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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b10d

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

Cette intervention a été pratiquée, le 22 octobre suivant, par le docteur B....

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6316e2e24147b94f1307fef4

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

Si le rapport du docteur [E] apparait clair, il est contredit par les conclusions du rapport du docteur [T].

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

64acf3f803c09105db6c05aa

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

du docteur [O], qui aurait constaté une aggravation postérieure à cette date, a': - déclaré le recours de M.

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

62f5ed6c6cb05105d4b7e60f

Appel

11 août 2022

11 août 2022

[G] et par le docteur [U].

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

661a20324cfa010008a2d7d3

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Un avis médical circonstancié avant audience a été établi le 10 avril 2024 par le Docteur [L] [B], psychiatre du centre hospitalier universitaire de [Localité 4].

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

6801dcc52d41c0a3fc6ecb27

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

médicamenteuse, comme le fait le Docteur [F].

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6878871de2f36c9774d808c8

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[J], médecin consultant désigné par la cour, le docteur [L] a réitéré ses observations et a conclu à un taux qui ne saurait être supérieur à 15 %, - le docteur [L] est en accord avec le docteur [J]

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a0fea0bcdc6046d4787ff6f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

S'agissant du diagnostic d'algodystrophie figurant sur le certificat de prolongation du 13 novembre 2015, elle fait valoir qu'aux termes de l'avis du docteur [P], et du docteur [K], cette lésion est peu

Source officielle
CA

5ème Chambre

64534cfb37f394d0f8f666be

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

L'accouchement a été réalisé par le docteur [B], qui a effectué notamment une épisiotomie.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

615e0e6ac25a97f0381f5641

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

Il produit en ce sens une attestation du Docteur [H] [C], indiquant avoir, de nombreuses fois, attiré l'attention de la direction sur « les abus anti-confraternels du docteur [L] et du docteur [P] qui,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69f19d00cdc6046d47ee1c99

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[H], - ordonne une expertise judiciaire et désigne pour y procéder : le docteur [R] [F], - dit qu'à titre provisionnel, une indemnité de 5 000 euros sera versée à M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a17cf26cdc6046d47309a18

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

majoration devra suivre l'évolution éventuelle du taux d'incapacité de Mme [G] ; Avant dire droit sur la liquidation du préjudice : - ordonné une expertise médicale et commis pour y procéder le docteur

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60321db9e3fccb551a8d397b

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

À la suite du contrat d'association conclu entre les docteurs [U] et [A] le 1er octobre 1996, le docteur [C] [A], exerçant la même spécialité d'anesthésiste-réanimateur, s'est trouvée engagée par cette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8fa99

Appel

12 septembre 2012

12 septembre 2012

Vu le rapport du Docteur Z...du 10 octobre 2011.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

62c5298fa2c4236379079a8e

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

[L] [Y] et condamne le Docteur [N] in solidum avec son assureur à verser à M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62e8be8d4f6d33e2e97f0a1b

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

[O] [D] a été admis, à la demande de sa s'ur le 11 juillet 2022 à l'hôpital [4] ; deux certificats ont été rédigés par les docteurs [J], à 8h50, et [Z] à 13h, concluant à l'existence de troubles rendant

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6719e4da5857dd64cbdaa38a

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Il stigmatise la rapidité avec laquelle le docteur [L] l'a examiné.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf2bd3db21cbdd8c82a

Appel

24 septembre 2008

24 septembre 2008

De son côté, le Docteur X... conclut à la confirmation du jugement en toutes ses dispositions.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

635a21e7c549ea05a7cd2dc6

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Au demeurant un examen clinique a été effectué par le docteur [K] le 7 avril 2017, soit postérieurement à l'ablation des vis utilisées pour l'ostéosynthèse réalisée le 7 février 2017 par le docteur [G]

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6364ba6ae405357f749ea61c

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Sur assignation délivrée au centre [6], au docteur [O] [A], en présence de la CPAM du Var, elle a saisi le juge des référés qui, par ordonnance du 29 août 2011 a désigné le docteur [L] en qualité d'expert

Source officielle

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