CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 137 résultats pour « Vidal »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8a

681063e54a3347c4e4cc4d9c

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Rôle N° RG 23/15900 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMKY7 [R] [G] épouse [B] C/ [3] Copie exécutoire délivrée le : 28.04.2025 à : - Me Thibaud VIDAL, avocat au

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6801e19f9b53b0c2f5373f51

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

[F] [M] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Nathalie BRUCHE, avocat au barreau de MARSEILLE ORDONNANCE DE DESIGNATION D'UN MEDIATEUR Nous Robert VIDAL, Président de chambre, magistrat

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23PA02374_20241120

Admin. Appel

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 6 novembre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Vidal, présidente de chambre, - M. Magnard, premier conseiller, - M. Segretain, premier conseiller.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

67908cdd1b5a79f7327055ac

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[W] demandent à la cour de : - déclarer recevable l'appel formé le 19 janvier 2024 par la SARL Ilot Vital à l'encontre de l'ordonnance du juge-commissaire de la SARL Ilot Vital du 30 novembre 2016,

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6312ef2a2e6a8e4f13ca6305

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Par acte sous seing privé du 26 juin 2010, la CRCAM a consenti un second prêt à la SCI Vidal, représentée par Mme [E] et M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

671b35862edfb0b58c05ed6d

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

SP Confort [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sébastien VIDAL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMEE : Madame [P] [U] née le 03 Septembre 1954 à

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA05225_20260107

Admin. Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vidal, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA02579_20260107

Admin. Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Le rapport de Mme Vidal a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25PA03052_20250704

Admin. Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Par une décision du 2 janvier 2025, la présidente de la cour administrative d'appel de Paris a désigné Mme Vidal, présidente de la 2ème chambre, pour statuer en qualité de juge des référés, en application

Source officielle
CA

2ème chambre B famille

6a1a73f1cdc6046d477498c9

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

INTIME : Monsieur [I] [A] né le [Date naissance 2] 1950 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté à l'instance et à l'audience par Me Céline PIRET de la SCP VIAL-PECH

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6312ef052e6a8e4f13ca61d3

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

VITAL BIO FOR ME C/ SAS KERSTORY S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d799

Appel

23 septembre 2010

23 septembre 2010

Vidal X..., né le 10 décembre 1998 à Papeete, .

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68afe2a4098ed4b8b7546a92

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[N] [B], frère de Mme [U] [T], est intervenu également en qualité de client de la SAS JPTT-Vitale & Partners. Le 26 janvier 2023 les indivisaires [M] ont signé un acte de partage .

Source officielle
CA

Chambre 4-8

627f48ba551627057d32de94

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Rôle N° RG 21/15283 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIJ2X [K] [R] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Thibaud VIDAL - Me Stéphane CECCALDI Décision déférée

Source officielle
CA

1ère Chambre A

603337a7ec05fda8692dc7e4

Appel

5 septembre 2017

5 septembre 2017

La Cour était composée de : Madame Anne VIDAL, Présidente Monsieur Olivier BRUE, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA04423_20260409

Admin. Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 25 août 2025, Mme B..., représentée par Me Vidalie, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement n° 2303405 du 23 juin 2025 du tribunal

Source officielle
CA

2ème chambre section A

670f58414ad0d5ee7d7e5bfc

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

avocat au barreau de MARSEILLE Société FRANCMIREILLE [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Alain VIDAL-NAQUET

Source officielle
CA

3ème chambre

6788a094a1dbfbd5d79cd566

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Par arrêt du 13 février 2020, la cour d'appel de Montpellier a: -confirmé le jugement déféré sauf à ajouter que le notaire désigné ne pourra être la Scp Vidal, Domergue, Videl et Braun, notaires à [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6d0

Appel

17 mars 2008

17 mars 2008

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social,5 bis rue de Madrid 75395 PARIS CEDEX Représentée par la SCP ARSENE-HENRY ET LANCON, avoués à la Cour assistée de Maître VIDAL

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA00252_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 25 juin 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Vidal, présidente de chambre, - Mme Bories, présidente assesseure, - M. Segretain, premier conseiller.

Source officielle

Page 7 sur 357

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.