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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre civile Section 1
6620b8bebd6a8f00086ab81f
17 avril 2024
17 avril 2024
[Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me Lauréva BERNARDI, avocat au barreau de BASTIA, et par Me Jean-michel ROCHAS
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b223
29 novembre 2007
29 novembre 2007
A l'issue des périodes de location de (22, 17, 15, 13 ou 12 mois) de location, à compter de la réception de l'équipement ... et dans l'hypothèse où le SMTC renonce à lever l'option d'achat de l'équipement
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
603732770724640d76aff851
19 mai 2015
19 mai 2015
Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 Ayant pour avocat plaidant Me Hugo LEVY de l'AARPI THIERRY LEVY & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0507 Monsieur [I] [W]
Source officielleChambre 1-3
665eae7db5277b0008894149
11 avril 2024
11 avril 2024
CANAL DE PROVENCE Représentée par Me Maxime PLANTARD de la SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS & VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Demanderesse à l'incident S.A.
Source officiellePremière Présidence
66bd9a191329d1cb8b24af1d
14 août 2024
14 août 2024
1] CENTRE HOSPITALIER CENTRE HOSPITALIER [Localité 1]-[Localité 5] - POLE SANTE MENTALE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] LE MINISTÈRE PUBLIC représenté par Madame Marlène ROCH
Source officielleChambre sociale 4-6
68709b6e123db6632de3160a
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ROCHE Décision déférée à la cour : Requête en rectification matérielle de l'arrêt rendu le 3 juillet 2025 par la Cour d'Appel de Versailles, Chambre sociale 4-6 (RG 23/02130) sur l'appel d'un jugement
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd91232
6 mars 2014
6 mars 2014
demeurant ...06. 730 SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHE représentée par Maître Jean-Noël GIACOMONI, avocat au Barreau de NICE M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd91233
6 mars 2014
6 mars 2014
.-06. 730 SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHE représenté par Maître Jean-Noël GIACOMONI du Barreau de NICE Monsieur LE COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT DE NICE, demeurant Trésorerie Généraledes Alpes Maritimes-Service
Source officielle1ère Chambre
668398138da90185712ea625
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Reprochant à la société Smart RX d'avoir installé sur le serveur client un script malveillant, la société Apodis a, par exploit du 10 septembre 2020, saisi le tribunal de commerce de La Roche-sur-Yon d'une
Source officielleChambre Sociale
660f950da40f8b0008cb77ab
4 avril 2024
4 avril 2024
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 04 AVRIL 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 mars 2021 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85636
15 janvier 2001
15 janvier 2001
ROCHE, Conseiller, siégeant en vertu des articles 786 et 910 du nouveau Code de procédure civile qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 15 janvier 2002 pour prononcer l'arrêt.
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd85807
18 septembre 2001
18 septembre 2001
Représentant : Me Alain RIVAILLON (avocat au barreau de LA ROCHELLE) Suivant déclaration d' appel du 25 Juillet 2000 d' un jugement AU FOND du 06 JUILLET 2000 rendu par le Conseil des Prud' hommes de LA ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a56
26 septembre 2001
26 septembre 2001
Avril 1999 APPELANTE : SNC DREAM TEAM exerçant sous l'enseigne La Crèche, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Restaurant La Crèche 05310 LA ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dc4
9 novembre 2017
9 novembre 2017
ATLANTIQUE MIDI PLANTES et de Monsieur Luc X...afin d'obtenir, sur le fondement de l'article R. 661-1 du code de commerce, la suspension de l'exécution provisoire du jugement du tribunal de commerce de la Roche
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946c9
23 juillet 2019
23 juillet 2019
.] / PAYS-BAS Représentant : Me EBONGUE de la SELARL LAGRANGE ET ASSOCIES, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : SARL VEZO SERVICES [...]
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX02363_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Il ne ressort pas du tableau de synthèse des risques du projet éolien de La Roche au Loup par espèces de chiroptère figurant dans l'étude d'impact que l'impact du projet sur les chiroptères est estimé
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03655_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Le syndicat des copropriétaires du Grand Roc, M. A et Mme P J, M. W et Mme V L, M. F et Mme D K, M. E Q, M. U G et Mme B G, M.
Source officielle8e Chambre A
6162776ca2bc6369e8386cce
30 mai 2013
30 mai 2013
DECORUM a manqué à son obligation de délivrance conforme en l'état du phénomène d'oxydation, Prononcer la résolution de la vente conclue entre CIFFREO BONA et ROCK DECORUM aux torts exclusifs de ROCK
Source officielle1ère Chambre A
6034710b5d284e5f3791a416
8 décembre 2016
8 décembre 2016
En l'absence de délai pour lever l'option l'engagement de Monsieur [S] sous condition suspensive devait subsister jusqu'à la réalisation ou la défaillance de cette condition.
Source officielleHospitalisation D'office
6438f2b1a942a604f5e935db
13 avril 2023
13 avril 2023
interjeté le 4 avril 2023 par Madame [V] [G], Vu la convocation des parties à l'audience du 13 avril 2023 devant la cour, Vu le visa du parquet général du 12 avril 2023, Vu le certificat de levée
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