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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
60324b5c2b7d9981353fc92d
6 mars 2018
6 mars 2018
Commerce de PARIS - RG n° 15/30352 APPELANTE SASU CERQUAL Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 451 299 598 Agissant poursuites et diligences en la personne
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86de2
3 novembre 2003
3 novembre 2003
RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS A R R Ê T prononcé par Monsieur PUJO-SAUSSET, Président, en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Mireille PEYRON, Greffière
Source officielle1ère Chambre
61631516e03efc4516bd2d81
8 février 2012
8 février 2012
Le présent arrêt a été signé par Mme Françoise Pons, Président, et par Mme Mireille Peyron, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
61638741947dd77ae6de027d
29 mars 2011
29 mars 2011
Fabrice AUGEY, Président, et par Mme Mireille Peyron, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87ba4
30 novembre 2005
30 novembre 2005
RÉPUBLIQUE FRANOEAISEAU NOM DU PEUPLE FRANOEAISA R R Ê Tprononcé par Monsieur LESAINT, Conseiller,en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile,assisté de Madame PEYRON, Greffier,à l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87bb2
10 janvier 2006
10 janvier 2006
PAU PYRENEES - CEPP, RÉPUBLIQUE FRANOEAISEAU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS ARRET prononcé par Madame RACHOU, Conseiller,en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile,assistée de Madame PEYRON
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87bfb
4 janvier 2006
4 janvier 2006
UNION IMMOBILIERE ET DE CREDIT, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ...
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c43
2 janvier 2006
2 janvier 2006
-FABRE RÉPUBLIQUE FRANOEAISEAUNOM DU PEUPLE FRANOEAISA R R E Tprononcé par Monsieur PARANT, Président,en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile,assisté de Madame PEYRON, Greffier,à
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884cf
20 mars 2006
20 mars 2006
RÉPUBLIQUE FRANOEAISEAU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS A R R E T prononcé par Monsieur PARANT, Président, en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame PEYRON, Greffier,à l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a35
30 janvier 2006
30 janvier 2006
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 28 Novembre 2005, devant : Madame PERRIER, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame PEYRON, Greffier présent à l'appel des causes,
Source officielle5ème chambre sociale PH
631834cd0876004f131a6011
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[P]-PEYSSON S.E.L.A.R.L.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA00067_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Par une délibération du 28 juin 2018, le conseil de la métropole Aix-Marseille-Provence a approuvé la modification n° 1 du plan local d'urbanisme de Peyrolles-en-Provence.
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882cb
28 mars 2006
28 mars 2006
RÉPUBLIQUE FRANOEAIE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS A R R E Tprononcé par Monsieur PARANT, Président,en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile,assisté de Madame PEYRON, Greffier,à l'audience
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6360cab03c369c7f749970d1
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6360cab03c369c7f749970d3
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielleChambre 3-4
65ab70d536bfc00008d68ba8
19 janvier 2024
19 janvier 2024
PERRON Représentant : Me Jean-michel GARRY de la SELARL GARRY ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Appelante S.A.S.
Source officielle1ère Chambre civile
6412c2a4314ae0a62152c963
5 août 2022
5 août 2022
. : Numéro : 22/01287 du : 13 Avril 2022 RG : N° RG 22/01784 - N° Portalis DBV4-V-B7G-INDZ Décision attaquée : Jugement du Tribunal de proximité de PERONNE en date du 06 Juillet 2021 dans l'affaire
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
67948306c6ca88188aff6ab0
24 janvier 2025
24 janvier 2025
. : Numéro : 25/00066 du : 13 Novembre 2024 RG : N° RG 25/00075 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JHQM Décision attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PERONNE en date
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
652f791db053208318995b3a
17 octobre 2023
17 octobre 2023
SOCIETE NOUVELLE PRADEAU MORIN, représentée par Me Philippe JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : C1753 Intimées : Société VINCI IMMOBILIER DEVELOPPEMENT HOTELIER, représentée par Me Nathalie PEYRON
Source officielle1ère Chambre
6162fde43ebbdffcbea6a994
28 février 2012
28 février 2012
Patrick Castagné, Président, et par Mme Mireille Peyron, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 7 sur 380