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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
64379e679477fe04f5cc67e1
12 avril 2023
12 avril 2023
Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline TIREL
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64379e679477fe04f5cc67e5
12 avril 2023
12 avril 2023
Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline TIREL
Source officielleChambre 2 A
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12 juillet 2023
12 juillet 2023
tête de lit de la chambres parents du rez-de-chaussée voilé ; poignées des portes de distribution mal fixées ; fileurs sur meuble dressing voilés ; meuble TV haut mal fixé ; problème de réglage des tiroirs
Source officielleChambre sociale
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16 janvier 2020
16 janvier 2020
Or, d'une part, si l'on peut admettre que les tickets de jeu étaient dans un tiroir et qu'il appartenait à l'assurée de l'ouvrir pour servir la clientèle, il doit être observé que le mouvement d'ouverture
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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9 avril 2025
9 avril 2025
DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Mme Adeline TIREL
Source officielleChambre Sociale
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5 avril 2016
5 avril 2016
Il résulte du procès-verbal que la société Sab Thévenin a refusé de restituer : -un bureau de marque corten singapore avec son retour avec 2 tiroirs, - un bloc tiroir sur roulettes, - un placard bas
Source officielleChambre 4 SB
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7 juillet 2022
7 juillet 2022
d'antépulsion ; que le salarié effectue des mouvements de rotation de l'épaule, mais pas de mouvements de force verticaux bras tendus avec charge ni de mouvements répétés de l'épaule / mouvements du « tiroir
Source officielle4e chambre civile
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27 avril 2023
27 avril 2023
L'appelant invoque par ailleurs à nouveau l'exception d'inexécution, en faisant valoir en résumé que la prestation n'a jamais été achevée et qu'elle n'était pas conforme puisque des tiroirs étaient manquants
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68676112c173dff6a7933664
3 juillet 2025
3 juillet 2025
On recherchera les mouvements anormaux, latéraux, mouvements de tiroir, ressauts ...
Source officielleChambre 4 A
67ecc9c3dab039e415d932b8
1 avril 2025
1 avril 2025
faits qui lui sont reprochés ; il soutient que, conformément à une pratique constante, les salariés pouvaient emporter de la marchandise après l'avoir pesée et avoir déposé le ticket de caisse dans un tiroir
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
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10 avril 2025
10 avril 2025
Une partie de cette armoire comportait 4 tiroirs en partie basse surmontés d'étagères protégés par des portes vitrées.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
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26 avril 2023
26 avril 2023
Mme [I] [F] ayant moins d'1 mois d'ancienneté dans l'entreprise, ne s'est pas souvenu qu'il fallait valider l'achat informatiquement sur la caisse afin que le tiroir-caisse puisse s'ouvrir.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64379e5d9477fe04f5cc6793
12 avril 2023
12 avril 2023
MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Monsieur [O] [W] lors des débats et Mme Adeline TIREL
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
62bfe0bf413a8b69b32bf22a
1 juillet 2022
1 juillet 2022
L'assuré a indiqué qu'il effectuait des mouvements répétés de l'épaule du 'tiroir' avec une fréquence supérieure ou égale à 10 mouvements par minute pendant un temps exprimé en pourcentage de 95%.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE03224_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
par l'administration est entachée d'erreurs ; des erreurs de saisie des factures d'achat, dans les quantités ou la nature des produits, sont notables ; * le motif tiré de l'existence d'opérations " tiroir
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
644a1234656d26d0f8b57d75
25 avril 2023
25 avril 2023
INTIMEE : [4]( (OPH DU DEPARTEMENt DE LA LOIRE) ) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Xavier BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON, substitué par maître Quentin TIROLE
Source officielleChambre 1-8
66fe354191b69e88a370fb5b
2 octobre 2024
2 octobre 2024
l'attente de la réception des réfrigérateurs SIEMENS pour ne pas pénaliser Mme [R], qui a finalement refusé les réfrigérateurs SIEMENS ayant changé d'avis et souhaitant désormais des réfrigérateurs à tiroirs
Source officielle11e chambre
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16 janvier 2020
16 janvier 2020
[X] se sont introduits dans le bureau de la responsable des moyens généraux, Mme [B], et ont ouvert les tiroirs du bureau de cette dernière, puis ont fouillé une enveloppe. Il ajoute que M.
Source officielle4ème Chambre
6960c31bcdc6046d47b9a5d9
8 janvier 2026
8 janvier 2026
générale à tout support informatique ; - dire que le commissaire de justice sera autorisé à obtenir une copie des disques durs ; - dire que le commissaire de justice sera autorisé à rechercher dans les tiroirs
Source officielleChambre Etrangers/HSC
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30 août 2023
30 août 2023
RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Sandrine Kervarec lors des débats et de Adeline TIREL
Source officiellePage 7 sur 50