Madame Brigitte Y... épouse Z...établit ensuite que son frère Jean Toussaint Y... né le 7 décembre 1950 est décédé à EVISA le 14 avril 1992 laissant pour lui succéder sa mère Madame J...Toussainte veuve

En l'espèce il n'est pas contestable que Toussaint X... Athanase X... Germain X... Nicaise Y...

Stéphane X...assumera l'intégralité des frais de trajet des enfants dans le cadre de l'exercice de son droit de visite et d'hébergement durant les vacances scolaires de février, Pâques et toussaint, -

Défaillant Société CRCAM DE LA TOURAINE ET DU POITOU [...] [...] [...]

Pierre Toussaint Dominique X... né le 06 Mars 1961 à Marseille (13000) C/ M. X...

CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE BERRY TOURAINE MINISTRE CHARGÉ de la SÉCURITÉ SOCIALE Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de TOURS ARRÊT du : 23 OCTOBRE 2018 Minute No 128/2018

Michel X... ... 20116 AULLENE non comparant INTIMEES : Mme Toussainte Hélène Y...

Toussaint X...

Un mémoire présenté pour Val Touraine habitat, enregistré le 17 janvier 2025, n'a pas été communiqué.

le 22 janvier 2007 la société TFE TOURAINE se voyait notifier une mise en demeure du 19 janvier 2007 pour un montant de28 919 €.

ARRET N°343 CL/KP N° RG 22/03093 - N° Portalis DBV5-V-B7G-GWDY SCI DOMINO C/ Société LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L A TOURAINE ET DU POITOU

affaires familiales de Lille a fixé la résidence habituelle des deux enfants chez leur père, a organisé le droit de visite et d'hébergement de leur mère durant la totalité des petites vacances de Toussaint

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATRE AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Toussaint Dominique X...

, le juge de la mise en état, selon ordonnance en date du 27 mai 2008, a notamment modifié le droit d'accueil du père afin qu'il s'exerce une fin de semaine par mois, l'intégralité des vacances de Toussaint

DE LA TOURAINE ET DU POITOU agissant par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Valerie DESPLANQUES de la SCP VALERIE DESPLANQUES, avocat au barreau d'ORLEANS

juillet 2025 et le 18 septembre 2025, l’association de défense de l’environnement de la Gâtine tourangelle (ADEGT), l’association pour la défense des paysages et la protection de l’environnement en nord touraine

GRANDS GARAGES DE TOURAINE D. R. A. S. S. ORLÉANS Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de TOURS ARRÊT du : 24 SEPTEMBRE 2008 N° R.

GAYRAUD, avocat plaidant au barreau du VAL D'OISE APPELANT **************** - Monsieur [D] [V] [Adresse 3] [Adresse 3] - Etablissement CRCAM DE LA TOURAINE ET DU POITOU prise en la personne de

lequel se définira comme suit : - la moitié des vacances de Noël et estivales en alternance, la première moitié les années paires, la seconde les années impaires, - la totalité des vacances de la Toussaint

octobre 2023, l'association " Ensemble pour bien vivre à Verneuil-le-Château et dans le pays de Richelieu " et l'association " Société pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature en Touraine