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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
61624d74ed30a8f5617383ba
17 janvier 2013
17 janvier 2013
allait revenir au passé et qu'il serait le nouveau président du groupe.
Source officielle1ère chambre sociale
680b1c06c0f38137e6792b38
24 avril 2025
24 avril 2025
greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Mme DELAHAYE, présidente, et Mme ALAIN
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd896a3
12 février 2007
12 février 2007
ARMAND DUTREIX CONTRÔLE AUTO, dont le siège social est 209 rue de Toulouse-87000 LIMOGES intimées au principal, appelantes incidentes Représentées par Maître Alain CHARTIER-PREVOST, avocat au barreau
Source officielle9e Chambre C
615e0dadc25a97f0381f4eb7
6 février 2015
6 février 2015
Société LINPAC FRANCE Société LINPAC PACKAGING LTD UK Société LINPAC GROUP LTD UK C/ [Y] [F] Grosse délivrée le : à : -Me Anne IMBERT, avocat au barreau de LYON - Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891de
2 novembre 2006
2 novembre 2006
représenté par Me Hervé RAHON, avoué à la Cour assisté de Me Alain TANTON, avocat au barreau de BOURGES, membre de la SCP POTIER, LAJOINIE-FONSAGRIVE, MONNOT, TANTON, FLEURIER & MORLON, APPELANT suivant
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89529
11 octobre 2007
11 octobre 2007
SULLY ASSIGNE en intervention valant appel incident et provoqué par acte d'huissier en date du 27/04/2007 représentés par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assistés de Me Alain
Source officielleChambre 3-1
601365aae76270b383d35689
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 28 Janvier 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c307
14 décembre 2007
14 décembre 2007
S'agissant des circonstances de son interpellation, il était convaincu qu'après ce qu'il avait " fait à l'hôpital (...) cela allait être la guerre ".
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a272
26 février 2008
26 février 2008
Alain et de BOUVIER Régane Documentaliste Célibataire De nationalité française Jamais condamnée ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92ff6
7 mars 2016
7 mars 2016
X... qu'il avait appris la veille sa nouvelle esclandre et qu'il convenait de faire un point car son attitude allait finir par attirer de sérieux ennuis.
Source officielle1ère Chambre
668e2561fcf93851fdd6472d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Ainsi ce tarif de la zone « reste du monde » était applicable depuis les Émirats Arabes Unis, « depuis le réseau maritime et aérien », et depuis la Thaïlande où M.
Source officielle17e Chambre B
6035c3a98f79612aee5b9ded
3 mars 2016
3 mars 2016
Il m'a appris que [P] faisait tourner l'infos au GET qu'il allait mettre RTE devant les Prud'hommes pour discrimination.
Source officielleChambre Premier Président
6780b92bb10ab0632f7049a6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Madame [D] [I] a indiqué qu'elle voulait la levée de la mesure d'hospitalisation sous contrainte, qu'elle estimait qu'elle allait mieux lorsqu'elle était dehors.
Source officielle1ère chambre sociale
69739052cdc6046d476ec444
22 janvier 2026
22 janvier 2026
DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme DELAHAYE, Présidente de Chambre, Mme PONCET, Conseiller, Mme VINOT, Conseiller, rédacteur DÉBATS : A l'audience publique du 20 novembre 2025 GREFFIER : Mme ALAIN
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be80
18 juin 2008
18 juin 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Alain CARRE- PIERRAT, Président Madame Dominique ROSENTHAL- ROLLAND, Conseiller Mme Brigitte CHOKRON,
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d02c25a97f0381f4b65
27 février 2014
27 février 2014
SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 assisté de : Me Beatriz DE SILVA de la SCP LUSSAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0077 ; et de : Me Nicolas MONNOT
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915e8
27 juin 2013
27 juin 2013
Courant 2011, les époux X...ont, sur la base d'un rapport d'expertise amiable réalisé par Alain Z..., sollicité et obtenu la désignation d'un expert judiciaire en référé.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67061e59fde28ee42071134e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Après votre sortie du siège de la société, vous êtes de nouveau rentré et vous avez recommencé vos menaces par les propos suivants « Que ça allait couler ici, que ça n'allait pas se passer comme ça,
Source officielle12e chambre section 2
603654b08f611db590833c14
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Elle déclare que ces deux parties ne sont pas les seules à commercialiser des interfaces, en France et dans le monde.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
603706fbe0a560a1b295ee8f
23 juin 2015
23 juin 2015
: C1309 SA SEMAB Société d'Exploitation MAB, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Alain
Source officiellePage 8 sur 36