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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Chambre
6162558ebfc8340a0e74b8e7
13 février 2014
13 février 2014
Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleC.E.S.E.D.A.
66ab250dba731fad7dd353d6
31 juillet 2024
31 juillet 2024
liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [U] [F] alias [E] [S], né le 03 Octobre 1998 à [Localité 2] (MAROC), de nationalité Marocaine, et de son conseil Maître Baudouin
Source officielle1re chambre civile
6970c835cdc6046d471bd691
20 janvier 2026
20 janvier 2026
MS2D GENIE CLIMATIQUE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Christophe BALLORIN, membre de la SELARL BALLORIN- BAUDRY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 9 COMPOSITION DE LA COUR
Source officielle2e Chambre
5fdc36d1eafdaa5aac389ece
13 décembre 2018
13 décembre 2018
786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Novembre 2018 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Christine AIMAR, Présidente, et Monsieur Baudouin
Source officielleSécurité sociale
60354f5872c138784c30ee4d
10 mai 2016
10 mai 2016
munie d'un pouvoir SAS AXELIS INTÉRIM [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Marie-christine MANTE-SAROLI de la SELARL MANTE SAROLI & COULOMBEAU, à la Cour substituée par Me Emmanuelle BALDUIN
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00467_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 22 novembre 2024 et 24 janvier 2025, la commune de La Seyne-sur-Mer, représentée par Me Baldin, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge
Source officielle2e Chambre
616282447a007b88ee1567bb
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6160920bdb7ff645d8566499
2 juillet 2014
2 juillet 2014
de la SELARL BALDUCCI GUERIN GAVAUDAN RESMAN, avocat au barreau de MEAUX COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 27 mai 2014, en audience publique, devant la cour
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
5fdab3aeffdae444f3ec9fa0
4 juin 2019
4 juin 2019
132 423 918 €, prise en la personne de son représentant légal en exercice N° SIRET : B 5 82 142 816 0029494 [Adresse 2] [Localité 2] Représentée et ayant pour avocat plaidant Maître Fabienne BALADINE
Source officielle1ère Chambre civile
67908cdc1b5a79f732705592
21 janvier 2025
21 janvier 2025
MMA, ès-qualité d'assureur responsabilité professionnelle de la SCP '[K] [D] et Anne-Astrid Esnault- Baudouin', indemnise la SELARL SMJ, ès-qualité de liquidateur de M.
Source officielleC.E.S.E.D.A.
64a50c78b8594705dbfcca0d
4 juillet 2023
4 juillet 2023
de Madame Corinne NAUD, représentante du Préfet de La Gironde, En présence de Monsieur [N] [B], né le 29 Décembre 2004 à [Localité 1] (MAROC), de nationalité Marocaine, et de son conseil Maître Baudouin
Source officielleC.E.S.E.D.A.
63b67710a853827c9026d05a
4 janvier 2023
4 janvier 2023
En présence de Monsieur [Y] [G], représentant du Préfet des Landes, En présence de Monsieur [V] [R] [M], né le 20 Mars 2002 à GAOUAL (GUINÉE), de nationalité Guinéenne, et de son conseil Maître Baudouin
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60366437d90e04058f34148a
29 octobre 2015
29 octobre 2015
l'étude d'huissier SA REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS prise en la personne de ses représentants légaux N° SIRET : 552 032 708 ayant son siège au [Adresse 3] Représentée par Me Patrick BAUDOUIN
Source officielle2e Chambre
61629f7a35a5d4e0c2ddca4c
5 septembre 2012
5 septembre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleHospitalisation D'office
662b43bbfe2545000831483c
25 avril 2024
25 avril 2024
[Adresse 1] [Localité 3] MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été régulièrement communiquée à Mme BAUDOIN, Avocat général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 24 avril
Source officielleHospitalisation D'office
662b43bbfe2545000831483e
25 avril 2024
25 avril 2024
Localité 4] non comparant ET : INTIME : CENTRE HOSPITALIER [6] [Adresse 2] [Localité 7] non comparant MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été régulièrement communiquée à Mme BAUDOIN
Source officielle1ère Chambre
6892e407bf535a2d228f966a
5 août 2025
5 août 2025
APPELANTE ET : Madame [W] [C] épouse [B] née le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 6], de nationalité française, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Emilie BAUDRY de la SELARL BALLORIN-BAUDRY
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01208_20241216
16 décembre 2024
16 décembre 2024
la cour : Par une requête, enregistrée le 6 mai 2024, le syndicat des copropriétaires du 48 Quai Alphonse Le Gallo à Boulogne-Billancourt, représenté par Me Chamard de la SCP d'avocats Bouyeure - Baudouin
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de3d676b73dd81b96f28
4 juillet 2024
4 juillet 2024
naissance 5] 1976 à [Localité 8] (75) [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Guillaume DAUCHEL de la SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL, avocat au barreau de PARIS, toque : W09 assistée de Me Baudouin
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
660f9502a40f8b0008cb75dd
4 avril 2024
4 avril 2024
Madame [S] [B] [G], Monsieur [Y] [G], Monsieur [U] [G], Monsieur [T] [K] [G] et Madame [E] [O] [G] - Renvoyé l'affaire à l'audience de mise en état du lundi 29 novembre 2021 ; - Dit que Maître Balducci-Guerin
Source officiellePage 8 sur 54