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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2ab
11 mars 2008
11 mars 2008
Ont été entendus : Monsieur le Président TREILLES en son rapport, Y... X... X...en ses déclarations avec l'assistance de Madame Z..., interprète.
Source officielleChambre 4-8a
677e184f25a73d43aa4ae1af
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
677e184f25a73d43aa4ae1b3
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
69005dfd2481d356bd175402
21 octobre 2025
21 octobre 2025
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Emmanuelle TRIOL
Source officielleChambre sociale
63d0d5b081a7b805de12b565
20 janvier 2023
20 janvier 2023
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 25 novembre 2022, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Emmanuelle TRIOL
Source officielleChambre sociale
627218b7228a02057de67451
29 avril 2022
29 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Anne FOUSSE, Conseillère - Monsieur ThierrY PLUMENAIL, Conseiller GREFFIER LORS
Source officielleChambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628b95
2 avril 2024
2 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8b
65b9f21d8452800008b2b426
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleChambre 4-8b
65b9f2218452800008b2b428
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleChambre 4-8b
66162bd499851e0008f1e4b0
9 avril 2024
9 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre sociale
64549f19eedb07d0f818611d
28 avril 2023
28 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 462 du code de procédure civile, il est statué sur la requête sans audience par la Cour composée de : Président : Mme Emmanuelle TRIOL
Source officielleChambre famille 2-2
6780b7af34dc79f9f061504c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Speed Triple à la valeur vénale de 8 000 €
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00521_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
L’expert retient ensuite que le trieur optique ne fonctionne pas dans des conditions normales pour deux raisons.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02347_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
majorée des intérêts légaux à compter du 25 octobre 2019, eux-mêmes capitalisés, au titre des préjudices de toutes natures nés pour eux de l'opération de résorption de l'habitat insalubre dite " Ilot Treille
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6813035d6a331c9f4ab39aca
30 avril 2025
30 avril 2025
Le 1er février 2017, vous avez été embauché par notre société en tant qu'ouvrier au poste de trieur manutentionnaire polyvalent qualifié ( avec reprise d'ancienneté au 4 janvier 2000).
Source officielleCour d'Appel
6253c8dabd3db21cbdd866ff
6 septembre 2002
6 septembre 2002
Philip X..., photographe professionnel, a pris un cliché de l'estuaire du Trieux, comportant, au premier plan, l'îlot de Roch Arhon.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f657
17 février 2012
17 février 2012
FAU, président de chambre Mme SUBIETA-FORONDA, conseiller Mme TRIOL, conseillère qui en ont délibéré, les parties ayant été avisées de la date du prononcé de l'arrêt fixée au 17 février 2012.
Source officielleChambre 4-8a
668e254dfcf93851fdd64615
9 juillet 2024
9 juillet 2024
la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller ARRÊT Prononcé par mise à disposition au greffe le
Source officielleChambre 4-8a
695f9022cdc6046d479d7431
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Source officielleChambre 4-8a
69005dfd2481d356bd175422
21 octobre 2025
21 octobre 2025
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Emmanuelle TRIOL
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