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61 443 résultats pour « Mary-Ravault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Premier Président

6719e51a5857dd64cbdaa722

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[H] [T], entrepreneur individuel dans le bâtiment, s'est vu confier par Mme [V] [F] la réalisation d'un carrelage extérieur sur terrasse (devis n°141) et le ravalement de sa maison (devis n°142) au mois

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a69

Appel

25 septembre 2003

25 septembre 2003

Mme Anilla Jean Marie Y... épouse X... Z.../ M. Michel A... S.A.R.L. ANDRE MAHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU B... : M. Jean-Luc MOIGNARD, Président, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

61633c167eadebb7307d1f38

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean DUSSARD, président Madame Marie-Paule RAVANEL, conseiller Madame Denise JAFFUEL, conseiller

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6163db3421096bcc7de7d117

Appel

14 avril 2010

14 avril 2010

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 - 1er alinéa du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 mars 2010, en audience publique, devant Madame

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

5fca7386d2195b603a0bc237

Appel

12 octobre 2020

12 octobre 2020

Y... se sont mariés le [...] sans contrat de mariage préalable. De leur union est né D..., le [...] .

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA01223_20230621

Admin. Appel

21 juin 2023

21 juin 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 15 mars 2022 et un mémoire en réplique enregistré le 2 décembre 2022, la SELARL Mary-Laure Gastaud représenté par Me Claveleau, demande à

Source officielle
CA

12e chambre

63ca433f9066fd7c90fc2940

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

et Marne qui précise : 'Les sapeurs-pompiers du corps départemental de Seine-et-Marne sont intervenus le 9 novembre 2018 à 17h25 au [Adresse 2].

Source officielle
CA

3e Chambre B

61631520e03efc4516bd2e25

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

épouse [G] née le [Date naissance 3] 1940 à [Localité 6] (ALLEMAGNE) demeurant [Adresse 5] - 99000 ALLEMAGNE représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, plaidant par Me Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92298

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

A cette date, l'affaire a été renvoyée à la demande des parties en formation collégiale à l'audience du 9 mars 2015.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01957_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

Par une requête, enregistrée le 17 octobre 2023 sous le n°23DA01957, Mme B D, représentée par Me Antoine Mary, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté la concernant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd903b3

Appel

27 décembre 2012

27 décembre 2012

Par requête enregistrée le 22 septembre 2012, la SELARL Mary-Laure X..., ès-qualités, soutenait que l'appel était irrecevable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b44d

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Ensuite d'une ordonnance de non conciliation du 1er mars 2005, et sur l'assignation en divorce délivrée à la requête du mari sur le fondement des articles 237 et 238 du code civil le 12 avril 2005, à rendu

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fdbe2187d055a0285acb6eb

Appel

18 janvier 2019

18 janvier 2019

La caisse primaire d'assurance maladie du Val de Marne a instruit le dossier et pris en charge un mésothéliome malin primitif de la plèvre à titre professionnel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8cae7

Appel

1 octobre 2008

1 octobre 2008

INTIMÉ : Monsieur Jérôme Marc Alexandre Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9efbd3db21cbdd899da

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

1ère CHAMBRE - Section N REPARATION DES DETENTIONS PROVISOIRES DECISION DU 5 DECEMBRE 2007 No du répertoire général : 06/17037 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Marie-José

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00587_20230602

Admin. Appel

2 juin 2023

2 juin 2023

Par un jugement n° 2203987 du 2 mars 2023, le tribunal administratif d'Amiens a rejeté cette demande.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA02353_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

S'il a le projet de se marier avec une ressortissante française qui lui a rendu visite en Algérie, il ressort des documents émanant de la mairie et d'EDF que la vie commune a débuté en juillet 2023 soit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf3bd3db21cbdd8eb59

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

.-74220 LA CLUSAZ Mme Mary Z... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aabd3db21cbdd88f87

Appel

18 janvier 2007

18 janvier 2007

représenté par Me Jean-Pierre BINOCHE Avoué-N du dossier 711 / 05 Rep / assistant : Me Marc FORIN (avocat au barreau de PARIS) APPELANT **************** Madame Nadia Y... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c329

Appel

21 avril 2008

21 avril 2008

de nationalité Française né le 03 Mars 1950 à LIMOGES (87000) Profession : Sans profession, demeurant ...

Source officielle

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SELARL DUMET-BOISSIN ET ASSOCIES, ME MARY-RAVAULT Sandra (Non inscrite)

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

25/05/2014

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