CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

14 326 résultats pour « croix »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre

DCA_21TL01350_20220915

Admin. Appel

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière 4 Les Jardins de la Croix Blanche a demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler la mise en demeure

Source officielle

Page 7 sur 717

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cdc5bd3db21cbdd946c5

Appel

17 avril 2019

17 avril 2019

U... par l'Association Croix Rouge Française est établi et Monsieur S...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb14bd3db21cbdd8ccdd

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

Jugement du 30 Janvier 2008 du Tribunal d'Instance du MANS no d'inscription au RG de première instance 06 / 0612 ARRET DU 25 NOVEMBRE 2008 APPELANTE : L'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE RENAISSANCE CROIX

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL21905_20240425

Admin. Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière 4 Les Jardins de la Croix Blanche et M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT02232_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

approuvant la modification simplifiée n° 2 du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6448c0db5ca6d8d0f8ef69eb

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

procédure civile - Condamné in solidum [F] [I] et la SCI DES DACHERS DE LA CROIX aux entiers dépens y inclus les frais d'expertise judiciaire - Débouté [F] [I] et la SCI LES DACHERS DE LA CROIX de leur

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_23LY03504_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Lyon d'ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, aux fins de déterminer les conditions de sa prise en charge à l'hôpital de la Croix-Rousse

Source officielle
CA

9e Chambre A

60360ac326cfde6f73021d9c

Appel

8 janvier 2016

8 janvier 2016

SALON SAINTE CROIX a donné à bail les locaux à la SASU MONA LISA SAINTE-VICTOIRE, actuellement dénommée la SASU MONA LISA ABBAYE DE SAINTE-CROIX laquelle a continué l'activité hôtelière, - soutient que

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163226

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

juin 2016, à la suite du refus opposé par le préfet du Vaucluse à sa demande de communication d'une copie, de préférence au format numérique, de documents relatifs à la carrière située secteur Sainte Croix

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6878847863001e49f9f26b8f

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

[K] [D] à payer à l'EARL Haras de la croix sonnet la somme de 5.627,50 euros avec intérêts au taux légal à compter du 22 mars 2023 ; - condamné M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91315

Appel

24 mars 2014

24 mars 2014

Louis X..., Association OFFICE SOCIAL DE CROIX MARINE Le VINGT QUATRE MARS DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe :

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

6901af40748a422ad953cb36

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Elle a quitté les effectifs de l'association Croix Rouge Française le 31 mars 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0a7

Appel

9 mai 2008

9 mai 2008

PARCOLA C/ Syndicat des Copropriétaires IMMEUBLE ESTEREL CROIX DES GARDES réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 30 août 2006 enregistré au

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62c5294ea2c4236379079656

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Par déclaration en date du 14 octobre 2021, la SCI de la Croix la Blanche a interjeté appel du jugement.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NT01490_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

A B est représenté par Me Croix et Me Langlais, l'arrêt mentionne Me Croix et Me Hebert. 3.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

630ef9b1223d7c4f137052de

Appel

30 août 2022

30 août 2022

Vu l'arrêt prononcé le 24 janvier 2022 par la présente juridiction par lequel l'association La Croix Rouge Française a notamment été condamnée à verser à Mme [G] [B] épouse [N] les sommes suivantes :

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6618cf1b7935f50008be44fb

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

La Croix Rouge Française réplique que M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT00404_20220722

Admin. Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Villas Ginkgos-Les Alisiers ont demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler l'arrêté du 3 mai 2019 par lequel le maire des Sables-d'Olonne a accordé à la société civile de construction-vente La Croix

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

63bfb3a35e2fbe7c90043adb

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

La société La Croix Malo a conclu pour l'essentiel à l'irrecevabilité de l'action de M. et Mme [Z] à leur encontre.

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

689d6eaa41c9b03bb3ff04d8

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[T] [V] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Anne PAINSET BEAUVILLAIN, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉE : Association CROIX ROUGE FRANCAISE [Adresse 4] [Localité 3] représentée

Source officielle