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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CH - Section 1
63d0d62f81a7b805de12b71a
11 janvier 2023
1] [Localité 5] Représentant : Me Jean michel ESCUDE QUILLET, avocat au barreau de PAU APPELANTE Monsieur [P], [R], [F], [T] [I] [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Francois DUFFAU
Pôle 2 - Chambre 7
5fe203008dfeb80b38f77e86
16 décembre 2020
né le [...] à SURESNES (92150) Représenté et assisté par Maître Pierre-Randolph DUFAU de la SELASU PIERRE-RANDOLPH DUFAU - PRD, avocat au barreau de PARIS, toque : C1355, avocat postulant et
Cour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fb5
13 avril 2018
Représentée par Me Stéphane FERTIER de l'AARPI JRF AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 Assistée sur l'audience par Me François DUFFOUR de la SCP D.D.A Avocats, avocat au barreau de PARIS
Pôle 6 - Chambre 3
65a0f5c1383a880008fd080d
10 janvier 2024
paritaire d'EVRY-COURCOURONNES - RG n° F 19/00316 APPELANT Monsieur [Z] [K] Né le 09 Octobre 1971 à [Localité 5] (EGYPTE) [Adresse 1] [Adresse 3] / FRANCE Représenté par Me Marie WATREMEZ-DUFOUR
Pôle 6 - Chambre 8
5fdd8cbda503a137348a1cbc
4 septembre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Mme Catherine BEZIO , Président de Chambre Mme Patricia DUFOUR, conseiller Mme Nadège BOSSARD
6253c9a9bd3db21cbdd88f63
30 novembre 2006
- PALAZZOLO, avocats au barreau de LYON Monsieur Aymeric X... ... 69360 COMMUNAY représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assisté de la SCP DUFOUR-HARTEMANN-MARTIN-
TROISIEME CHAMBRE
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6 octobre 2022
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Pôle 5 - Chambre 5
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7 mai 2026
VEDETTES DE PARIS immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 490628955, pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD
Pôle 1 - Chambre 11
63c256ae0bfda47c900760c3
13 janvier 2023
00123 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CG472 Décision déférée : ordonnance rendue le 10 janvier 2023, à 15h15, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Patricia Dufour
Pôle 1 - Chambre 12
6360cab43c369c7f749970fd
26 octobre 2022
Portalis 35L7-V-B7G-CGRDD Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 24 octobre 2022 -Tribunal Judiciaire de BOBIGNY (Juge des Libertés et de la Détention) - RG 22/07911 COMPOSITION Patricia DUFOUR
CHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e262eb797effb0702f2
7 juillet 2022
tribunal judiciaire de Dunkerque APPELANTE La SAS Norfrigo prise en la personne de son président en exercice ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Frédéric Dufour
3ème CHAMBRE FAMILLE
MINISTERE PUBLIC Près la Cour d'Appel de Bordeauxc/Aziz X
5fde4c98f118dc290856b674
3 juillet 2018
Greffier lors des débats : Valérie DUFOUR ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Pôle 2 - Chambre 6
5fda15c3d4877d5924b2adfd
1 octobre 2019
DU 01 OCTOBRE 2019 Contestations d'Honoraires d'Avocat (N° /2019 , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 16/00258 - N° Portalis 35L7-V-B7A-BYW63 NOUS, Patricia DUFOUR
Pôle 2 - Chambre 5
615e0e35c25a97f0381f5370
27 janvier 2015
Instance de PARIS - RG n° 11/12787 APPELANT Monsieur [T] [U] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Sylvie CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0079 Assisté par Me Sébastien DUFOUR
CHAMBRE SOCIALE
6532195f9e4ea48318f5a88a
19 octobre 2023
épouse [I] née le 05 avril 1974 à [Localité 5] ([Localité 2]) de nationalité française, responsable administration des ventes domiciliée : [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Renaud DUFEU
65b3614a1d7564000872de53
25 janvier 2024
troisième chambre civile de la cour d'appel de Douai Arrêt de la Cour de Cassation rendu le 22 juin 2023, enregistré sous le n° 21-16.256 Nous, Guillaume SALOMON, Président, assisté de Fabienne DUFOSSÉ
25e chambre MEE commune
6549e341bc1a528318e097e8
6 novembre 2023
parties suivantes : Monsieur [F] [Y] Profession exercée : Directeur juridique né le 04 Septembre 1985 à [Localité 6] ([Localité 3]) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Pierre-randolph DUFAU
Pôle 5 - Chambre 11
60370a789debbea50e7544c8
19 juin 2015
[Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Marie-Hélène THOMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1577 Représentée par Me Emmanuel DUJOUX de la SCP B.D.L.T., avocat au
62c67c77ca9bf263790308d4
6 juillet 2022
02080 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGAC3 Décision déférée : ordonnance rendue le 05 juillet 2022, à 11h09, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Patricia Dufour
63cf8493a6687f7c904cbb24
23 janvier 2023
00259 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CG6NH Décision déférée : ordonnance rendue le 20 janvier 2023, à 12h21, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Patricia Dufour
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LA FERME DES DIX ECUS, BROCHOT, Claudette, BERAUD-DUFOUR
02/10/2008
Voir →
15/07/2008