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2 276 résultats pour « Bénédicte Guy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900a3

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

de la SELARL AMCOR JURISTE & ASSOCIES avocats au barreau de MARTINIQUE INTIMEES : Madame Yolaine Y..., agissant tant en son nom propre qu'es qualité de représentante légale de son enfant mineur Guy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86ce9

Appel

3 décembre 2003

3 décembre 2003

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Lucile BLIN, Conseiller Madame Bernadette AUGE, Conseiller Greffier lors des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6d4

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

Guy X... C/ COOPERATIVE FRUITIERE DU LIMOUSIN, S. C. E. A.

Source officielle
CA

3e chambre

6031f0bd309c562936bb00ff

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

Guy C... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd9329d

Appel

20 mai 2016

20 mai 2016

Jean-Guy Z..., notaire, avec le concours de M. Guy C..., notaire du vendeur, M. Sami X...a vendu à M. Patrick Y...et Mme Pascale A..., épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8d9f9

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

MONABANQ C/ Guy X...

Source officielle
CA

Chambre 3 A

642e63b2826f3a04f52167dc

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

MINUTE N° 23/218 Copie exécutoire à : - Me Thierry CAHN - Me Antoine-Guy PAULUS Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f6e

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Guy SCHMITT, Président - signé par M. Guy SCHMITT, Président, et par Monsieur Dominique SANTONJA, Greffier, présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dadf

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

RG N : 10/ 00584 AFFAIRE : Guy Serge Georges Marcel X... C/ Laëtitia Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e63c

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

Guy X... né le 22 Mars 1968 à YAOUNDE (CAMEROUN) Chez Monsieur Olivier A... ... représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour INTIMEE : Mme Diane Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caffbd3db21cbdd8c9e4

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Guy SCHMITT, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f44

Appel

4 février 2004

4 février 2004

ARRÊT Réputée contradictoire, Prononcé publiquement le 04 Février 2004 par Monsieur Guy SCHMITT, président.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

686765429f40b42a26419d34

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société Entreprise Guy Challancin a perdu le marché tramway T3 et par courrier du 1er avril 2016, a informé M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e794

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

Michel Guy A..., et à l'épouse de celui-ci, Marcelle A... aujourd'hui décédée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c7b

Appel

10 novembre 2005

10 novembre 2005

Guy Y... auprès de la CMDP.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be3a

Appel

19 février 2008

19 février 2008

Guy SCHMITT, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_24DA00159_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

23 février 2024

A B et à Me Guy Foutry. Fait à Douai le 23 février 2024.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA02153_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Mme A a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 21 septembre 2023. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

68f1d263e5a8ebce7154831e

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[E] sont d'une particulière gravité et l'ancienneté du salarié ne saurait lui permettre d'obtenir le bénéfice des indemnités de rupture.

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162a32b36ab09eb9a2fd858

Appel

6 juin 2013

6 juin 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller

Source officielle

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Journal officiel
Créations

CARRÉ, Bénédicte, Marie, Guyonne, FRANCOIS

SIREN 108972282Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

30/08/2026

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Créations

BIGO, Guyonne, Marie, Maur, Alix, Bénédicte, MICHAUD

SIREN 937763316Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

03/07/2026

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Radiations

de NOUEL, Sybille, Marie, Bénédicte, GUYON DE MONTLIVAULT

SIREN 902184167Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

15/04/2026

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Créations

de NOUEL, Sybille, Marie, Bénédicte, GUYON DE MONTLIVAULT

SIREN 902184167GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

17/08/2021

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Ventes et cessions

GUY KAREL, POIRIER, Bénédicte

SIREN 838206449GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

- Acte SSP en date du 03/04/2018 enregistré au SPFE de Vanves 2 le 06/04/2018 - dossier 2018 25684 - référence 2018 A 02575 - délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - adresse du cédant : 109 rue Pierre Sémard - 92320 Châtillon.

15/04/2018

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