l'escalier 24ème BCA ».

[W] indique qu'il ne peut plus pratiquer ses activités de loisir d'escalade, d'accrobranche, qu'il a une gêne dans l'utilisation de la bicyclette. Il résulte de l'attestation de M.

Elle explique que sur la calade se trouvaient divers ouvrages, dès l'origine, - Un massif de lilas, - un petit muret surplombé d'un lampadaire, - une plateforme dallée, - un escalier de 10 marches

portant numéro un au plan , composé de : hall d'entrée, séjour, dégagement, trois chambres, une salle de bains, cuisine , un local chaufferie, WC indépendant, avec au sous-sol communiquant par un escalier

menant aux étages : des murs et plafonds noircis, des globes de plafonniers manquants, des câbles en attente, deux fenêtres assurant l'éclairage naturel de la volée d'escalier entre le 1er et le 2ème

place d'un écran de 2,7 m de hauteur en périphérie de la terrasse, constitué d'un matériau spécifique (masse surfacique d'au moins 15 kg au m2 et étanche à l'air) et avec des retours au niveau de l'escalier

Le 27 février 2018, la société CS a déclaré un accident du travail survenu le jour-même, la salariée ayant chuté dans les escaliers au moment où elle balayait ceux-ci.

à faire, à la vitrification de l'escalier en raison de trous d'agrafes, aux rails et aux portes des penderies mal posées, aux lames de terrasse cassées, à la détérioration du bandeau périphérique du trottoir

Il en est de même s'agissant de la mention selon laquelle le jardin privatif était 'accessible à partir du couloir de dégagement du niveau zéro et l'escalier qui lui fait suite' alors qu'il est précisé

Sur le bien fondé de sa demande l'EURL BUZINVEST expose que le lot 54 anciennement garage est devenu pour l'essentiel une cage d'escalier et un escalier et qu'elle est donc dans l'impossibilité matérielle

cour, au visa de l'article 1240 du code civil, à : - le dire recevable en son appel, - constater que la désignation du lot n°1 est parfaitement claire et ne comporte pas de réserve en sous-sol ni d'escalier

lors de l'état des lieux d'entrée ; de même les plinthes carrelées sont à l'état d'usage, sachant qu'une plinthe est fissurée mais colmatée, qu'une seule plinthe est cassée à gauche de la montée d'escalier

Lors de l'assemblée générale des copropriétaires du 10 juillet 2018, la réalisation de travaux de réfection de la salle d'attente et de la cage d'escalier du bâtiment B (en réalité, du bâtiment A) a été

Réfection du plâtras sur le meneau central dans la cage d"escalier .

C..., la disparition d’éléments, tels que des escaliers et des cheminées, constituant des « éléments de décor de qualité » au sens des dispositions citées ci-dessus de l’article 2 des dispositions générales

réalisation d’un accès à leur garage ainsi qu’une indemnité de 300 euros par mois à compter de décembre 2017 en réparation de leur préjudice de jouissance ; - d’enjoindre à la commune de faire réaliser un escalier

............................................................. 15'250,00 € - frais d'aménagement du logement : [W] [U] sollicite la somme de 8'598,25 € pour installer un fauteuil élévateur dans l'escalier

propriété de Jocelyne C... jusqu'au bâti car celle- ci est construite en limite mais en surplomb de 4 mètres de la voie publique sur laquelle elle dispose, toutefois, d'un accès piétonnier par un escalier

Sur le bien fondé de sa demande l'EURL BUZINVEST expose que le lot 54 anciennement garage est devenu pour l'essentiel une cage d'escalier et un escalier et qu'elle est donc dans l'impossibilité matérielle

d'Amiens : - d'annuler l'arrêté du 16 avril 2020 par lequel la maire de Senlis s'est opposée à sa déclaration préalable tendant à la construction d'un mur de soutènement avec mur de parement, d'un escalier