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11 430 résultats pour « Plancque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX00012_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Leclerc " d'une surface de plancher de 2 585 m2, l'implantation d'un espace culturel et technique ainsi que d'un espace de vente de produits d'occasion, sur un terrain situé zone commerciale des Martines

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a86b

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Plaques et bandes d'amiante étaient utilisées pour calorifuger les fours et câbles ; - il intervenait également pour remplacer les garnitures amiantées des freins des ponts roulant.

Source officielle
CA

12e chambre

627df98d0d41e0057d43e7e1

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

L'huissier constate également à d'autres endroits que les joints d'étanchéité entre les plaques de polycarbonate servant de toiture sont dégondés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b071

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

litigieuses, - la SARL KNAUF AQUITAINE, fabricant des plaques en polystyrène, - la SA BUREAU VERITAS, chargée du contrôle technique.

Source officielle
CA

1ère chambre

69ddce3bcdc6046d472a836f

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Il a précisé que s'agissant d'une cave «'on p(ouvait) admettre un certain taux d'humidité (à condition de mettre des matériaux compatibles, mais ce n'est pas le cas car les finitions sont faites en plaques

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6700d6f5836fac7141b7ea34

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

En effet, celui-ci a relevé que l'assuré avait été victime d'un accident du travail et qu'il avait ressenti une douleur au poignet en découpant une planche de contreplaqué et que les documents transmis

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

66a33c1102a12a235bae6c2a

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Ici, elle explique que les plaques pleurales ne sont pas spécifiques à l'amiante et peuvent être observées en dehors de toute exposition à l'amiante.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6033d3ca118022859f16df24

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

Jusqu'en 2003, Monsieur [U] [T] a régulièrement gravi les échelons de la hiérarchie pour assurer finalement les fonctions de directeur de plaques de la marque RENAULT- DACIA, à compter du mois de juin

Source officielle
CA

5ème Chambre

6809c7485f55848ebdc1a001

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Le seul espace d'initiation rationnelle, de l'incendie reste le comble (VMC/non examinée) et l'intérieur du plancher (alimentation du volet roulant/non examinée)'.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

63cf8482a6687f7c904cba9b

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[J] [Y],plaques pleurales inscrites au tableau ° 30,   au titre de la législation relative aux risques professionnels.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd888a3

Appel

24 mai 2006

24 mai 2006

jugement du 13 juin 1996, le tribunal de grande instance de Besançon, par jugement en date du 27 janvier 2005, a, notamment : - débouté Edith X... de sa demande de restitution de la valeur d'une plaque

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00069_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

ne pourra être retenue car la société Transfensch ne démontre pas que son préjudice est lié à la commune ; . il n'est pas démontré que le véhicule a été endommagé à la date du 9 juin 2017 par la plaque

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

E LA MAIF VENANT AUX DROITS DU COMITE D'ENTREPRISE DE LA MAIFc/S.A

64b0e7b7c42a2105dbc59b06

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Concernant le désordre 1c, le prétendu sous-dimensionnement du plancher ne porte pas atteinte à la solidité de l'ouvrage pas plus qu'il ne le rend impropre à sa destination.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

67ee176d51255e24994fc3e3

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Après avoir regardé de plus près, on peut voir que le plancher a descendu, en regardant à la cave, on constate que le solivage bois est complètement pourrit par des infiltrations venant certainement de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6549e2dcbc1a528318e0964c

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Vous avez donc forcé ces opérations au-delà des alertes qui nécessitent un choix de poursuivre ou d'annuler en vous rappelant le prix plancher ainsi que la limite de marge paramétrée et appliquée dans

Source officielle
CA

Chambre 1-7

5fdaf7b06579908bbbc74b6e

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

S'agissant des travaux d'étanchéité à effectuer sur les sols, elle relève qu'ils ne sont que la conséquence directe de l'affaissement du plancher et qu'ils ne relèvent donc pas de sa responsabilité.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA01715_20241218

Admin. Appel

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Quant à la reprise des bétons et aciers du plancher : 17.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c081

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

sont désignées par la carte de randonnée IGN 1516 ET (au 1 : 25 000e, appelée « Forêt des Andaines »), de part et d'autre du Rond Point (cote 241), * à l'Ouest (à partir du CD 202) « Allée de la Planche-à-Bégault

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a49b

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

-condamné la Société MFC ERAM à garantir la SCI de la GRANDE PLACE des sommes dépensées pour la remise en état du plancher haut du sous-sol des locaux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93fb4

Appel

13 avril 2018

13 avril 2018

L'expert judiciaire a évalué le coût des travaux de reprise à la somme de 2 458,63 € TTC pour l'isolation du mur et à la somme de 8 386,33 € TTC pour l'isolation du plancher haut, valeur au 16 juin 2012

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

PLANCQUE & STRINGS SASU

SIREN 983192352Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

26/02/2026

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Radiations

PLANCQUE, Warren

SIREN 751707027Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

16/10/2025

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Créations

PLANCQUEEL, Karen, Evelyne, Philippine, DUCHESNE

SIREN 944948538Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

10/06/2025

Voir →

Créations

PLANCQUE, Tom

SIREN 943238840Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

23/05/2025

Voir →

Ventes et cessions

Plancque, Inès Monique Francine, Hu, Virginie Renée Isabelle

SIREN 939504684Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons

modification survenue sur l'origine du fonds d'un établissement principal

02/05/2025

Voir →