[M] soutient que Mme [C] a eu le projet d'amarrer au port de [Localité 8] et d'aménager en discothèque un bateau dénommé le Zhef, qu'en dépit d'une autorisation la sous préfecture de [Localité 9] s'est

sans que l'on voit le tireur ; les mains du tireur aurait pu être montrées ; le placement des personnages cibles au sommet d'un podium (ici un immeuble) ; le choix d'indiquer le montant de la cagnotte amassée

répondent : - que l'implantation de deux roulottes destinées à une activité d'oenotourisme a pour objet de préserver l'exploitation qui se trouve dans un contexte économique difficile en attirant des amateurs

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président, Madame Valérie AMAND, Président, Madame Odile CRIQ, Conseiller, Greffier

visage à usage cosmétique; Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Huiles pour la peau (cosmétiques); Lingettes imprégnées de lotions cosmétiques; Lait d'amande

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président, Madame Valérie AMAND, Président, Madame Odile CRIQ, Conseiller, Greffier

[O] [N] n'a usé de son bateau qu'amarré au port, ou en déplacement côtier de courte durée.

l'exposition à l'amiante de son mari était tenue pour acquise par le corps médical et corroborent ainsi la réalité de l'exposition à l'amiante de son époux, sauf à considérer les médecins comme des amateurs

Ces photos montrent que des feuilles mortes se sont amassées à l'entrée du capot mais ne sont pas suffisantes à elles seules à rapporter la preuve de l'état de dégradation allégué.

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me Vincent DESRIAUX, avocat au barreau de PARIS, substituant Me Florence MONTERET AMAR

[Z] [L] justifie de ce que le navire CLIFFORD II, devenu EQUITY, était bien amarré au port de [Localité 9] en produisant les contrats annuels d'amarrage ainsi que des factures fournisseurs.

barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 et Me Patrick SIMON, Plaidant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 311 APPELANTE **************** Société KHALIFEH INTERNATIONAL CONTRACTING CO Amman

Sur demande du GEDHIF, le juge des tutelles de Saint-Amand-Montrond a, par décision du 11 juin 2019, désigné l'association Croix marine du Cher en qualité de tuteur ad hoc de Mme [L] [Y] pour évaluer et

APPELANT : d'un jugement rendu le 21 septembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes de REIMS, section Encadrement (n° F 21/00198) Monsieur [F] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Amal

* * * [U] [N], décédé le [Date décès 1] 2015, était un sculpteur français réputé dans le milieu des amateurs d'art animalier.

Jean-Loup CARRIERE, président et par M Amédée TOUKO TOMTA, greffier présent lors du prononcé. *** FAITS & PROCÉDURE M.

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christophe BACONNIER, faisant fonction de Président Madame Jacqueline LESBROS, conseiller Madame Valérie AMAND

Christophe BACONNIER, Faisant fonction de Président Mme Jacqueline LESBROS, Conseillère Madame Valérie AMAND, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mme Aurélie VARGAS, lors des débats

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christophe BACONNIER, faisant fonction président Madame Jacqueline LESBROS, conseiller Madame Valérie AMAND

Ammar ainsi rédigée : « M. X... a travaillé pour l'entreprise la société Linda Bat du 13 mai 2013 au jour de l'accident 24 mai 2013 . Il sort le matin de 6 heures et rentre le soir à 18 heures.