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28 350 résultats pour « telepherique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

662209649ce14200083896d7

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Je n'ai plus de téléphone. Depuis le 31/01/2019 nous sommes passés au zéro papier.' Elle a décrit ses activités dans les termes suivants : 'Recherches sur internet.

Source officielle

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Annonces BODACC476 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

TELEPHERIQUE

SIREN 829300797Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

19/08/2026

Voir →

Modifications diverses

SNC AVORIAZ TELEPHERIQUE

SIREN 494415300Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

18/08/2026

Voir →

Modifications diverses

SNC AVORIAZ TELEPHERIQUE

SIREN 494415300Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

13/08/2026

Voir →

Ventes et cessions

SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE LA GRANDE MOTTE

SIREN 076920024Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

AVIS DE PROJET DE FUSION SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE LA GRANDE MOTTE Société anonyme Au capital de : 3 240 000,00 EUR Siège social 137 Rue Francois Guise 73000 Chambéry N° RCS 076 920 024 RCS Chambéry, est société absorbante EURL DU GOLF Société à responsabilité limitée Au capital de : 8 000,00 EUR Siège social 665 Avenue de Grande Motte le Val Claret 73320 Tignes N° RCS 497 857 243 RCS Chambéry, est société absorbée Actif : 21 750,13 EUR Passif : 17 749,98 EUR Rapport d'échange des droits soci

02/08/2026

Voir →

Modifications diverses

TELEPHERIQUE

SIREN 829300797Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

24/07/2026

Voir →

CA

ETRANGERS

69e31124cdc6046d47a74b92

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

- nullité de la procédure en raison de l'interprétariat téléphonique, - erreur manifeste d'appréciation Entendu les explications fournies par l'appelant à l'audience du 17 avril 2026 ; Entendu

Source officielle
CA

ETRANGERS

6a1a6f9ccdc6046d4773baff

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

de l'arrêté de placement en rétention a été faite par l'intermédiaire d'un traducteur par téléphone.

Source officielle
CA

Compétence 1ère présidenc

69393e8bc988783351cdbcb0

Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Elle admet quelques échanges de mails et entretiens téléphoniques. Elle reproche à Me [I] [D] de n'avoir pas déposé de dossier de demande d'aide juridictionnelle.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171443

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

hospitalier régional Metz-Thionville à sa demande de communication d'une copie des documents suivants : 1) l'intégralité de son dossier médical de régulation ; 2) les bandes audio de la conversation téléphonique

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163440

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

courrier enregistré à son secrétariat le 1er juillet 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier de Saint-Brieuc à sa demande de copie de l'enregistrement de l'appel téléphonique

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162318

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 17 mai 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication des coordonnées (nom, adresse, téléphone

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6a0e9340cdc6046d4764af51

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

J'ai voulu être rassurée sur l'absence d'impact réel d'une telle rumeur.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdbe021d0fd53bf51ff0b76

Appel

21 janvier 2019

21 janvier 2019

La Cour d'appel de Paris confirme le jugement du tribunal de grande instance de Paris du 31 août 2017 en toutes ses dispositions. Elle rejette les prétentions du demandeur et le condamne aux dépens d'

Résumé IA — à vérifier
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6a1a74ebcdc6046d4774cf19

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Estimant avoir été embauché au sein de la société à compter du 17 août 2020 en qualité de vendeur en téléphonie à temps plein, M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafe11cdc6046d47578345

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Sur la demande de remboursement de frais téléphoniques M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68d62527f345149cf84d2b9b

Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 19 mai 2025 **** EXPOSE DES FAITS : La société Netease est spécialisée en solutions informatiques, téléphonie IP et développement de logiciels.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20195233

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

secrétariat le 4 décembre 2019, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication, par courrier électronique ou par voie postale, de la copie de la liste des appels téléphoniques

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20213227

Appel

8 juillet 2021

8 juillet 2021

communiquées par des administrations au titre du droit de communication des documents administratifs, de publier en ligne les adresses électroniques professionnelles ainsi que les numéros des lignes téléphoniques

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

6a1fb6aecdc6046d47e89ef7

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

La SAS BCP France aurait annoncé par communication téléphonique une offre de remise de 20% sur l'achat de matériels bureautiques.

Source officielle
CA

2e Chambre

6162f3be24fee0dd3d00606f

Appel

12 septembre 2012

12 septembre 2012

secondes conclusions du 11 mai 2012 il soutient notamment que : - fin juin 2008 il a constaté que la société SONY continuait d'exploiter sur des plates-formes de téléchargement, dont de sonneries de téléphone

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6a0e92e5cdc6046d4764a908

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Enfin, l'article 20 «'Téléphone portable et dispositif susceptible d'émettre du son au volant'»': «'Toutes communications téléphoniques ou radiophoniques sont formellement interdites pour le conducteur

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a1a70cdcdc6046d47740ee5

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

La déclaration indiquait «Communication téléphonique avec la responsable des ressources humaines, Madame [Z] [X].

Source officielle
CA

Avis

CADA:20195374

Appel

2 avril 2020

2 avril 2020

sa demande de copie des documents suivants la concernant, détenus par l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué : 1) l’intégralité de son dossier médical ; 2) l'enregistrement de l'appel téléphonique

Source officielle
CA

Avis

CADA:20190191

Appel

31 août 2019

31 août 2019

suivants : 1) la décision ayant ordonné la suspension du permis de visite de la compagne de son client, au parloir du centre de détention de Bapaume ; 2) l'enregistrement audio de la conversation téléphonique

Source officielle