, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur SABRON, Président de chambre, de Madame MISSOUX, Conseiller et de Monsieur PUGNET, Conseiller.
Source officielleChambre 3-3
5fda6c4b9611a9b59c171892
4 juillet 2019
4 juillet 2019
que ce dernier donne à la cour les éléments nécessaires pour apprécier la réalité et le quantum de l'éventuel préjudice subi par Saprimex ; en tout état de cause, - rejeter les demandes de Saprimex
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9245c
27 mai 2015
27 mai 2015
A cette audience, en chambre du conseil, Monsieur SABRON a été entendu en son rapport, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e72a
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Vincent Z... et Sabrina X... se sont mariés le 27 avril 2002 à Armentières et une enfant est issue de leur union : - Klara née le 10 mai 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e34
7 janvier 2015
7 janvier 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Jean-Claude SABRON, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd85036
11 mai 2000
11 mai 2000
, que du 22 septembre au 31 décembre 1998, Sabine a eu un revenu imposable moyen de 5.885 francs.
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4dc
12 octobre 2009
12 octobre 2009
LYON 3 (RHONE) de nationalité française ... 69002 LYON représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Emmanuelle BONIN, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Madame Sabrina
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c33
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Par lettre recommandée de leur conseil reçue au greffe le 10 avril 2013 tous les salariés concernés-dont Mme Sabrina X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc8f
22 juin 2012
22 juin 2012
APPELANTE : Madame Sabrina X... ... 97200 FORT-DE-FRANCE Non comparante INTIMES : Monsieur Olivier Y... ... 97226 LE MORNE VERT Non comparante MAJEUR CONCERNEE Madame Michelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7da
31 mai 2012
31 mai 2012
05/ 2012 No MINUTE : 12/ 457 No RG : 11/ 06293 Ordonnance (No 11/ 01251) rendue le 11 Juillet 2011 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : HA/ VV APPELANTE Madame Sabine
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5c5
31 janvier 2011
31 janvier 2011
Sabri X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914a4
23 avril 2014
23 avril 2014
du Code de procédure civile, - condamner Mme Sabine X... aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e32c
27 juin 2011
27 juin 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 27 Juin 2011 APPELANTE : Mme Sabrina X...
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91af2
6 octobre 2014
6 octobre 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur SABRON, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur SABRON, Président de chambre, de Madame MISSOUX, Conseiller et de Monsieur PUGNET, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bb7
29 octobre 2014
29 octobre 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur SABRON, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur SABRON, Président de chambre, de Monsieur BALUZE et Monsieur SOURY, Conseillers.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e24
7 janvier 2015
7 janvier 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Jean-Claude SABRON, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et Gérard SOURY, Conseillers.
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c029
24 avril 2008
24 avril 2008
Il s'agissait de Sabrina A... qui déclarait avoir été victime de son concubin, Dalil X... . Sortant à son tour du domicile, X...
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c367
19 juin 2008
19 juin 2008
Mme Michel et Sabine X... devant le tribunal de commerce de Nîmes, par la S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd9396d
2 février 2017
2 février 2017
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2- Chambre 2 RG No : 16/ 15836 Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 20 Juillet 2016 Date de saisine
Source officiellePage 7 sur 335