[W] était, selon les termes du procès-verbal établi par l'inspecteur du recouvrement, en situation de travail, vêtu d'une combinaison de plongée dans le petit bassin de la piscine du camping pour l'accueil

[B] : « Bonjour, pas de débordement du bassin. Les analyses sont bonnes pour l'instant. Qu'est-ce qu'on fait ' Qu'en penses-tu ' » ; Réponse du directeur de la piscine : « Vous rigolez ou quoi.

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [H] [D], né le 24 octobre 1946, a été employé par les HOUILLERES DU BASSIN DE LORRAINE, du 1er octobre 1962 au 18 mars 1972, à différents postes.

[I] a été conduit par son épouse au centre hospitalier de [Localité 6] où ont été constatés une rupture testiculaire gauche et un traumatisme du bassin avec fracture comminutive ischio-pubienne bilatérale

spécialisé seraient opportunes ; -un procès-verbal de constat de commissaire de justice du 12 mars 2025 montrant notamment la désagrégation du revêtement, la présence de fissures colmatées à l'intérieur du bassin

EXPOSE DU LITIGE ' Monsieur [P] [E] a travaillé pour le compte des Houillères du Bassin de Lorraine (HBL) devenues Charbonnages de France (CDF) du 1er décembre 1974 au 30 juin 2003 au sein des puits

L'expert, auquel Mme [D] a indiqué qu'au moment des faits elle pratiquait la natation en bassin 2 à 3 fois par semaine, la course à pied sur 10 kilomètres chaque semaine et la randonnée le week end et

[H] [J], né le 23 mars 1933, a travaillé pour le compte des Houillères du Bassin de Lorraine (HBL), devenues par la suite l'établissement public Charbonnages de France (CDF), du 2 décembre 1958 au 30 juin

de chantier de type manitou sur le porte-char ; - Nature de l'accident : l'engin est tombé du plateau sur le côté ; - Objet dont le contact a blessé la victime : l'engin ; - Siège des lésions : bassin

procès-verbal de constat en date du 23 septembre 2021 (pièce 3) qui relate relativement aux désordres dont ils se prévalent que le problème lié à la pompe de la piscine n'a pu être vérifié ce jour, que le bassin

l'arrêté portant permis de construire du 25 mai 2018 méconnait les dispositions de l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme et le règlement du plan de prévention des risques inondation s'agissant du bassin

d'implantation potentielle du projet, qui prévoit la construction et l'exploitation de trois éoliennes et d'un poste de livraison, se situe sur le territoire de la commune de Chaffois, à 900 mètres au nord du bassin

Aux termes de l'article 6 du règlement intérieur de la commission locale de l'amélioration de l'habitat de la communauté d'agglomération du bassin de Thau, devenue Sète agglopôle méditerranée : " Cas où

une modification du contrat de travail , mais seulement des conditions de travail des salariées, eu égard à la faible distance séparant les lieux concernés situés dans le même département et le même bassin

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les parcelles ZD no 20 et 41 n'étaient plus exploitables par le GAEC du fait de la suppression des haies qui permettaient de contenir les divagations des animaux, et de l'implantation de fossés et bassin

celles-ci « ne permettaient pas de mentionner des anomalies », se référant expressément au compte rendu du radiologue rapporté dans l'expertise privée du Docteur C... dont il résulte ce qui suit : « bassin

des mouvements de rééducation (page 2 paragraphes 2, 4, 5) ; Qu'il indique à cet égard que le brevet suisse 328 968 enseigne un dispositif composé d'un plateau mobile permettant de communiquer au bassin