CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

23 274 résultats pour « Dockx »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

60377b0128464056b2a2b37a

Appel

18 mars 2015

18 mars 2015

Et statuant à nouveau de ce seul chef : Condamne le docteur [I] à payer à Mme [Z] la somme de 1 000 € (mille euros) à titre de dommages-intérêts.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63d0d54e81a7b805de12b3b5

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

rapport du docteur [E] peut être déduit que l'état antérieur a été révélé et aggravé par l'accident du travail.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66fce3c48d6ea26f688da5c9

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Les expertises du docteur [X] le 30 janvier 2020, et du docteur [R] le 17 septembre 2021 montrent des examens cliniques assez superposables qui sont cependant discordants avec l'expertise privée de partie

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6971c6f7cdc6046d473454c0

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[B] a bénéficié d'une chirurgie du faux anévrisme poplité réalisée par le docteur [G]. M. [P] [B] a regagné son domicile le 22 novembre 2014. Le docteur [H] a reçu en consultation M.

Source officielle
CA

Chambre 20

62c7c9bbcb8dca058e3e7a06

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

[B] [R] est à l'origine d'une perte de chance de 50 % pour Monsieur [O] [E] d'avoir à subir les préjudices découlant de l'infection nosocomiale - condamné le docteur [B] [R] à garantir la clinique de

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68ef2db48a85971c3ac1ffba

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Mme [K] a bénéficié d'un suivi psychiatrique épisodique par le docteur [M] jusqu'en décembre 2018 puis elle a consulté le docteur [E], neurologue, pour un bilan en avril 2019 qui est négatif selon l'assuré

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

63d0d5bd81a7b805de12b5de

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[M], sans qu'aucune mention du docteur [U] n'y apparaisse.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66fce3c58d6ea26f688da5db

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Ce dernier a désigné le docteur [W] en qualité de médecin consultant.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

67f8a22040b8f5486fedd859

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Elle fait valoir, pour l'essentiel de son argumentation, que le docteur [G], médecin désigné par le tribunal, et le docteur [J], son médecin consultant, ont relevé l'existence d'un état antérieur dégénératif

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

680c6bd08eda960fba78b27d

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Elle retient que le docteur [Y] a conclu qu'un taux de 8'% paraît très largement indemniser l'assuré.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653ca5f983c9498318209c31

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

[Y] [B], médecin traitant, a été avisé de la désignation du docteur [W] [N] et qu'aucune objection n'a été émise à cet égard.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65449cc5c71a6a83181c8c8c

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Le docteur [E], médecin consultant désigné par la cour, a conclu : " M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f1cd882f77035fb0bf7f66

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Face au refus du docteur [E] de réaliser la mission d'expertise, par courriel du 04 septembre 2025, la cour a demandé au docteur [I], expert spécialisé en matière de sécurité sociale inscrit sur la liste

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd9ece8f0ae2a2d449f6af8

Appel

31 octobre 2019

31 octobre 2019

Elle soutient que le docteur [T] [F] n'a pas satisfait à son obligation ainsi qu'en atteste le docteur [J] l'ayant assistée dans les opérations d'expertise dans son dire du 27 février 2016 adressé à l'expert

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20PA02300_20220420

Admin. Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Initialement suivie par le docteur D, elle a ensuite été prise en charge à partir du 14 avril 2017 par le docteur C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91cbd3db21cbdd8743c

Appel

21 octobre 2004

21 octobre 2004

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALE R.G : 01/03100 ASSOCIATION MAISON D'ENFANTS DOCTEUR X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd89238

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

En raison de la persistance des douleurs, Madame Z... consultait à nouveau le Docteur X... le 10 septembre qui ordonnait une radiographie du poignet gauche avec échographie.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50cecb8594705dbfccc0c

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Le docteur [F] [V], ergothérapeute a rendu son rapport le 21 novembre 2011.

Source officielle
CA

10e Chambre

5fdd58d6b8de4301bc063f5b

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

de première instance, - condamner le docteur Y... aux entiers dépens de première instance avec distraction au profit de maître Farid Z... pour ceux dont il a fait l'avance, - condamner le docteur Y.

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fdb07298969839b84c7bf97

Appel

23 avril 2019

23 avril 2019

Le 7 octobre 2008, le docteur [I] a saisi le CRCI.

Source officielle

Page 74 sur 1164

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.