Autre exemple : toujours quand vous êtes zonée en espace plaisir nature à l'étage, vous restez derrière la caisse alors même que des clients circulent devant vous.

ayant pour objet l'activité de maçonnerie générale et promotion immobilière, a acquis au mois de juillet 2018, un terrain à bâtir situé à [Localité 5] sur lequel elle a édifié un bâtiment élevé d'un étage

PVC, des garde-corps métalliques périphériques, fixés en tête d'acrotère et des garde-corps intérieurs sur plots béton séparant des zones prévues à usage privatif au profit des appartements du 5ème étage

[D] [H], qui l'a lui-même vendu à Mme [V] [M] par acte notarié du 5 juillet 1996, et a conservé la propriété des appartements du premier et du deuxième étage, qu'il a vendus à la SCI [J] [G] par acte notarié

titre de ladite, à la date du 27 décembre 2023 minuit juger que la société GROUPE CONSEIL INGENIERIE FORMATION est occupante sans droit ni titre, depuis le 27 décembre 2023, du local situé au 2ème étage

ayant provoqué des dommages aux embellissements et au sol de l'appartement et par des infiltrations par les joints périmétriques d'étanchéité du bac de douche du même appartement situé au troisième étage

sis [Adresse 2] à [Localité 5], à savoir une villa jumelée composée en rez-de-chaussée d'un séjour avec cuisine américaine, un dégagement, un WC, une chambre avec placard et une salle de douche ; à l'étage

notaire à [Localité 5] (13), madame [W] [Y] épouse [N] a acquis la propriété du lot n°6, situé dans un ensemble immobilier sis [Adresse 1] à [Localité 6] (13), consistant en un appartement situé au 2ème étage

Le 3 octobre 2017, Mme [F] a été sanctionnée par un avertissement en raison d'un appel téléphonique personnel passé le vendredi 29 septembre 2017 dans les couloirs de la société, au 4ème étage, devant

[V] à la somme de 3.600 euros en raison du préjudice de jouissance de la SAS NZ AUTO, en considération des désagréments engendrés à l'étage inférieur du fait de la fuite d'eau, - condamner M.

la société [F] [E] a été condamnée à exécuter " les travaux de réfection de la toiture et d'étanchéité canalisations d'eau vannes, eaux usées, et des installations sanitaires de l'appartement du 1er étage

Elles ont régularisé un nouveau bail le 18 juin 2019 portant sur un ensemble immobilier consistant en : - un bâtiment (composé de trois corps juxtaposés) élevé d'un étage sur rez-de-chaussée comportant

Il rappelle avoir contesté l'évaluation faite par le notaire à hauteur de 420 euros et indique que le plancher de la salle de bains du premier étage s'était affaissé, nécessitant une intervention.

Lors de la visite des lieux, il a été précisé que les étages étaient occupés à titre précaire par des squatteurs.

Localité 12] (Hauts-de-Seine), [Adresse 7], et constitué de : - une maison élevée sur sous-sol et garage, composée d'un rez-de-chaussée, divisé en trois pièces, cuisine, salle de bain et d'un premier étage

Certaines de ses fautes, en particulier l'octroi d'accès répétés d'un salarié en sa présence en zone confidentielle non autorisée du 4ème étage du site de [Localité 8] entre le 18 décembre 2017 et le 13

[Adresse 10] à [Localité 1] (95), constitués d'une surface d'environ 1500 m² à usage d'entrepôts et d'une surface d'environ 275 m² à usage de bureaux (respectivement au rez-de-chaussée et au premier étage

la Sarl Amigo et à la Sci Jump dans un immeuble en copropriété situé [Adresse 1], à [Localité 1] cadastré section AC n°[Cadastre 1] : - le lot n°4, correspondant à un local commercial au deuxième étage

de renforcement d'une poutre au dessus de sa chambre froide par la société [M] [A] commandés par son bailleur et impossibilité d'exploiter son commerce constaté suite à l'affaissement du plancher de l'étage

valoir la possibilité à court terme de revendre le bien constituant l'actif de la SCI, ayant obtenu de la mairie d'Asnières-sur-Seine un permis de construire pour l'édification d'un immeuble de cinq étages