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OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
653ca6c983c9498318209e7a
27 octobre 2023
par la société et fait état des circonstances suivantes : 'L'intéressé déclare avoir ressenti une douleur à la fin de son quart à l'omoplate gauche, puis en se réveillant le lendemain il a eu des difficultés
2ème chambre sociale
6708c012445a086e2bcedbfb
10 octobre 2024
Mme [D], Mme [T] et Mme [U] font état de difficultés relationnelles de Mme [L] [X] avec [C] [V].
Chambre sociale
689588eb79d4e986ce5bcd9b
7 août 2025
formation d'agent opérateur de vidéo surveillance au FRate, et exerçant des activités bénévoles au sein d'associations en 2023, en ajoutant que le médecin expert au pôle social a insisté sur les difficultés
Ch.secu-fiva-cdas
67f4adb976ec6bab6dfbac6b
7 avril 2025
Elle ajoute, concernant les syndromes neurologiques, des troubles de la concentration, une importante fatigabilité, des difficultés mnésiques et attentionnelles, constatées en 2022 comme en juin 2023,
1re chambre sociale
659f97263328fa00087a25b4
10 janvier 2024
Enfin, si certaines difficultés conjoncturelles et structurelles sont survenues, elles ne permettent pas d'expliquer l'inertie de l'employeur concernant la situation particulière de la salariée : c'est
Pôle 6 - Chambre 12
65ab75eb36bfc00008d68df3
19 janvier 2024
Elle affirme que l'allocataire ne souhaite pas travailler et qu'au moment où il a exercé le recours gracieux, il ne rencontrait que des difficultés dans la mobilité, mais aucun obstacle s'agissant des
Pôle 4 - Chambre 13
65af68d6b6c6260008b530e6
22 janvier 2024
Le second souligne les difficultés de la promiscuité et du manque d'intimité dans la maison d'arrêt des femmes de [Localité 3] et les agressions subies par la requérante de la part de ses codétenues, ayant
68fb978111af6ba0065f3d1b
23 octobre 2025
paraissant pas mettre en évidence une infraction aux principes essentiels de la profession, notamment à l'honneur et à la probité, était amnistiée, - quant au second arrêté, qu'elle a connu des difficultés
Pôle 6 - Chambre 13
6a1135f1cdc6046d47a60ebb
22 mai 2026
En l'espèce, il ressort du certificat médical initial et de l'expertise que les limitations retenues sont des difficultés à se déplacer en intérieur et en extérieur (utilisation de béquilles), un besoin
Chambre-1 civile et com.
6a0d42fdcdc6046d4744cd41
19 mai 2026
J'emprunte ce chemin à la vitesse de 30 km/h, sans difficulté et sans utiliser la fonction 4X4 et je pourrais sans difficulté rouler beaucoup plus vite.".
Pôle 6 - Chambre 9
61626b99e62f7c490f224eef
16 octobre 2013
Dans ce contexte, l'agence de [Localité 6], au sein de laquelle vous exercez vos fonctions, est celle, parmi les agences Car Away, qui connaît les plus graves difficultés économiques.
61626fff18eff35429d864ab
18 septembre 2013
Elle ajoute que ni la lettre de licenciement ni les pièces produites ne permettent de vérifier la réalité des prétendues difficultés économiques rencontrées par l'employeur, qu'aucune recherche effective
Pôle 2 - Chambre 3
616337ee06e11dac7d76d113
10 octobre 2011
Dans l'affirmative, dans quel délai et à concurrence de quel taux, 8 - décrire les actes, gestes et mouvements rendus difficiles partiellement ou entièrement impossibles en raison de l'accident,
Cour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a8a1
30 novembre 2007
Par ailleurs, les contacts extérieurs que nous avons pris sont restés vains en raison de la conjoncture économique difficile dans notre secteur spécifique d'activité..."
19e chambre
615e0df5c25a97f0381f50c8
4 décembre 2014
En outre, il apparaît difficile pour les équipes du siège, de par votre éloignement géographique, d'assurer une disponibilité optimale sur les questions que vous pouvez avoir quant à l'utilisation de l'ERP
6253cb82bd3db21cbdd8daa2
28 mars 2011
d'insertion scolaire ; qu'elle s'est trouvée en difficultés dans le conflit de ses parents, ayant tendance à se comporter de manière à satisfaire les attentes de chacun, mais qu'elle avait appris à se
6253cb86bd3db21cbdd8db18
4 avril 2011
de l'enfant en mars 2008, après plusieurs versions révélées par la main courante faite par la mère et le certificat médical, sur l'origine du bleu sur sa cuisse, étant significative sur sa position difficile
6253cc5dbd3db21cbdd8fe3c
13 novembre 2012
., notaire à Cormeilles en Parisis, désigné pour procéder aux opérations de liquidation et partage du régime matrimonial ayant existé entre les époux, a dressé, le 2 mai 2007, un procès-verbal de difficultés
6253cc73bd3db21cbdd90267
11 février 2013
hypertonique et ne communiquant que par des cris stridents ; Par la suite l'ALSEA a souligné le caractère affectueux et surexcité des rencontres et le grand investissement de Mme X... mais aussi sa difficulté
8ème chambre
DCA_24PA03599_20260113
13 janvier 2026
Par conséquent, les travaux n’ont pas rendu impossible ou même excessivement difficile l’accès à la pharmacie qui est restée ouverte pendant toute la durée du chantier.
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