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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6364bb50e405357f749ea925
3 novembre 2022
3 novembre 2022
trimestrielles pour tenir compte de cette règle; - il importe peu que l'article III-3 A n'ait été repris que partiellement dans la lettre d'indu tout comme dans la décision de la CRA compte tenu de sa longueur
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6364bb51e405357f749ea927
3 novembre 2022
3 novembre 2022
trimestrielles pour tenir compte de cette règle; - il importe peu que l'article III-3 A n'ait été repris que partiellement dans la lettre d'indu tout comme dans la décision de la CRA compte tenu de sa longueur
Source officielle1ère ch. civile
65321b939e4ea48318f5b132
18 octobre 2023
18 octobre 2023
' Compte tenu de la longueur de la procédure engagée depuis 42 mois et la multiplicité des incidents de procédure par l'Aful La maison qui penche, elle sollicite l'application de l'article 32-1 du code
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
63c256a30bfda47c90076085
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Pour rejeter la demande d'annulation fondée sur l'erreur, le tribunal a retenu que M. et Mme [A] ne rapportent pas la preuve que la clôture était dégradée sur plus de 95 % de sa longueur et que son état
Source officielle2ème chambre
643a42ffd83dbd04f5fb2bb0
13 avril 2023
13 avril 2023
Ils ne peuvent se prévaloir aujourd'hui de la longueur de la procédure civile alors qu'ils en sont à l'origine et que la banque avait demandé, à titre principal, de déclarer cette demande de sursis à statuer
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6710aa63be64d7e5102450b6
16 octobre 2024
16 octobre 2024
dépôt de sa plainte et le jugement alors que le dysfonctionnement du service public de la justice ne découle pas de la seule durée de la procédure, susceptible d'être objectivement longue, mais de sa longueur
Source officielleChambre 1-3
63d37985d1bc2605de4b4673
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il existe des traces de ruissellement d'eau sur toute la longueur du coffre de volet roulant.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
67ef6c829a9834ffd825fb15
3 avril 2025
3 avril 2025
Elle a sollicité un effacement des dettes faisant valoir qu'elle recevait des courriers et des appels à longueur de journée.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
660cf2667c1ccb0008628e45
2 avril 2024
2 avril 2024
présent litige, cette mesure étant nécessaire en raison de la nature de l'affaire, des sommes facturées (entre décembre 2013 et avril 2014) et dues à la société Wellcoms technology, mais surtout de la longueur
Source officielleChambre Sociale
65ab769236bfc00008d68e45
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Or, ledit médecin se limite à relever la longueur « disproportionnée » des arrêts de travail et que la lésion aurait dû justifier un arrêt de travail d'1 à 4 semaines en l'absence de complications, considère
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92426
13 mai 2015
13 mai 2015
En réalité, le chenil a une longueur de 10 mètres et l'une de ses extrémités jouxte un mur séparatif qui est situé à deux mètres des fenêtres de l'habitation de M. Y....
Source officielle4e Chambre A
603368ea0538cb1d90718523
22 juin 2017
22 juin 2017
- les faits litigieux se situent dans une zone résidentielle ; - les époux [E] ont fait construire en 2006 sur leur parcelle une maison sur un étage d'une hauteur de plus de 7 mètres et sur une longueur
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6035ef6c462599553cd3ebed
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Dans les deux cas, l'écart est le même + 21 ca' » ; Qu'en tout état de cause, la mesure des parcelles ne serait d'aucune utilité alors que le couloir présentant une longueur de 8,73 m. et une largeur
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6035f588a235e55b0e5a9539
22 janvier 2016
22 janvier 2016
Le tout, y compris l'emplacement des bâtiments, d'une contenance superficielle de 188m², d'après les titres, en ce compris une bande de terrain d'une largeur de 1,20 m sur toute la longueur de la façade
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/Société FLASH INTERIM
603742e3c109192138a4b4f3
7 mai 2015
7 mai 2015
A l'audience, la CPAM a été autorisée à déposer une note en délibéré sur l'appel incident subsidiaire de la société Flash intérim sur la longueur des arrêts de travail et soins imputés à l'accident du
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA00469_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
L'intégralité de la longueur de la façade maritime du parc, appartenant au port militaire de Toulon, est interdite à la navigation civile et aux activités de baignade, plongées et sports nautiques.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01172_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
toiture, d'une superficie de 24 m², une rampe de 3 m² et deux marches en béton permettant d'accéder à cet abri et, en partie Ouest, une marche en pierre pour accéder à la propriété et un muret d'une longueur
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162cf788b4dc27576e7b7e6
7 novembre 2012
7 novembre 2012
[C] pour recueillir son avis de technicien et celui-ci, dans un rapport amiable non contradictoire en date du 12 avril 2005, a préconisé l'élévation d'un mur sur toute la longueur de la limite séparative
Source officiellePôle 3 - Chambre 2
6162f3c824fee0dd3d00610a
26 septembre 2012
26 septembre 2012
[R] ne démontre pas le préjudice qui en serait résulté pour lui ; qu'il sera donc débouté de sa demande de dommages-intérêts ; Considérant, enfin, qu'il y a lieu d'observer que la longueur de la procédure
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd852f1
8 mars 2001
8 mars 2001
(Dimensions longueur 2,40 m, largeur 82 hauteur 78) et d'une banquette devant être chargés dans deux boutiques des 8ème et 7ème arrondissements de PARIS qui les lui avaient prêtés et déchargés au studio
Source officiellePage 77 sur 339