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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
68e743143940dd585f4f7512
8 octobre 2025
8 octobre 2025
L'intimé entend préciser : ' Que la société Cemex Bétons Sud Est fabrique et commercialise du béton prêt à l'emploi.
Source officielleSection B
68ef2c1e796eb4b7485628f5
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le tribunal a retenu la garantie de la société Tahiti Project Beton à l'égard de la SCI [Adresse 6], fixant la créance de la compagnie Axa au passif de la société Tahiti Project Beton à hauteur de 32'440'430
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21500_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Par un arrêté du 17 septembre 2016, le maire de Flourens (Haute-Garonne) a accordé à la société Garrouste Béton un permis de construire pour la construction d'une unité de fabrication de béton sur un terrain
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FL3A S.A.S. DP CONSTRUCTIONc/S.A
66162be799851e0008f1e744
9 avril 2024
9 avril 2024
Elle affirme qu'en l'état de cette commande verbale de travaux complémentaires, elle a immédiatement passé commande auprès de la Société ALP BETON de 41,5 m3 de gros béton, qui lui ont été livrés au long
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00983_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
E et celles de Me Villard pour les sociétés Lafarge, Lafarge Ciments et Lafarge Bétons ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
66ab2523ba731fad7dd354f8
31 juillet 2024
31 juillet 2024
pour du béton armé.
Source officielleCour d'Appel
X... Madame Dominique X... Monsieur Romain Olivier Xc/L'Institut BERGONIE
6253cbbfbd3db21cbdd8e285
22 juin 2011
22 juin 2011
c/ L'Institut BERGONIE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avouésDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 30 septembre 2009 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d200
12 mars 2009
12 mars 2009
G : 08 / 00496 SAS LAFARGE BÉTON SUD EST C / X...
Source officielle1ère Chambre
642d14f6cb8fa004f57da3f8
4 avril 2023
4 avril 2023
AUVERGNE BETONS SPECIAUX Ordonnance au fond, origine Juge de la mise en état du tribunal judiciaire du PUY-EN-VELAY, décision attaquée en date du 07 Juin 2022, enregistrée sous le n° 21/00365 Arrêt
Source officielleChambre Sociale
603268c7ea73e69d816d2c65
6 février 2018
6 février 2018
DIJON BÉTON à verser à M.
Source officielle15e chambre
6364bc45e405357f749ead36
3 novembre 2022
3 novembre 2022
ordonnée pour le surplus, - Débouté la société Bertin technologies de l'intégralité de ses autres demandes.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
678b4545fc3c89482d4f211c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 15 JANVIER 2025 PRUD'HOMMES N° RG 24/02189 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NYIC Etablissement INSTITUT BERGONIE
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6a167edccdc6046d47110341
26 mai 2026
26 mai 2026
maintien dans les lieux Décision attaquée : n° 1124001206 rendue par le Juridiction de proximité de nogent sur marne le 17 Juillet 2025 Appelant : Monsieur [F] [N], représenté par Me Bénédicte BERTIN
Source officielle14e Chambre
6162cf6f8b4dc27576e7b750
4 janvier 2012
4 janvier 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 04 JANVIER 2012 N°2012/13 Rôle N° 10/03217 Société BERTO MEDITERRANEE C/ [N] [X] LES MATERIAUX DU SOLEIL GROUPAMA
Source officielle4ème Chambre
688c4c10119f12788f059db1
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Elle assure qu'elle a parfaitement exécuté sa prestation et a livré un béton conforme à la commande.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02544_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Par un mémoire enregistré le 25 octobre 2022, l'association Agir contre le béton, représentée par Me Lobeau, demande à la cour de lui donner acte de son désistement.
Source officielleChambre Civile
653a06aad0451e8318d0ea98
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Il concerne également l'angle entre le plafond extérieur rez-de-chaussée avec le voile béton de façade N-O en l'absence de goutte d'eau béton.
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870e9
8 juin 2004
8 juin 2004
CA MONTPELLIER - 8 JUIN 2004 La charge de démontrer les fautes reprochées à monsieur X... ingénieur-conseil en béton, sous-traitant de l'entreprise COMATRA dirigée par monsieur Y... et chargée du lot gros-oeuvre
Source officielleCour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd87236
18 mai 2004
18 mai 2004
fourni par la Société BETON RAPID'.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61609a4854c6ec55cf71010f
17 septembre 2014
17 septembre 2014
barreau de PARIS, toque : R079 INTIMES Monsieur [W] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par : Me Edouard GOIRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0003 Assisté de : Me Dominique BERTON
Source officiellePage 8 sur 395