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12 566 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a17cf56cdc6046d47309d84

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[H] décrire la nature de la maladie déclarée, dire s'il s'agit de la maladie inscrite au tableau n°98 des maladies professionnelles, dire s'il existe un lien de causalité entre la pathologie diagnostiquée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d126

Appel

7 mai 2009

7 mai 2009

Il fait valoir que le docteur X... porte seul la responsabilité des conséquences de l'absence de reprise opératoire immédiate car le diagnostic de péritonite était établi le 14 janvier 2002 à 18 h, que

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6440d7fbe704a005d1ed6fde

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Mes collègues cadres intermédiaires font un diagnostic similaire et sont inquiets de la posture professionnelle sécurisante de M. [J].

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9cd27dc040306933ff1e3

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

[U] ; Qu'il soutient que l'issue aurait été malheureusement identique, même si il avait informé verbalement Mme [L] épouse [A], compte tenu de l'erreur de diagnostic commise par M.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

694cd6ee75782d5f068b786f

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Par courrier parvenu au greffe de la Cour d'appel de REIMS le 8 octobre 2025, Monsieur [H] [L] a interjeté appel de cette décision, appel motivé par le fait que le diagnostic posé par les psychiatres relevait

Source officielle
CA

4ème Chambre

65b36c628c0355000835f6e8

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[D] son autorisation pour faire réaliser un diagnostic approfondi sur la mérule.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6a0e9438cdc6046d4764dbbc

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Les experts ont retenu un partage de responsabilité à hauteur de 75 % pour l'accident médical non fautif et 25 % pour le retard de diagnostic.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 4

615e0e31c25a97f0381f5337

Appel

26 janvier 2015

26 janvier 2015

Le diagnostic de carcinome non à petite cellule a été posé le 20 juillet 2012 (pièce n°19 et 20).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Monsieur Raphaël X

6253c9c4bd3db21cbdd892ec

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

Une contamination par le virus de l'hépatite C ayant été diagnostiquée le 27 juillet 1995, Monsieur X... qui avait subi plusieurs transfusions lors des interventions pratiquées à la suite de ses blessures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a03e

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

Une contamination par le virus de l'hépatite C ayant été diagnostiquée le 27 juillet 1995, Monsieur X... qui avait subi plusieurs transfusions lors des interventions pratiquées à la suite de ses blessures

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6811b6dc44bf0d1935aef920

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Un tel contenu est d'ordre diagnostique et suggère que le médecin traitant s'est inspiré d'un compte rendu d'IRM.

Source officielle
CA

14e Chambre

6036bf560d2d2e5f38c38758

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

Le diagnostic de cette hypoacousie est établi : par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent tre concordantes ; en cas de non-concordance : par une impédancemétrie

Source officielle
CA

1ère Chambre

630862255d4f3fc56380b05a

Appel

25 août 2022

25 août 2022

affirmer péremptoirement, pour certains, l'existence d'un syndrome d'hypersensibilité électromagnétique de Monsieur [V], sans toutefois préciser le protocole médical permettant d'aboutir à un tel diagnostic

Source officielle
CA

1ère Chambre

6970899fcdc6046d471478f1

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Il ajoutait que la SAS CHABOT SPORT ATLANTIQUE aurait diagnostiqué que le turbo était HS et la nécessité de remplacer le moteur, établissant un devis d'un montant de 43 170,24€ TTC.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd95593ea76c33f13787338

Appel

20 février 2020

20 février 2020

; Que le 5 septembre 2007, le docteur [S] a constaté que le cal n'était pas encore complet et qu'il existait une paraparésie du sciatique poplité externe ; Que le 12 décembre 2007, a été diagnostiquée

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA02287_20260318

Admin. Appel

18 mars 2026

18 mars 2026

les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du présent code, ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA01324_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le 31 août, elle s'est présentée aux urgences de l'hôpital Cochin et une plaie oculaire supérieure gauche a été diagnostiquée sur son œil gauche correspondant à l'ouverture de la cicatrice chirurgicale

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC01544_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Les résultats d'une évaluation basée sur l'échelle d'observation pour le diagnostic de l'autisme ont été estimés compatibles avec un diagnostic d'autisme, avec une difficulté à restituer des savoirs acquis

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA01974_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Mme A, née en 1956, souffre notamment d'une cardiomyopathie hypertrophique non-obstructive qui a été diagnostiquée en février 2010.

Source officielle
CA

3e chambre

62c7cb39cb8dca058e3e7fdb

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

La société LRB a été à nouveau sollicitée par l'OPH afin d'entreprendre un diagnostic amiante portant sur les appuis de fenêtres des deux bâtiments.

Source officielle

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