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4 029 résultats pour « Valenti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c92ebd3db21cbdd877d4

Appel

3 mai 2005

3 mai 2005

Un enfant est issu de cette union : - Valentin X... né le 1er mars 1992 Par jugement rendu le 5 novembre 1996, le Juge des Affaires Familiales près le tribunal de grande instance d'ALBI, a prononcé

Source officielle

Page 7 sur 202

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CA

1re chambre sociale

5fca5796e3778d1fbd1704ea

Appel

18 novembre 2020

18 novembre 2020

Le 27 mai 2013, les Sociétés LABORATOIRE CHAUVIN et BAUSCH & LOMB étaient rachetées par le Groupe VALEANT.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6360c5913c369c7f74996e91

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

VAILLANTIS [Adresse 5] [Localité 3] n'a pas constitué avocat INTERVENANTE S.C.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6622095b9ce1420008389593

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

DU SOLEIL Représentant : Me Valentine ALBECKER, avocat au barreau de NICE Appelante S.A.S.U. MARINE LNG Représentant : Me Julie O'RORKE, avocat au barreau de TOULON S.E.L.A.R.L.

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CA

Pôle 5 - Chambre 7

66ff85cca4ff9ec259c0987c

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Valentin HALLOT, greffier à qui la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.

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CA

Cour d'Appel

énales M. le Procureur de la République, le 26 Octobre 2007c/Monsieur X

6253ca60bd3db21cbdd8adc0

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

Kévin Joseph Valentin , né le 16 Avril 1988 à ORLEANS, LOIRET (045) Fils de Y... Stéphane et de X... Sandra Sans emploi Célibataire De nationalité française Déjà condamné demeurant...

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Cour d'Appel

é la société CETELEM de ses demandes en paiement dirigéesc/Mme Valentine

6253cbb9bd3db21cbdd8e184

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE représentée par ses dirigeants sociaux. 5 avenue Kléber 75116 PARIS représentée par Me Albert ELANA, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIMEE : Madame Valentine

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CA

Chambre 1-9

5fca363834761e605236ac17

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

G..., domicilié à [...], un commandement de payer valant saisie immobilière transmis à l'autorité centrale compétente le 29 mars 2018, pour avoir paiement de la somme de 158.064,62 euros en principal,

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CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff62

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Des relations entre Frédéric Grenaille et Laurianne Y...épouse Z...sont nés Alexis le 21 novembre 2000 et Valentin le 25 juillet 2002 ; Suite

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CA

Avis

CADA:20173295

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication des décisions ayant ordonné la fouille à nu de son client depuis son arrivée au sein du centre pénitentiaire de Valence

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CA

Chambre 1-9

5fca5b49973f3d32b7e2958c

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Deux commandements de payer valant saisie immobilière ont été délivrés le 15 décembre 2010 mais leur péremption et leur radiation a été ordonnée le 13 janvier 2014.

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CA

1ère Chambre

66347eaa789e5f0008d7cc54

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

SM/OC COPIE OFFICIEUSE EXPÉDITION Me Valentin DALBEPIERRE Me Florence BOYER LE : 05 AVRIL 2024 COUR D'APPEL DE BOURGES

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CA

1ère chambre civile A

61630e57da3e3d3066036814

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

du tribunal de commerce de Lyon Au fond du 16 avril 2010 RG : 2009J1944 COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 22 Septembre 2011 APPELANTE : Société VALENCY

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Chambre 3-2

63d3797bd1bc2605de4b4634

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

siège défaillante Madame LA PROCUREURE GENERALE demeurant [Adresse 7] défaillante PARTIE INTERVENANTE VOLONTAIRE SCI IMMOBILIER ENVIRONNEMENT nouvellement dénommé SCI VALENTIN

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1ère chambre civile

5fdcdb5801206546536af103

Appel

19 mars 2018

19 mars 2018

Valentin E..., la Scp Bonnet et H... et ses voisins, Mme Germaine C... et M. Adolphe B..., et M.

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Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db86

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

Des relations de Monsieur David X... et de Madame Stéphanie Z...sont issus deux enfants : - Laurine, née le 31 décembre 2000 ; - Valentin, né le 2 juin 2006.

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Pôle 5 - Chambre 3

6629f36cdc6faf000958899b

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 3 N° RG 24/00620 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIWWF Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 19

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Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90254

Appel

8 février 2013

8 février 2013

ARRET No 13/ 024 du 08 Février 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Valentin X... (MINEUR) Laura X... (MINEURE) Floriane X... (MINEURE) Mathis X...

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CA

2e chambre civile

5fca66b1ddc6d14fd4e63a8d

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

son épouse, Madame [H] [N], fait, le 17 juin 2015, délivrer, selon les règles communautaires, à ses cocontractants qui demeurent au Royaume-Uni, un commandement de payer la somme totale de 77'553 €, valant

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CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b26

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Julien Valentin Taylor X... Mme Marie-Jeanne Y...

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