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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
6864c05a17fdd29c2965179a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Des personnes accompagnant le salarié en tenue de bloc se sont appuyées sur les poissonnières propres entreposées dans la zone de stockage du matériel près de la porte du bloc et la porte du bloc a été
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02155_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
réalisation d’un blood-patch, la complication survenue.
Source officielle1ère Chambre
66fce3f78d6ea26f688da8e3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Le juge a retenu : - qu'il ressort d'une facture du 3 mars 2021, que la SAS Blet Sud a vendu à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f23
8 juillet 2021
8 juillet 2021
Le tribunal de commerce de Blois a ouvert le 6 septembre 2013 à l'égard de la société FDPASS Blois une procédure de redressement judiciaire qui a été convertie le 7 mars 2014 en liquidation judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd898e1
25 octobre 2007
25 octobre 2007
représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP HERVOUET-CHEVALLIER, avocats au barreau de BLOIS PARTIES INTERVENANTES : Maître Gérald A..., demeurant ...41000 BLOIS
Source officielle2ème Chambre
66878cbd05d6f7f678d4902c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Aux mois de juillet et août 2018, la SARL Boucherie Elfathe a notamment fait procéder à l'installation, à l'entrée du [Adresse 1], de deux blocs de climatisation/réfrigération sur la façade du bâtiment
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875e0
8 juillet 2005
8 juillet 2005
(LRAR) la SCP LAVAL - LUEGER ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE BLOIS (LRAR) CONFERENCE DES BATONNIERS DE FRANCE ET D'OUTRE MER (LRAR) P.G.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69749f3bcdc6046d47896338
23 janvier 2026
23 janvier 2026
la notification de la décision : - les bulletins de salaires de Mmes [U] [H] et [O] [Z], IBODE, pour la période de juin 2018 à juin 2021, - les bulletins de salaires des infirmiers intervenant au bloc
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65a8d4f0e12c85000874afbb
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SELARL ONELAW CPAM DES HAUTES PYRENEES EXPÉDITION à : SA [6] Pôle social du Tribunal judiciaire de BLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ed4
12 mars 2007
12 mars 2007
Actuellement détenu à la Maison d'arrêt de BLOIS en vertu d'un mandat de dépôt en date du 06 Décembre 2006 décerné par jugement du Tribunal Correctionnel de BLOIS en date du 06 Décembre 2006 Prévenu
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd9470c
29 août 2019
29 août 2019
en date du 12 Octobre 2018 rendu par le Tribunal de Commerce de BLOIS D'UNE PART, ET : - la SARL SIGEC prise en la personne de son gérant Monsieur G...
Source officielleChambre des Urgences
62c67c65ca9bf26379030873
6 juillet 2022
6 juillet 2022
EXPÉDITIONS : SCP HERRAULT, CROS Me Nelly GALLIER ARRÊT du 6 JUILLET 2022 n° : 258/22 RG 22/00132 n° Portalis DBVN-V-B7G-GQDM DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement, Tribunal Judiciaire de BLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94735
4 septembre 2019
4 septembre 2019
B..., désigné dans cette fonction selon jugement du tribunal de commerce de Blois le 8 mars 2019 (RG 2019 000231) [...
Source officielleCour d'Appel
6253cd87bd3db21cbdd9395c
1 février 2017
1 février 2017
BLOIS CHAMBRE CIVILE O R D O N N A N C E LE UN FÉVRIER DEUX MILLE DIX SEPT, (1er/ 2/ 2017), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant
Source officielle1ere Chambre Section 1
69e9a857cdc6046d47375816
22 avril 2026
22 avril 2026
MOTIVATION DE LA DÉCISION Sur les demandes d'indemnisation au titre des désordres affectant le bloc sanitaire n°1 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd9480a
5 décembre 2019
5 décembre 2019
Représenté par Me Nelly GALLIER, avocat au barreau de BLOIS Madame S... A... épouse M...
Source officielle2e chambre sociale
668f76ce9b65e642c587857e
10 juillet 2024
10 juillet 2024
et nos différents rappels à l'ordre, vous avez réalisé le 25 juillet 2017 un acte de bloc moteur hors présence d'un médecin anesthésiste-réanimateur vous plaçant délibérément en opposition directe avec
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd948f5
30 avril 2020
30 avril 2020
K... né le [...] à BLOIS (41000) [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b537
30 juin 2008
30 juin 2008
Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de BLOIS du 17 OCTOBRE 2007. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a22c
20 septembre 2007
20 septembre 2007
de polystyrène et en conséquence la qualité de gardien de ces blocs.
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