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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
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6 septembre 2023
de l'affaire devant la cour ; PAR CES MOTIFS, Prononçons la clôture de l'instruction et renvoyons l'affaire devant la cour pour être plaidée le 03 Octobre 2023 à 14 H 00 Salle Tocqueville, escalier
Pôle 6 - Chambre 12
63c256e60bfda47c90076109
13 janvier 2023
MOTIFS LA COUR, ORDONNE la réouverture des débats ; RENVOIE à cet effet l'affaire à l'audience de la chambre 6-12 en date du : Mardi 6 juin 2023 à 13h30 en salle Huot-Fortin, 1H09, escalier
Pôle 1 - Chambre 2
627df9440d41e0057d43e621
12 mai 2022
V-B7F-CENYE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 17 Septembre 2021 - Juge des contentieux de la protection de Paris - RG n°1221001665 APPELANTE Mme [S] [K] 91 bis rue Oberkampf Escalier
Pôle 5 - Chambre 4
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1 avril 2026
PAR CES MOTIFS, Prononçons la clôture de l'instruction et renvoyons l'affaire devant la cour pour être plaidée le 15 Avril 2026 à 14 H 00 Salle [Localité 1] - escalier Z - 2ème étage Demandons
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3 juillet 2024
PAR CES MOTIFS, Prononçons la clôture de l'instruction et renvoyons l'affaire devant la cour pour être plaidée le 03 Septembre 2024 à 14 H 00 Salle Tocqueville, escalier Z, 4 ème étage Demandons
Pôle 6 - Chambre 13
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5 juillet 2024
CES MOTIFS : LA COUR, ORDONNE la réouverture des débats ; RENVOIE à cet effet l'affaire à l'audience de la chambre 6-12 en date du : 10 décembre 2024 à 13h30 en salle Huot-Fortin, 1H09, escalier
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12 janvier 2024
MOTIFS : LA COUR, ORDONNE la réouverture des débats ; RENVOIE à cet effet l'affaire à l'audience de la chambre 6-13 en date du : Lundi 17 juin 2024 à 09h00 en salle Huot-Fortin, 1H09, escalier
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5 avril 2024
LA COUR, ORDONNE la réouverture des débats ; RENVOIE à cet effet l'affaire à l'audience de la chambre 6-13 en date du : Mardi 10 septembre 2024 à 13h30 en salle Huot-Fortin, 1H09, escalier
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10 janvier 2024
PAR CES MOTIFS, Prononçons la clôture de l'instruction et renvoyons l'affaire devant la cour pour être plaidée le 06 Mars 2024 à 14 H 00 Salle Tocqueville, escalier Z, 4 ème étage Demandons
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17 janvier 2024
PAR CES MOTIFS, Prononçons la clôture de l'instruction et renvoyons l'affaire devant la cour pour être plaidée le 19 Mars 2024 à 14 H 00 Salle Tocqueville, escalier Z, 4 ème étage Demandons
65b20e94c4cf860008dff562
24 janvier 2024
de l'affaire devant la cour ; PAR CES MOTIFS, Prononçons la clôture de l'instruction et renvoyons l'affaire devant la cour pour être plaidée le 28 Février 2024 à 14 H 00 Salle Tocqueville, escalier
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3 novembre 2023
: LA COUR, ORDONNE la réouverture des débats ; RENVOIE à cet effet l'affaire à l'audience de la chambre 6-13 en date du : Lundi 25 mars 2024 à 09h00, en salle Huot-Fortin, 1H09, escalier
1ere Chambre Section 1
626b818ed1fb03057d9a52e5
25 avril 2022
[L] [F], la Sarl Studio Numérobis, la société M Bâtiment et la société M Promotion responsables du désordre relatif à la trémie d'escalier sur le fondement de l'article 1792 du code civil, - mis hors
Pôle 4 - Chambre 11
68df5bd3cf4e7f1c37e1cc35
2 octobre 2025
Il relève qu'il conserve comme séquelles une gêne fonctionnelle avec une hypotrophie quadricipitale, surtout à gauche, entraînant des difficultés à courir et à monter les escaliers sans tenir la rampe.
Chambre sociale 4-2
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25 janvier 2024
examen médical, vous avez été déclarée «inapte à son poste - possibilités de reclassement sous réserve de : proximité du domicile, éviter les espaces de travail clos sans fenêtre, accès possible par escalier
1ère Chambre
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21 janvier 2025
[U] et une chute dans l'escalier de sa résidence. L'expertise comptable n'a pas été réalisée. Par actes en date des 26 septembre, 3 et 23 octobre, et 26 novembre 2013, M.
1ère Chambre civile
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22 avril 2025
Sur le nez d'une marche de l'escalier extérieur menant à l'entrée : La société D.
Chambre commerciale 3-2
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26 mai 2026
un avis « favorable à la dispense d'encloisonner l'escalier principal », outre un avis favorable au projet de la verrière et de l'espace détente.
Pôle 4 - Chambre 6
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20 janvier 2017
L'expert précise page 26, photographie à l'appui, que l'escalier est en pierre de parement avec marches balancées.
Chambre 1-3
64a7af5f3bcaf505db696322
6 juillet 2023
La société MAAF réplique qu'elle a mis en 'uvre la procédure d'escalade, laquelle s'est soldée par un échec.
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