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5 657 résultats pour « Béraud-Dufour »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

63d0d62f81a7b805de12b71a

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

1] [Localité 5] Représentant : Me Jean michel ESCUDE QUILLET, avocat au barreau de PAU APPELANTE Monsieur [P], [R], [F], [T] [I] [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Francois DUFFAU

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

5fe203008dfeb80b38f77e86

Appel

16 décembre 2020

16 décembre 2020

né le [...] à SURESNES (92150) Représenté et assisté par Maître Pierre-Randolph DUFAU de la SELASU PIERRE-RANDOLPH DUFAU - PRD, avocat au barreau de PARIS, toque : C1355, avocat postulant et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93fb5

Appel

13 avril 2018

13 avril 2018

Représentée par Me Stéphane FERTIER de l'AARPI JRF AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 Assistée sur l'audience par Me François DUFFOUR de la SCP D.D.A Avocats, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

65a0f5c1383a880008fd080d

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

paritaire d'EVRY-COURCOURONNES - RG n° F 19/00316 APPELANT Monsieur [Z] [K] Né le 09 Octobre 1971 à [Localité 5] (EGYPTE) [Adresse 1] [Adresse 3] / FRANCE Représenté par Me Marie WATREMEZ-DUFOUR

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fdd8cbda503a137348a1cbc

Appel

4 septembre 2018

4 septembre 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Mme Catherine BEZIO , Président de Chambre Mme Patricia DUFOUR, conseiller Mme Nadège BOSSARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f63

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

- PALAZZOLO, avocats au barreau de LYON Monsieur Aymeric X... ... 69360 COMMUNAY représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assisté de la SCP DUFOUR-HARTEMANN-MARTIN-

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

633fc2fce633183e2ee1799a

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a02b5d3cdc6046d4770ac88

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

VEDETTES DE PARIS immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 490628955, pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63c256ae0bfda47c900760c3

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

00123 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CG472 Décision déférée : ordonnance rendue le 10 janvier 2023, à 15h15, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Patricia Dufour

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6360cab43c369c7f749970fd

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Portalis 35L7-V-B7G-CGRDD Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 24 octobre 2022 -Tribunal Judiciaire de BOBIGNY (Juge des Libertés et de la Détention) - RG 22/07911 COMPOSITION Patricia DUFOUR

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

62da3e262eb797effb0702f2

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

tribunal judiciaire de Dunkerque APPELANTE La SAS Norfrigo prise en la personne de son président en exercice ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Frédéric Dufour

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CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

MINISTERE PUBLIC Près la Cour d'Appel de Bordeauxc/Aziz X

5fde4c98f118dc290856b674

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

Greffier lors des débats : Valérie DUFOUR ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées

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CA

Pôle 2 - Chambre 6

5fda15c3d4877d5924b2adfd

Appel

1 octobre 2019

1 octobre 2019

DU 01 OCTOBRE 2019 Contestations d'Honoraires d'Avocat (N° /2019 , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 16/00258 - N° Portalis 35L7-V-B7A-BYW63 NOUS, Patricia DUFOUR

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Pôle 2 - Chambre 5

615e0e35c25a97f0381f5370

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Instance de PARIS - RG n° 11/12787 APPELANT Monsieur [T] [U] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Sylvie CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0079 Assisté par Me Sébastien DUFOUR

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CHAMBRE SOCIALE

6532195f9e4ea48318f5a88a

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

épouse [I] née le 05 avril 1974 à [Localité 5] ([Localité 2]) de nationalité française, responsable administration des ventes domiciliée : [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Renaud DUFEU

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CA

TROISIEME CHAMBRE

65b3614a1d7564000872de53

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

troisième chambre civile de la cour d'appel de Douai Arrêt de la Cour de Cassation rendu le 22 juin 2023, enregistré sous le n° 21-16.256 Nous, Guillaume SALOMON, Président, assisté de Fabienne DUFOSSÉ

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CA

25e chambre MEE commune

6549e341bc1a528318e097e8

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

parties suivantes : Monsieur [F] [Y] Profession exercée : Directeur juridique né le 04 Septembre 1985 à [Localité 6] ([Localité 3]) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Pierre-randolph DUFAU

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

60370a789debbea50e7544c8

Appel

19 juin 2015

19 juin 2015

[Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Marie-Hélène THOMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1577 Représentée par Me Emmanuel DUJOUX de la SCP B.D.L.T., avocat au

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

62c67c77ca9bf263790308d4

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

02080 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGAC3 Décision déférée : ordonnance rendue le 05 juillet 2022, à 11h09, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Patricia Dufour

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63cf8493a6687f7c904cbb24

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

00259 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CG6NH Décision déférée : ordonnance rendue le 20 janvier 2023, à 12h21, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Patricia Dufour

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LA FERME DES DIX ECUS, BROCHOT, Claudette, BERAUD-DUFOUR

SIREN 330500075GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

02/10/2008

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Créations

LA FERME DES DIX ECUS, BROCHOT, Claudette, BERAUD-DUFOUR

SIREN 330500075GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

15/07/2008

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