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11 233 résultats pour « blessures »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 3

6035aa7b6d186e0e780887b7

Appel

21 mars 2016

21 mars 2016

En outre une assistance a été nécessaire au blessé durant ses périodes d'hospitalisation pour la gestion administrative, du linge et les achats divers, que le Tribunal a justement évalué à 2 heures par

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fd998be94b2398ab8767cbe

Appel

7 janvier 2020

7 janvier 2020

2020 AV N° 2020/001 Rôle N° RG 18/01075 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BBZW6 Communauté DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES C/ [V] [R] [L] [C] SA ALLIANZ IARD Association PLAN BLEU

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6033ccb428e83a7f04c320df

Appel

29 mars 2017

29 mars 2017

En effet, vous avez déclaré 'être prêt à vous blesser volontairement' et à ainsi être mis en arrêt de travail afin d'attirer de nouveau l'attention sur votre souhait d'être licencié.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6700d6f3836fac7141b7ea18

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[P], étaient encore relevées l'existence de risques de blessures du fait de la chute d'objets ou de cartons placés en hauteur et l'existence de risque lié aux effondrements et chutes d'objets ; étaient

Source officielle
CA

2ème Chambre

635b71bdb201587f74be01d3

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

s'oppose pas à l'institution de l'expertise médicale sollicitée avec mission conforme à la nomenclature Dintilhac, l'expert devant plus particulièrement s'attacher à déterminer si l'évolution des blessures

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd922d774e22b017c634b95

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

[M] sollicite la reconnaissance d'une faute inexcusable de son employeur en expliquant notamment qu'il a été blessé lors de la manipulation d'un big bag, sac d'une grande contenance déplacé par un grutier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63cb93519c02507c9078de72

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

employeur, lequel était sur place avec lui afin de préparer cette animation, préparation et essais indispensables au vu de la dangerosité de cette activité de moto cross ; que le traçage de la carte bleue

Source officielle
CA

1ère Chambre

6448c0d15ca6d8d0f8ef69b5

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

MOTIFS [C] [Z] a été blessée dans un accident de la circulation survenu le 24 octobre 2017 ; elle conduisait un véhicule automobile qui a été percuté par l'arrière par celui conduit par un préposé

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

644a122f656d26d0f8b57d53

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Le problème c'est la non augmentation, et qu'il n'en avait pas et qu'il allait se mettre en arrêt de travail ou causer un accident du travail dont il serait le blessé ». Il n'a pas déclaré que M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

64379e3b9477fe04f5cc661f

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[S] devait être requalifiée en licenciement sans cause réelle et sérieuse ; Statuant à nouveau: Juger que la brigade de police qui est intervenue le 19 octobre 2018 n'a constaté aucune blessure sur

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

627ca8aa4781dc057dee7d2b

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

EXPOSE DU LITIGE Le 25 septembre 2015, Mme [K] [J] [W] a fait une chute sur le parking de l'établissement Brico Dépôt à [Localité 9] (63), chute lui occasionnant des blessures au niveau du genou droit

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

64e44fc67d1b08d969980fd3

Appel

21 août 2023

21 août 2023

[D] a été blessé à la jambe droite, en tondant la pelouse de la propriété de Mme [L] avec un tracteur autoporté. M.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

630710977786aac563f275ce

Appel

24 août 2022

24 août 2022

Mme [H] [Z] et son passager n'ont pas été blessés. Mme [G] [F] a été hospitalisée.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

66235abfaec0e60008fe97d9

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Il n'en demeure pas moins que vous reconnaissez expressément avoir poussé suffisamment brutalement votre collèguepour lui provoquer blessures et arrêt de travail, ce que ne saurait tolérer un employeur

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

662b4404fe25450008314d0e

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

L'employeur a indiqué dans la déclaration d'accident du travail qu'il a souscrite que 'la victime s'est blessée en transportant une vitre'.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6711faa97603bf88a18845ef

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[L] a déposé plainte auprès de la gendarmerie de [Localité 6] pour des faits de blessures, involontaires par personne morale avec incapacité supérieure à 3 mois causée par la violation manifestement délibérée

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

668cd244bbc9a118c6c63f45

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

d'accident du travail daté du 27 juillet 2020 précisait qu'il «'nettoyait un carter de projection'; il a retiré ses gants anti-coupures pour gratter la pâte sous le convoyeur'; objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6868b38475a2d196dbc191f7

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Surtout vous auriez pu vous blesser ou occasionner des blessures aux autres usagers de la route.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

686ca6e5ab48d770a9cb5d80

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

son rapport du 10 janvier 2022, a rappelé que Mme [D], auxiliaire de vie attaquée sur son lieu de travail par un chien qui l'a mordu en particulier à la main droite, s'est violemment dégagée et a été blessée

Source officielle
CA

ETRANGERS

67f8a23a40b8f5486fedd965

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

après examen de sa situation, il ne ressort aucune vulnérabilité, ni handicap faisant obstacle à son placement en rétention administrative ; que si il fait valoir qu'il souffre de sa jambe suite à une blessure

Source officielle

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