CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 078 résultats pour « Blessy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00744_20260512

Admin. Appel

12 mai 2026

12 mai 2026

l'âge de l'intéressé ou à son état de santé ; -en vue de faciliter l'identification dans un cadre judiciaire des personnes décédées ainsi que l'identification des personnes découvertes grièvement blessées

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC01478_20230621

Admin. Appel

21 juin 2023

21 juin 2023

assurent, dans les conditions prévues au présent code, en tenant compte de la singularité et des aspects psychologiques des personnes, le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL02250_20241002

Admin. Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Les photographies produites, dépourvues au demeurant de garantie d'authenticité, montrant des hommes jeunes parfois blessés et accueillis dans des conditions précaires, n'établissent pas plus la défaillance

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6a113b0bcdc6046d47a6a400

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

- Objet dont le contact a blessé la victime : aucun. - Siège des lésions : " selon les dires du salarié, les oreilles ". - Nature des lésions : " à déterminer ".

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d9dc25a97f0381f4e4f

Appel

5 février 2015

5 février 2015

Greffier, lors des débats : Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au Ministère Public.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0e34c25a97f0381f535c

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93aeb

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

(conductrice) a été grièvement blessée, sa mère Mme Paulette X... (passagère avant) est décédée, et ses deux filles Estelle et Chloé Y... (passagères arrières) ont été plus légèrement blessées.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69f444d1cdc6046d472ea91e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

- Objet dont le contact a blessé la victime : aucun.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a0fe36acdc6046d478685c5

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[T] ayant été blessé par le poids de son scooter qui lui est tombé dessus alors qu'il mettait la béquille après une collision. L'état de santé de M.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

631834d60876004f131a6051

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Objet dont le contact a blessé la victime : Néant seulement une mise en garde verbale. Insubordination ' je fume et alors' 'et a formulé des réserves.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6268dd55b6a90a057d2a5a18

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

La passagère de la motocyclette, Mme [D] [R], a également été blessée. Cette motocyclette lui avait été prêtée par M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

63c256cb0bfda47c900760d5

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

aurait creusé à l'aide d'une pioche une cavité dans le sol, alors même que cette tâche est en principe effectuée par une machine spéciale ou des ouvriers qualifiés ; que c'est ainsi qu'il se serait blessé

Source officielle
CA

1ère Chambre

62ff284765816bc563602c11

Appel

18 août 2022

18 août 2022

Dans l'accident, le jeune [U] [E] a été sérieusement blessé.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6285e1766a1876057df5d530

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

EXPOSÉ : [A] [O], alors âgé de 16 ans comme étant né le 24 décembre 1996, a été gravement blessé dans un accident de la circulation survenu le 17 août 2013, lorsqu'un véhicule automobile conduit par

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69d9da09cdc6046d47d91212

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Il prévoit que les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6628a17cb2cb67000826a601

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

[L] a chuté et s'est blessé en poussant le véhicule d'un membre du personnel de la clinique. Soutenant que sa chute avait provoqué des blessures significatives, M.

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

696a4798cdc6046d4787f4d9

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

appartenant à une même activité professionnelle de plus de cinq mille salariés assure, après avis médical, le ré-entraînement au travail et la rééducation professionnelle de ses salariés malades et blessés

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7E-LSNI S.A.R.L. HOMEGREENc/S.A

63d3799ed1bc2605de4b4720

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[N] [W], occupant le poste de maître d'hôtel à bord du navire « monte d'Oro », s'est gravement blessé du fait de la rupture des paumelles métalliques lorsqu'il a tenté de baisser l'auvent du conteneur,

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a23ffb7ca18b0008e583c0

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

l'accident ne sont pas précisément déterminées, que le salarié ne verse aux débats que trois attestations qui ne sauraient constituer des éléments de preuve objectifs, que si le salarié a effectivement été blessé

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6698b062e6ed70c67f6448f9

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

L'étagère s'est cassée en deux, une partie l'a blessée à l'épaule et l'autre l'a assommée. Mme [F] [G] est tombée sur les fesses sur le sol. Elle a été prise de vomissements suite au choc.

Source officielle

Page 73 sur 204

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.