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2 442 résultats pour « pose d'éléments de menuiserie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caeebd3db21cbdd8c79b

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

- des recherches de reclassement ont été entreprises : n'ayant pas la capacité d'effectuer des tâches de menuiserie un poste identique lui a été proposé au sein de la CAB 56, poste qu'il a refusé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f3f

Appel

12 juillet 2021

12 juillet 2021

La prestation « menuiserie spécifique » correspond, selon les mentions de la facture, à la fourniture et à la pose d'une porte coupe-feu dans les WC du personnel qui n'étaient pas prévues par le devis

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e452755379800088471a9

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

En sa qualité de titulaire du lot, l'entreprise est tenue des désordres concernant la pose et de ceux concernant la conformité des menuiseries. L'expert judiciaire M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd89fd5

Appel

14 janvier 2008

14 janvier 2008

Sont notamment intervenus à la construction : * la société EGBR pour les travaux de démolition, terrassement, maçonnerie, charpente, couverture et plâtrerie, * M Hassen Y... pour la pose des menuiseries

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

633e702cf8faf13e2e973dcf

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

FAITS ET PROCEDURE La société SASU ENTREPRISE [I] est inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés du Greffe du Tribunal de Commerce de Paris pour une activité la menuiserie, serrurerie, agencement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c861bd3db21cbdd851c7

Appel

5 juillet 1999

5 juillet 1999

M. et Mme B soutiennent qu'il avait bien été précisé lors de la conclusion du contrat que les menuiseries devaient être intégrées et donc invisibles.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69ef202fcdc6046d47b0688f

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

[P] [C] en qualité de poseur en menuiserie suivant contrat de travail à durée déterminée du 4 septembre 2018. Le 20 mars 2019, le salarié a bénéficié d'un engagement à durée indéterminée.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fd9625424be504d62dd3280

Appel

12 février 2020

12 février 2020

de lambourdes de plancher avec pose de paletage bois » (cf pièce n° 6 de l'appelante).

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eacaa0de54ff609f7d06

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[B] [E] et son épouse, Mme [J] [X] (ci-après les époux [E]) ont confié à la société Atsec Menuiserie la fourniture et la pose de menuiseries en PVC pour l'ensemble des ouvertures de leur maison d'habitation

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63119ddb6f0d304f138e5f9f

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Nous restons donc à votre écoute et attendons votre décision de réintégrer votre poste actuel au sein de la Menuiserie Dévilloise ou d'accepter une proposition dans une autre entreprise'. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e0bd3db21cbdd86819

Appel

6 février 2003

6 février 2003

KOVACIC MENUISERIE X... des travaux de pose de châssis en plastique X... de marque EDIL SOLVIC, coloris brun, décor bois, chêne clair; Les trois factures comportaient une plus-value de 15 % pour "décor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc57bd3db21cbdd8fd06

Appel

9 août 2012

9 août 2012

et accepté par Mr X..., qui l'a posé ou fait poser, l'a vendu et facturé aux époux Z...puis a encaissé le prix ; Attendu qu'au vu de ces éléments, c'est par des motifs pertinents que la Cour entend

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b2e

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

. ******* FAITS et PROCÉDURE Monsieur X...a été engagé à compter du 1er juillet 1997 en qualité de menuisier poseur par la société Miroiterie-Aluminium-PVC (MAP) dans le cadre d'un contrat de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f449

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

de rayonnages ou des chantiers de poses de fenêtres, ce qui fait qu'il n'a, à titre personnel, aucune connaissance en matière de charpentes qui n'entrent pas dans le cadre du métier de menuisier.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

63c8eeb9dc5b777c90992e3c

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

[T] [G], né en 1967, a été engagé en qualité de compagnon menuisier par la SARL Menuiseries Tabuteau, par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 15 décembre 2014.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6967569fcdc6046d473c6aa0

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[N] ne trouve pas application en ce qu'il ne couvre pas les activités de pose de menuiseries PVC, d'électricité et d'isolation extérieure, En conséquence, - débouter M.

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CA

Chambre Civile

65b0bcea8d0ccf000877e5f3

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Meunier, chargée du lot n° 7, « Menuiseries extérieures ».

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CA

4ème Chambre

671b35ab2edfb0b58c05f010

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Les menuiseries ont été posées par la SARL Damien Le Page. Des traces d'infiltration ont été relevées au niveau du volet roulant par le cabinet Polyexpert.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63c104f1bf9fd47c90a134fa

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

des menuiseries et défauts d'étanchéité ; - 6 juin 2017 : rampe d'accès au garage non totalement réalisée, cheminements et escaliers bruts, défauts et absence d'éléments concernant différentes fenêtres

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e55

Appel

29 décembre 2014

29 décembre 2014

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 24 septembre 2014 Par contrat du 20 octobre 2010, monsieur Xavier X...a commandé à la société Fermetures Delaplace des menuiseries en bois avec volets roulants motorisés pour

Source officielle

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