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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
6a17cf56cdc6046d47309d84
27 mai 2026
[H] décrire la nature de la maladie déclarée, dire s'il s'agit de la maladie inscrite au tableau n°98 des maladies professionnelles, dire s'il existe un lien de causalité entre la pathologie diagnostiquée
Cour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d126
7 mai 2009
Il fait valoir que le docteur X... porte seul la responsabilité des conséquences de l'absence de reprise opératoire immédiate car le diagnostic de péritonite était établi le 14 janvier 2002 à 18 h, que
2e chambre sociale
6440d7fbe704a005d1ed6fde
19 avril 2023
Mes collègues cadres intermédiaires font un diagnostic similaire et sont inquiets de la posture professionnelle sécurisante de M. [J].
Pôle 2 - Chambre 2
5fd9cd27dc040306933ff1e3
21 novembre 2019
[U] ; Qu'il soutient que l'issue aurait été malheureusement identique, même si il avait informé verbalement Mme [L] épouse [A], compte tenu de l'erreur de diagnostic commise par M.
Chambre Premier Président
694cd6ee75782d5f068b786f
16 octobre 2025
Par courrier parvenu au greffe de la Cour d'appel de REIMS le 8 octobre 2025, Monsieur [H] [L] a interjeté appel de cette décision, appel motivé par le fait que le diagnostic posé par les psychiatres relevait
4ème Chambre
65b36c628c0355000835f6e8
25 janvier 2024
[D] son autorisation pour faire réaliser un diagnostic approfondi sur la mérule.
1ere Chambre Section 1
6a0e9438cdc6046d4764dbbc
20 mai 2026
Les experts ont retenu un partage de responsabilité à hauteur de 75 % pour l'accident médical non fautif et 25 % pour le retard de diagnostic.
Pôle 2 - Chambre 4
615e0e31c25a97f0381f5337
26 janvier 2015
Le diagnostic de carcinome non à petite cellule a été posé le 20 juillet 2012 (pièce n°19 et 20).
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Monsieur Raphaël X
6253c9c4bd3db21cbdd892ec
29 novembre 2007
Une contamination par le virus de l'hépatite C ayant été diagnostiquée le 27 juillet 1995, Monsieur X... qui avait subi plusieurs transfusions lors des interventions pratiquées à la suite de ses blessures
6253ca16bd3db21cbdd8a03e
2EME PROTECTION SOCIALE
6811b6dc44bf0d1935aef920
29 avril 2025
Un tel contenu est d'ordre diagnostique et suggère que le médecin traitant s'est inspiré d'un compte rendu d'IRM.
14e Chambre
6036bf560d2d2e5f38c38758
9 septembre 2015
Le diagnostic de cette hypoacousie est établi : par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent tre concordantes ; en cas de non-concordance : par une impédancemétrie
1ère Chambre
630862255d4f3fc56380b05a
25 août 2022
affirmer péremptoirement, pour certains, l'existence d'un syndrome d'hypersensibilité électromagnétique de Monsieur [V], sans toutefois préciser le protocole médical permettant d'aboutir à un tel diagnostic
6970899fcdc6046d471478f1
20 janvier 2026
Il ajoutait que la SAS CHABOT SPORT ATLANTIQUE aurait diagnostiqué que le turbo était HS et la nécessité de remplacer le moteur, établissant un devis d'un montant de 43 170,24€ TTC.
5fd95593ea76c33f13787338
20 février 2020
; Que le 5 septembre 2007, le docteur [S] a constaté que le cal n'était pas encore complet et qu'il existait une paraparésie du sciatique poplité externe ; Que le 12 décembre 2007, a été diagnostiquée
3ème chambre
DCA_24PA02287_20260318
18 mars 2026
les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du présent code, ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic
8ème chambre
DCA_23PA01324_20240704
4 juillet 2024
Le 31 août, elle s'est présentée aux urgences de l'hôpital Cochin et une plaie oculaire supérieure gauche a été diagnostiquée sur son œil gauche correspondant à l'ouverture de la cicatrice chirurgicale
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01544_20221117
17 novembre 2022
Les résultats d'une évaluation basée sur l'échelle d'observation pour le diagnostic de l'autisme ont été estimés compatibles avec un diagnostic d'autisme, avec une difficulté à restituer des savoirs acquis
DCA_21PA01974_20221018
18 octobre 2022
Mme A, née en 1956, souffre notamment d'une cardiomyopathie hypertrophique non-obstructive qui a été diagnostiquée en février 2010.
3e chambre
62c7cb39cb8dca058e3e7fdb
7 juillet 2022
La société LRB a été à nouveau sollicitée par l'OPH afin d'entreprendre un diagnostic amiante portant sur les appuis de fenêtres des deux bâtiments.
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