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1 864 résultats pour « Devade »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

63cb92dc9c02507c9078dda0

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, président - Catherine CHANEZ, conseiller - Régis DEVAUX, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 20 Janvier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64549e5ceedb07d0f8185eb9

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Xavier DEVAUX, directeur de greffe lors des débats et Madame MERSON GREDLER, Greffière lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

64a7afff3bcaf505db6965e2

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

quelques heures seulement après les faits, elle a déclaré : « Ce matin j'ai reçu un appel de [M], me demandant de venir le chercher près du CHR de [Localité 7], comme je m'étais réveillée et que je devais

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

62bfe0e2413a8b69b32bf2ef

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

[U], du lundi 18 novembre 2013 à 18h55) est ainsi formulé : « ouais [V], c'est [X] là, tu devais être à l'agence, j'aurais eu besoin de toi justement pour ça, mais la je viens de tomber sur [Z], euh donc

Source officielle
CA

Chambre Sociale

637dc85714982305d4c201ec

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[M] l'a 'dirigée vers l'un des box le plus reculé de la salle pour me faire une simulation d'un client 'un peu trop collant ou insistant' en me faisant remarquer l'attitude que je devais avoir face à un

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

627a00eddd6bd9057dc56bf0

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Selon moi, je devais donc bénéficier d'environ 98 heures qui n'ont pas été majorées.

Source officielle
CA

21e chambre

627df9990d41e0057d43e835

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Je devais la voir tous les 15 jours mais c'était à peine tous les mois. ». Ces éléments précis et concordants ne sont pas utilement critiqués par la salariée.

Source officielle
CA

Chambre sociale

627218b5228a02057de67445

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Le jugement de premirère instance faisant droit à cette demade fixait la créance du salarié au passif de l'association AFPA à la somme de : * 55180 euros à titre de paiement du solde de tout compte,

Source officielle
CA

TARIFICATION

66235ac3aec0e60008fe9863

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 6] Représentée et plaidant par Mme [O] [V] [H], munie d'un pouvoir DÉBATS : A l'audience publique du 19 janvier 2024, devan

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

69d74094cdc6046d479bef53

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[O], chauffeur routier, qui déclare (pièce n° 7) : 'J'étais chauffeur dans la société [3] initialement Je devais venir chercher la production du jour et partir à l'heure de fin de service de l'équipe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

696b51f9cdc6046d47a043dc

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

barreau de LYON, DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 06 Novembre 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Béatrice REGNIER, Présidente Catherine CHANEZ, Conseillère Régis DEVAUX

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

696b53d2cdc6046d47a066b3

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 06 Novembre 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Béatrice REGNIER, Présidente Catherine CHANEZ, Conseillère Régis DEVAUX

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6622095b9ce142000838959d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

d'un déchargement en date du 24/04/20 ou du 27/04/2020 j'ai laissé au dépôt de la société ID Logistics à [Localité 5] 90 palettes Europe vides, avec l'accord du cariste présent sur le site, car je devais

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

662209649ce14200083896d7

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Je devais accélérer la vitesse. J'avais mes objectifs sur la même base qu'une personne à 39h.'

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

678b4536fc3c89482d4f203a

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, Présidente - Catherine CHANEZ, Conseillère - Régis DEVAUX, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 17 Janvier

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6867670b7c03803a32c272ef

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

De plus, le poste aménagé que l'on avait vu ensemble stipuler bien que je devais travailler en binôme. [...] » Ce message était transmis le 6 juillet 2017 à 4 autres interlocuteurs dont MM.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

686768a4dd25744ff781d573

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Adresse 9] [Localité 11] représentés par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, substitué par Me Paquita Santos, avocat au barreau de Douai, assistée de Me Marianne Devaux

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

67820ab6d30fbdc4c17b9d15

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 07 Novembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Béatrice REGNIER, Présidente Catherine CHANEZ, Conseillère Régis DEVAUX

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

686ca6faab48d770a9cb5e8e

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, présidente - Catherine CHANEZ, conseillère - Régis DEVAUX, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 04 Juillet

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

68709fc5f0cfe7ae188fe9f2

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Je me demandais si je devais te prévenir avant tes vacances ou après mais je pense que le plus tôt sera le mieux.

Source officielle

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