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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00744_20260512
12 mai 2026
l'âge de l'intéressé ou à son état de santé ; -en vue de faciliter l'identification dans un cadre judiciaire des personnes décédées ainsi que l'identification des personnes découvertes grièvement blessées
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC01478_20230621
21 juin 2023
assurent, dans les conditions prévues au présent code, en tenant compte de la singularité et des aspects psychologiques des personnes, le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés
Juge des référés
ORCA_24TL02250_20241002
2 octobre 2024
Les photographies produites, dépourvues au demeurant de garantie d'authenticité, montrant des hommes jeunes parfois blessés et accueillis dans des conditions précaires, n'établissent pas plus la défaillance
Chambre 4-8b
6a113b0bcdc6046d47a6a400
22 mai 2026
- Objet dont le contact a blessé la victime : aucun. - Siège des lésions : " selon les dires du salarié, les oreilles ". - Nature des lésions : " à déterminer ".
Pôle 5 - Chambre 9
615e0d9dc25a97f0381f4e4f
5 février 2015
Greffier, lors des débats : Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au Ministère Public.
615e0e34c25a97f0381f535c
20 novembre 2014
- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, greffier présent lors du prononcé.
Cour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93aeb
12 mai 2016
(conductrice) a été grièvement blessée, sa mère Mme Paulette X... (passagère avant) est décédée, et ses deux filles Estelle et Chloé Y... (passagères arrières) ont été plus légèrement blessées.
2ème chambre sociale
69f444d1cdc6046d472ea91e
30 avril 2026
- Objet dont le contact a blessé la victime : aucun.
Ch.protection sociale 4-7
6a0fe36acdc6046d478685c5
21 mai 2026
[T] ayant été blessé par le poids de son scooter qui lui est tombé dessus alors qu'il mettait la béquille après une collision. L'état de santé de M.
5e chambre Pole social
631834d60876004f131a6051
6 septembre 2022
Objet dont le contact a blessé la victime : Néant seulement une mise en garde verbale. Insubordination ' je fume et alors' 'et a formulé des réserves.
1ère Chambre civile
6268dd55b6a90a057d2a5a18
26 avril 2022
La passagère de la motocyclette, Mme [D] [R], a également été blessée. Cette motocyclette lui avait été prêtée par M.
Pôle 6 - Chambre 12
63c256cb0bfda47c900760d5
13 janvier 2023
aurait creusé à l'aide d'une pioche une cavité dans le sol, alors même que cette tâche est en principe effectuée par une machine spéciale ou des ouvriers qualifiés ; que c'est ainsi qu'il se serait blessé
1ère Chambre
62ff284765816bc563602c11
18 août 2022
Dans l'accident, le jeune [U] [E] a été sérieusement blessé.
6285e1766a1876057df5d530
17 mai 2022
EXPOSÉ : [A] [O], alors âgé de 16 ans comme étant né le 24 décembre 1996, a été gravement blessé dans un accident de la circulation survenu le 17 août 2013, lorsqu'un véhicule automobile conduit par
69d9da09cdc6046d47d91212
10 avril 2026
Il prévoit que les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.
Pôle 1 - Chambre 3
6628a17cb2cb67000826a601
23 avril 2024
[L] a chuté et s'est blessé en poussant le véhicule d'un membre du personnel de la clinique. Soutenant que sa chute avait provoqué des blessures significatives, M.
Ch.sociale-sect.prud'hom
696a4798cdc6046d4787f4d9
15 janvier 2026
appartenant à une même activité professionnelle de plus de cinq mille salariés assure, après avis médical, le ré-entraînement au travail et la rééducation professionnelle de ses salariés malades et blessés
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7E-LSNI S.A.R.L. HOMEGREENc/S.A
63d3799ed1bc2605de4b4720
26 janvier 2023
[N] [W], occupant le poste de maître d'hôtel à bord du navire « monte d'Oro », s'est gravement blessé du fait de la rupture des paumelles métalliques lorsqu'il a tenté de baisser l'auvent du conteneur,
Chambre Sociale
65a23ffb7ca18b0008e583c0
12 janvier 2024
l'accident ne sont pas précisément déterminées, que le salarié ne verse aux débats que trois attestations qui ne sauraient constituer des éléments de preuve objectifs, que si le salarié a effectivement été blessé
Chambre 4-8a
6698b062e6ed70c67f6448f9
16 juillet 2024
L'étagère s'est cassée en deux, une partie l'a blessée à l'épaule et l'autre l'a assommée. Mme [F] [G] est tombée sur les fesses sur le sol. Elle a été prise de vomissements suite au choc.
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