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186 résultats pour « Zenon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20164214

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

CAMEDO ; CESAR ; SURFLAN ; TREFLAN EC ; GOLTIX ; SENCORAL ; AXIAN ; OPUS ; PUNCH ; SEDURON ; AFALON ; CALIN ; FENICAN ; CORAIL ; ELTON COPRAL ; ARCHIPEL EPYLOG FLASH VELPAR S ; KARATE AVEC TECHNOLOGIE ZEON

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20164219

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

; CESAR ; SURFLAN ; TREFLAN EC ; GOLTIX ; SENCORAL ; AXIAN ; OPUS ; PUNCH ; SEDURON ; AFALON ; CALIN ; FENICAN ; CORAIL ; ELTON COPRAL ; ARCHIPEL ; EPYLOG FLASH ; VELPAR S ; KARATE AVEC TECHNOLOGIE ZEON

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66878c8205d6f7f678d48d48

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le rapport dé'nitif d'expertise contradictoire du 31 mai 2011 établi par le Cabinet Zenone mandaté par la compagnie MAIF indique une date de sinistre 'xée au 25 août 2010 et retient un écoulement d'eau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ef8

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

.-02310 CHARLY SUR MARNE Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assisté sur l'audience par Me Stella BEN ZENOU, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67947fd18ab253a8400fb207

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 23 Septembre 2021 par le Pole social du TJ de CRETEIL RG n° 20/00942 APPELANT Monsieur [K] [E] [B] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Johan ZENOU

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6a225c31cdc6046d47381fcf

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

d'Evry-Courcouronnes - RG n° 2025-44798 APPELANTE : S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Maryse AFONSO, avocate au barreau de Paris (toque D1832), substituée par Me Andréa DRAY-ZENOU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

61609e56264c7ed035b03c8f

Appel

10 septembre 2014

10 septembre 2014

audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par : Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée de : Me Marie GITTON, pour le Cabinet BEN ZENOU

Source officielle
CA

1ère Chambre

6618cf107935f50008be4357

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[Adresse 7] [Localité 27] Représentée par Me Armelle BETTENFELD, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Ben ZENO, avocat plaidant du barreau de PARIS S.A.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

662b440afe25450008314d6a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

siège [Adresse 5] [Localité 8] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 23139 Ayant pour avocat plaidant Me Stella BEN ZENOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94ddc

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

HAROLD [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Véronique MARTIN-ZENONI, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART et ayant pour avocat plaidant Me Eric POUDEROUX, au barreau de LYON, substitué

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC00090_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

les 14 janvier et 2 décembre 2020 sous le n° 20NC00091, la société Oteis, venant aux droits de la société Grontmij, venant elle-même aux droits de la société Sechaud-Bossuyt, représentée par Me Ben Zenou

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6312f06bef56904f13d44db3

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

[Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant Me Nathalie BERENHOLC de la SELARL BEN ZENOU

Source officielle
CA

1ere Chambre

652f78d6b0532083189959df

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

[Localité 11] Mme [T] [M] épouse [W] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 10] Tous en qualité d'ayants droit de Mme [Y] [M] décédée le 15 juillet 2018, et représentés par Me Erick ZENOU

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

651d02e3fe8d588318c1ada9

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

nationalité Française [Adresse 6] [Localité 2] Mme [P] [H] née le 07 Janvier 1967 à [Localité 13] (26) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 9] tous deux représentés par Me Erick ZENOU

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CAA

5ème chambre

DCA_19VE04118_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 avril 2021, la société Suez Eau France, venant aux droits de la société Lyonnaise des eaux, représentée par Me Ben Zennou, avocate, demande à la cour : 1°

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6789f3c9c2a5bdff97030074

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Ayant pour avocat plaidant Me Eric ZENOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aec9

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège 26 rue Drouot 75458 PARIS CEDEX 09 représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Maître FROSTIN substituant Maître BEN ZENOU

Source officielle
CA

2ème chambre section A

62e37911f18708e2e904b014

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

personne de Mme [E] [W], son représentant légal ayant son siège social [Adresse 20] [Localité 28] Représentée par Me Caroline MONTI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Nadine ZENOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd928f6

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

Représentée par Me Denis AGRANIER de la SCP PDGB, avocat au barreau de PARIS-Représentée par Me Véronique MARTIN-ZENONI, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 31), substituée par Maître Jérôme NIBERON

Source officielle
CA

4ème Chambre

69f194d7cdc6046d47ed5a65

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Stella BEN ZENOU

Source officielle