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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24BX02128_20250723
23 juillet 2025
Le syndicat mixte La Fibre 64 fait valoir qu'il a procédé à l'annulation du titre exécutoire litigieux, ce que ne conteste pas la société THD 64.
ORCA_24BX02129_20250723
ORCA_24BX02130_20250723
ORCA_24BX02131_20250723
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA03062_20240129
29 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée Altitude Infrastructure THD a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler, d'une part,
3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04664_20230126
26 janvier 2023
Ury, rapporteur public, - et les observations de Me Gaillard, représentant la SARL The Food Shop. Considérant ce qui suit : 1.
Pôle 5 - Chambre 11
616290cfe498f0b428bb834d
1 mars 2013
[X] ; Que la société The WEB Family motive cette demande par le fait que les compétences informatiques de M.
1re chambre 2e section
651d0349fe8d588318c1b03c
3 octobre 2023
[J] et la société the First energie le 18 février 2020, - condamné la société Open Energie et la société the First energie à payer à M.
3ème chambre
DCA_22TL22329_20241203
3 décembre 2024
national en matière d'aménagement numérique, que la société Hérault THD qui l'a remplacée et s'est prévalue d'une expérience analogue, ont expressément accepté.
Chambre Commerciale
6032a5fded78511e00953674
14 décembre 2017
Durant les opérations d'expertise, la Sarl THE MUST a fait assigner M.
Chambre civile
69610498cdc6046d47bf42f3
8 janvier 2026
THR IMMO C/ M. [M] [E], S.C.I. AMBAZAC LIBERATION, S.C.I.
Chambre civile 1-6
68fb977e11af6ba0065f38b9
23 octobre 2025
la précédente avait intimé la SCI THB, soit mentionnant une autre dénomination sociale.
1ère Chambre
62721926228a02057de6759f
15 mars 2022
Le 10 juin 2020, la société civile groupement forestier de la lande du Thus a interjeté appel de ce jugement contesté en toutes ses dispositions la concernant.
660cf2587c1ccb0008628c29
2 avril 2024
La société The Blueberry Juicery a formé opposition à cette injonction le 2 octobre 2020.
Pôle 5 - Chambre 5
615e0dfcc25a97f0381f5118
11 septembre 2014
Elle a souscrit deux polices d'assurance, d'une part, une police auprès d'une mutuelle d'armateurs, "The Shipowners Mutual Protection and Indemnity Association" (ci-après la société The Shipowners), couvrant
Cour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd941a0
20 septembre 2018
Le 24 novembre 2016 les sociétés The Factory Bowling et The Factory Fitness ont assigné INTERFIN COURTAGE devant le tribunal de commerce d'Orléans afin de la voir condamnée à verser à : - The Factory Bowling
12e chambre
633fc39de633183e2ee17cf7
6 octobre 2022
n° 016166861 et REFRESH THE BEAST !
Pôle 6 - Chambre 1
63104bd04709e24f13d5550a
31 août 2022
[G] [F] a relevé appel du jugement rendu le 30 octobre 2020 par le conseil de prud'hommes de Paris dans un litige l'opposant à l'association The American University of [Localité 5].
Chambre 8
6868b5249508abe8512046ac
4 juillet 2025
THE SANE INTENTION agissant par son président, M.
Pôle 1 - Chambre 8
653ca6a283c9498318209d4b
27 octobre 2023
Film, le droit d'exploiter le film 'The Host' en France et dans divers territoires francophones.
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