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612 résultats pour « Blandin Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb10bd3db21cbdd8cc50

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

MAJ BLANCHISSERIES DE PANTIN 9 rue du Général Compans 93507 PANTIN représentée par Me Louis BOUSQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : B 481 substitué par Me Pauline BLANDIN, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c36

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 6 ORDONNANCE DU 15 DECEMBRE 2020 Contestations d'Honoraires d'Avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff14

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eef5

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Blandine FRESSARD, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f206

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 07 Octobre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 09/ 03636 Copies exécutoires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f214

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 07 Octobre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 09/ 02688 Copies exécutoires

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

62c7ca73cb8dca058e3e7bf0

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

C2 N° RG 20/04022 N° Portalis DBVM-V-B7E-KU4N N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me José BORGES DE DEUS

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fd91c1704e84ab85423953f

Appel

9 juin 2020

9 juin 2020

VC N° RG 19/04869 - N° Portalis DBVM-V-B7D-KIOB N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

627df8a80d41e0057d43e3c4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

C9 N° RG 20/01159 N° Portalis DBVM-V-B7E-KMSD N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Sylvain LATARGEZ

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CA

Ch. Sociale -Section B

5fd97c1ffe63ab6a7fb28e9e

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

AMM N° RG 18/03953 N° Portalis DBVM-V-B7C-JV4V N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL GIBERT-COLPIN

Source officielle
CA

9e Chambre A

616348f4543823d76b031780

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

le Président est Monsieru [R]., demeurant [Adresse 1] représentée par Me Fabienne MIOLANE, avocat au barreau de LYON INTIME Monsieur [Z] [G], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Blandine

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CA

Chambre Commerciale

603331bf542319a2bbea0052

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

RG N° 16/03414 DR N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL JURISTIA - AVOCATS la SCP CLEMENT-CUZIN LEYRAUD

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CA

Chambre commerciale 3-2

69df1ce9cdc6046d47475de3

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Société [I] [J] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Décembre 2024 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 10 N° RG : 2021F00639 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

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CA

Référés

6809c9311f1ed98b447f432a

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Adresse 4] [Localité 2] Non comparant, ayant pour avocat postulant la SELARL Inter-barreaux KAEM'S AVOCATS agissant par Me Gaël BALAVOINE, avocat au Barreau de CAEN et pour avocat plaidant, Me Blandine

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CA

Pôle 2 - Chambre 12

615e0e24c25a97f0381f52a1

Appel

5 février 2015

5 février 2015

] (personne faisant l'objet des soins) né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1] demeurant [Adresse 3] Actuellement en programme de soins à l'hôpital [1] comparant en personne assisté de Me Blandine

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CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY02713_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Par une demande, intitulée " mémoire en appel " et enregistrée le 21 août 2023 au greffe du tribunal administratif de Grenoble, Mmes A et C B, représentées par Me Blanchin, ont demandé " à la Cour " :

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CA

Chambre Sociale-1ère sect

6268ddf6b6a90a057d2a5a8a

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

L'opposition doit être motivée ; une copie de la contrainte contestée doit lui être jointe.

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CA

1ere Chambre

6789f70f39ae1759ccf60738

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

N° RG 23/03624 N° Portalis DBVM-V-B7H-L7XN C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL JURISTIA

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CA

Ch. Sociale -Section B

62c7ca72cb8dca058e3e7bec

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

C2 N° RG 20/03921 N° Portalis DBVM-V-B7E-KUQO N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Christian GABRIELE

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CA

Ch. Sociale -Section B

62c7ca72cb8dca058e3e7bee

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

C2 N° RG 20/03951 N° Portalis DBVM-V-B7E-KUT2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Marine MATHIAUD

Source officielle

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