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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre A
6034c95c9f9de2b3fa528249
27 septembre 2016
27 septembre 2016
par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Jean-louis DEPLANO de l'ASSOCIATION DEPLANO-MOSCHETTI-SALOMON-SIMIAN, avocat au barreau de NICE substitué par Me Philippe TOSSAN
Source officielle3e Chambre A
603592c1808896b76c21da7e
31 mars 2016
31 mars 2016
par Me André FRANCOIS de la SCP FRANCOIS-CARREAU FRANCOIS TRAMIER DUFLOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-louis DEPLANO, avocat au barreau de NICE substitué par Me Philippe TOSSAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
616359db1416be03751aa439
27 janvier 2011
27 janvier 2011
naissance 4] 1949 à [Localité 7] (70) de nationalité française retraitée demeurant tous deux [Adresse 3] représentés par Maître Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistés de Maître Patrick TOSONI
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01324_20230207
7 février 2023
7 février 2023
dérogation à l'interdiction de porter atteinte aux espèces protégées ; elle a été délivrée en méconnaissance de l'article L. 411-2 du même code dès lors que le projet porte atteinte au maintien du Toucan
Source officielle11e Chambre A
6033ae3c1737c6622a6ca3ba
27 avril 2017
27 avril 2017
audit siège, demeurant [Adresse 4] (intimée dans le RG 16/00601) représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Ange TOSCANO
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63c8ef2ddc5b777c9099307a
18 janvier 2023
18 janvier 2023
A employer à une mission de style administratif » Il résulte des pièces versées aux débats que l'appelante a été reclassée au service « Log Toucan » à compter du 11 novembre 2014, ledit poste situé
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
631ade3af575634f1371ee90
8 septembre 2022
8 septembre 2022
de la SCP CABINET SAUREL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0247 à DEFENDEUR Madame [G] [U] [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Raphaël KALIFA substituant Me Florian TOSONI
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60326c55cf8f97a0eac39aa9
6 février 2018
6 février 2018
[J] [M] (père) [Adresse 1] [Adresse 1] représentés par Me Patrick TOSONI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1010 INTIME Le MINISTÈRE PUBLIC agissant en la personne de Madame le PROCUREUR
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02159_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
A, la SCI 309.3 et la SCI Commerces et de Me Tonani de la société Fidal, représentant la Métropole Aix-Marseille-Provence. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge des référés
DCA_24MA02624_20250226
26 février 2025
26 février 2025
J C demeurant à Le Toucan 27 Boulevard Elémir Bourges 04100 Manosque, est désigné avec pour mission de : se rendre sur les lieux, entendre les parties, prendre connaissance de tous documents utiles à son
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Michel Xc/S.C
6253c977bd3db21cbdd886ab
20 septembre 2006
20 septembre 2006
DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : Monsieur Michel X..., né le 27 novembre 1948 à Vannes (56), de nationalité française, profession : gérant de société, demeurant lieu dit La Lande - 24350 TOCANE
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02287_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
A, représenté par Me Touzani, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 18 avril 2023 du tribunal administratif de Nîmes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 3 octobre 2022 par lequel la préfète de
Source officielle4e chambre civile
660f94f9a40f8b0008cb7493
4 avril 2024
4 avril 2024
[Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Fanny LAPORTE substituant Me Céline COLOMBO de la SELARL SOLERE-RIUS- COLOMBO, avocat au barreau de CARCASSONNE, avocat postulant et plaidant pour Me TOUCANE
Source officielleRéférés Civils
6538b4347ffc2c8318ee01ec
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Localité 7] Représentés par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Sabrina KERGALL de la SCP LE HAN BOUREAU TOUCANE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60326c55cf8f97a0eac39aa7
6 février 2018
6 février 2018
Instance de PARIS - RG n° 14/15258 APPELANTE Madame [Q] [O] née le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 1] (Sénégal) Parcelles [Adresse 1] Dakar - SENEGAL représentée par Me Patrick TOSONI
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60326c55cf8f97a0eac39aa8
6 février 2018
6 février 2018
Grande Instance de PARIS - RG n° 14/15255 APPELANT Monsieur [T] [Q] né le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 1] (Sénégal) [Adresse 1] [Adresse 2] - SENEGAL représenté par Me Patrick TOSONI
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60326c55cf8f97a0eac39aaa
6 février 2018
6 février 2018
Grande Instance de PARIS - RG n° 14/15256 APPELANT Monsieur [T] [R] né le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 1] (Sénégal) [Adresse 1] [Localité 2], SENEGAL représenté par Me Patrick TOSONI
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61632f5d14ec5f96a7da0a10
9 novembre 2011
9 novembre 2011
Grande Instance de PARIS - RG n° 08/14702 APPELANT Monsieur [V] [B] [G] [X] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Maître Patrick TOSONI
Source officielleChambre 3-2
65b35a1c1d7564000872db3a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Elle fait valoir que, suite au placement en détention provisoire de son gérant, elle a conclu le 22 juillet 2021 un bail commercial avec la société VILLA TOSCANE pour que celle-ci assure la gestion locative
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
627df9320d41e0057d43e5c4
12 mai 2022
12 mai 2022
[Localité 4] (Royaume Uni) Représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée par Me Catherine LECLERCQ de la SELARL Catherine LECLERCQ - AARPI TOSCA
Source officiellePage 7 sur 12