[Z] a saisi le conseil de prud'hommes de Toulon d'une contestation de son licenciement.

PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE MISE EN ETAT DU 05 JANVIER 2023 Le cinq Janvier deux mille vingt trois, date indiquée à l'issue des débats du 2 décembre 2022, Monsieur Philippe

Chambre B ARRÊT AU FOND DU 18 MAI 2011 N°2011/ Rôle N° 09/22468 [P] [G] C/ Société GAZECHIM Grosse délivrée le : à : Me Philippe

au répertoire général : S 12/ 10968 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 28 Juin 2012 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS-RG no 11/ 04597 APPELANTS Monsieur Philippe

Philippe SILVAN, Président de chambre chargé du rapport, et Madame Estelle de REVEL, Conseiller. M.

D'APPEL DE BOURGES REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS SM/CV N° RG 25/00138 - N° Portalis DBVD-V-B7J-DWZX Décision attaquée : du 12 décembre 2024 Origine : conseil de prud'hommes

SMALLWOOD, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Geoffrey DEL CUERPO avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Mme [K] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Philippe

Le 10 août 2020, la SAS Foncia Toulon a saisi le conseil de prud'hommes de Toulon d'une demande à l'encontre de M.

N Répertoire Général : 01/34016 Sur appel d'un jugement du Conseil de Prud'hommes de Paris section commerce du 15 février 2001 REPUTE CONTRADICTOIRE 1ère page COUR D'APPEL DE PARIS 18ème Chambre,

Philippe SILVAN, Président de chambre, chargé du rapport, qui a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

No 11/01165 AFFAIRE : SAS CETBA INGENIERIE C/ Philippe X...

Par jugement rendu le 16 avril 2019, le conseil de prud'hommes de Perpignan a débouté M. [T] de toutes ses demandes et l'a condamné aux dépens. ** M.

ARRÊT DU 07 Juillet 2023 N° 879/23 N° RG 21/01959 - N° Portalis DBVT-V-B7F-T6RD PL/VM Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CAMBRAI

AVOCATS, avocat au barreau de LYON Me Rachel COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de reféré du Président du Conseil de Prud'hommes

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE N° RG 20/01557 - N° Portalis DBVX-V-B7E-M4OB [Z] C/ Association SEPR APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE N° RG 20/01561 - N° Portalis DBVX-V-B7E-M4OO [V] C/ Association SEPR APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de

AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/06588 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OLE6 ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 SEPTEMBRE 2019 CONSEIL DE PRUD'HOMMES

19 AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/07773 - N° Portalis DBVK-V-B7D-ONMC ARRET N° Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 OCTOBRE 2019 CONSEIL DE PRUD'HOMMES

Philippe CLUZEL ARRET : - CONTRADICTOIRE.

Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.