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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
615e0df6c25a97f0381f50d9
14 février 2014
14 février 2014
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 12/06821 Me [X] [I] - Mandataire judiciaire de SARL PLANETE BLEUE SARL PLANETE BLEUE C/ [L] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE01391_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
La commune de Bléré déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb82
12 février 2008
12 février 2008
LE PETIT BLEU ... ... Rep / assistant : de Me Marie-Laurence GINESTA de la SELARL JC.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02493_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
La commune de Segré-en-Anjou Bleu fait appel de ce jugement devant la cour. Sur la régularité du jugement attaqué : 3.
Source officielle4e chambre civile
660f94f9a40f8b0008cb74a1
4 avril 2024
4 avril 2024
La Mutuelle bleue et la SA Tokio marine sont intervenues volontairement à la cause.
Source officielle3e chambre civile
68f1d5c10b565ec7590f7c6b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
La SELARL Bleu Sud, intervenant volontaire venant aux droits de la SELARL BRMJ, a constitué avocat le 1er septembre 2025.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
65166dea788aac83189ea64b
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[Adresse 1] [Localité 4] Comparant en personne Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : La SCP AVOCATS BLATTER
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89da1
11 octobre 2007
11 octobre 2007
Le 15 novembre 2005, la SCI LA COTE BLEUE a fait commandement à M.
Source officielle3ème chambre
62cfb2d5548bc59fcf4f11ae
13 juillet 2022
13 juillet 2022
La Mutuelle Bleue affirme néanmoins que l'hospitalisation de M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-L6CH S.A.R.L. LASSAGNEc/S.A
64476e8e3da6ded0f83d192d
24 avril 2023
24 avril 2023
EXPOSE DU LITIGE La société Cap Nature La Sagne, devenue la société Cap Bleu, exploite un fonds de commerce de camping à [Localité 3].
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6708c049445a086e2bcedfe3
3 avril 2024
3 avril 2024
Le 7 octobre 2021, la SARL Soleil Bleu a saisi la Selarl Blackstone dans un litige de construction qui était en cours d'expertise judiciaire.
Source officielleChambre 1-11 référés
67ef715c8d5c08d4a262e582
3 avril 2025
3 avril 2025
700 du code de procédure civile ; - condamner la S.A.R.L BLEU CALANQUE aux entiers dépens.
Source officielleChambre 1-8
6719e4d25857dd64cbdaa326
23 octobre 2024
23 octobre 2024
solidum la SCI LES FLOTS BLEUS, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163a6131d97f2f687d91388
2 juillet 2010
2 juillet 2010
LES CARS BLEUS, prise en la personne de son président en exercice et de tous représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01928_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Blattes Yachting comme tardives. 4.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02495_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
La commune de Segré-en-Anjou Bleu fait appel de ce jugement devant la cour. Sur la régularité du jugement attaqué : 3.
Source officielle1ère ch. civile
62c5299ba2c4236379079bc7
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Elle a conclu au fond le 21 janvier 2022, la Sas Baie bleue le 19 avril 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd88897
20 septembre 2006
20 septembre 2006
Horizons Bleus", rue des Horizons Bleus à BASTIA.
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3bc
27 mai 2008
27 mai 2008
LA FLECHE BLEUE C / M. Jean Claude X... Me Y...
Source officielle1re chambre sociale
651e5372a81daa831884f4f4
4 octobre 2023
4 octobre 2023
[N] [U], à monter la cabane de la BARQUE BLEUE, *Mme [W] [O] qui témoigne avoir vu [X] [C] travailler avec son fils, M.
Source officiellePage 8 sur 420