CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
6035ce36014e37354013afc7
24 février 2016
Jacques BICHARD, Président de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère, appelée pour compléter la composition de la cour en vertu de l'article R 312-3 du
Pôle 2 - Chambre 2
603689298bc04c2c4be86a5a
9 octobre 2015
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 septembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Isabelle CHESNOT
Chambre civile 1-1
69673617cdc6046d473946aa
13 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anna MANES, Présidente, Madame Marina IGELMAN, Conseillère, Madame Isabelle CHESNOT, Présidente de chambre
69673ad7cdc6046d4739ab1c
Chambre Civile
6438f30da942a604f5e93706
13 avril 2023
[Adresse 6] [Localité 3] représenté par Me Benoît BERGER de la SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-SAINT-HILAIRE, avocat au barreau D'ORLEANS Madame [J] [M] épouse [R] née le 17 Mars 1981 à CHEVREUSE
Chambre Sociale
69707bebcdc6046d471353b3
20 janvier 2026
Stéphane DESCORSIERS, Conseiller Mme Cécile CHERRIOT, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S. [33] [33] agissant en la personne de
69707bf6cdc6046d47135446
Stéphane DESCORSIERS, Conseiller Mme Cécile CHERRIOT, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S. [32] [32] agissant en la personne de
603367cb1e7af71c6c908116
22 juin 2017
: G0563 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Mai 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, Présidente de Chambre Mme Isabelle CHESNOT
60326fccb534baa437bd7c94
1 février 2018
L'affaire a été débattue le 12 Décembre 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, Présidente de Chambre Mme Annick HECQ-CAUQUIL, Conseillère Mme Isabelle CHESNOT
2e Chambre
603271014358d2a55ea8a131
pas s'être procuré des documents utiles ; procès-verbal d'Huissier de Justice relatant les propos de Madame [J] épouse [Z] lors de cette assemblée générale ; et étude de la société de bourse KEPLER CHEVREUX
1ere Chambre Section 1
5fde4e23676f262b2e44e5b1
2 juillet 2018
Représentée par Me Benoît CHEVREL-BARBIER de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE SA MECAMIDI [...]
6035ff35749c6c648a37bb60
15 janvier 2016
du code de procédure cvile, l'affaire a été débattue le 05 Novembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Isabelle CHESNOT
60373cf52fe4e7191b51fcc3
15 mai 2015
l'affaire a été débattue le 26 mars 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle CHESNOT
Cour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae43
10 janvier 2008
2008, date indiquée à l' issue des débats **** APPELANTS : Syndicat de copropriété RESIDENCE BOREALE représenté par son syndic la SARL Cabinet MOUSSET Immeuble Constens Boulevard du Dr Chevrel
615e0d25c25a97f0381f4bfe
12 décembre 2014
l'affaire a été débattue le 06 Novembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle CHESNOT
615e0d8bc25a97f0381f4dd2
6 mars 2015
l'affaire a été débattue le 29 janvier 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle CHESNOT
1re Chambre B
616e5b4723754b8b515f05e9
6 novembre 2014
Par acte sous seing privé du 20 avril 2006, chacun des acquéreurs avait donné à bail les biens acquis à la Sa Résidence les Ducs de Chevreuse, filiale de la Sa Financière Barbatre.
3ème chambre A
5fd98662967b1a760d2c7d43
16 janvier 2020
Représentée par Me Brice LACOSTE de la SELARL LACOSTE CHEBROUX BUREAU D'AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1207 En présence du ministère public, en la personne de Monsieur Fabrice
626b818ed1fb03057d9a52e5
25 avril 2022
social [Adresse 26] [Localité 19] Représentée par Me Odile LACAMP de la SCP LERIDON LACAMP, avocat au barreau de TOULOUSE SA MAAF ASSURANCES [Adresse 46] [Localité 37] Représentée par Me Benoît CHEVREL-BARBIER
69f2e4cfcdc6046d470c6136
28 avril 2026
Christophe RUIN, Président Mme Cécile CHERRIOT, Conseiller M. Stéphane DESCORSIERS, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
Page 72 sur 75