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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre A
5fdd7bca8067ba2782d387ea
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Paul X... et Mme Pascale L... épouse X..., Mme Audrey X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c44d
12 février 2008
12 février 2008
agissant en la personne de son président ... 75013 PARIS représentées par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assistées de Maître Samira Y... avocat toque C0860
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e3e
2 février 2016
2 février 2016
Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Pascale X... et les 39 autres salariés.
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93376
10 juin 2016
10 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c012
16 avril 2008
16 avril 2008
Des travaux ont été entrepris par Monsieur et Madame X...sur la parcelle.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
61629f7f35a5d4e0c2ddca73
12 novembre 2012
12 novembre 2012
SUR CE : Le jugement qui a ordonné l'ouverture des opérations de compte, liquidation et partage de la succession de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874d6
16 septembre 2004
16 septembre 2004
MAAF ASSURANCES 8 rue du Maroc 44300 NANTES représentée par la SCP GAUTIER-LHERMITTE, avoués assistée de Me Antoine VILLAINNE, avocat Monsieur Pascal C...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e75f
26 septembre 2011
26 septembre 2011
Pascal Lucien Clément X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3a7
13 décembre 2007
13 décembre 2007
N..., géomètre expert à VILLENEUVE SAINT GEORGES le 19 août 1988 ; que l'acte de vente des parcelles 689 et 2082 de Mme veuve J... aux époux B... indiquait que Mme veuve J... avait reçu la parcelle no
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd91251
13 mars 2014
13 mars 2014
Représentés par Me Pascale NABOUDET-VOGEL de la SCP NABOUDET-HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 assistés de Me Abel-H PLEINEVENT par de la SCP PLEINEVENT, avocat au barreau de LIMOGES
Source officielleCabinet B
670b62aec9a105e045f40d79
10 octobre 2024
10 octobre 2024
1953 à [Localité 6], de nationalité française, retraitée, et Mme [L] [W], née le 19 juin 1976 à [Localité 7], de nationalité française, demeurant à [Localité 8] [Adresse 9] ; Représentées par Me Pascal
Source officielle1ère Chambre civile
67875462181ea8ef9c1d71f0
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Il ajoute : -que la viabilisation de la parcelle D [Cadastre 7] étant située en deuxième rideau, exigerait un coût important pour y faire venir tous les réseaux ; - que cette parcelle est à l'état brut
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89058
1 février 2007
1 février 2007
Par acte des 7 et 10 novembre 2005, Monsieur X... a alors notifié la demande de despécialisation à Mesdames Marion et Pascale A....
Source officielle3e chambre civile
65aa2740a34ad10008581a92
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[Z] [Y] est propriétaire de la parcelle voisine cadastrée section AD n° [Cadastre 2]. Ses cultures ayant subi des dommages suite à la destruction d'un muret par M. [J], M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ede
17 février 2016
17 février 2016
Pascal B..., Mme Pierrette B... épouse D..., Mme Simone E... épouse F..., Mme Marie G... épouse H..., M. Joseph Y..., M. François X...et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92386
6 mai 2015
6 mai 2015
(vendeurs) et la SCI Capanaccia II (acquéreur) est inopposable à Mmes F...et Q..., - ordonné compte, liquidation et partage de la succession de Charles X..., - commis Mlle R...en qualité d'expert, -
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5fa
8 février 2008
8 février 2008
RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE : Le 10 septembre 1998 à Troyes, Monsieur Régis X... a été victime d'un accident de la circulation pour lequel Monsieur Pascal Y... a été déclaré responsable et la
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61624d6ced30a8f561738309
13 février 2014
13 février 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Chantal SARDA, présidente Madame Christine BARBEROT, conseillère Monsieur Fabrice VERT, conseiller
Source officielleChambre 1-5
6620b8b9bd6a8f00086ab77f
17 avril 2024
17 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleChambre Commerciale
69fd7bf2cdc6046d4704136a
7 mai 2026
7 mai 2026
* Sur l'inoccupation de la parcelle [Cadastre 1] : - la parcelle [Cadastre 1] est inoccupée en violation des stipulations contractuelles, - il est difficile pour la société Locabat de le prouver
Source officiellePage 72 sur 1926