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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
64f17f1f92dd7fd9692bbcf8
31 août 2023
31 août 2023
L4-L5 et L5-S1, associées à une artrhose postérieure L4-L5 et L5-S1, sans conflit disco-radiculaire individualisable - compte-rendu d'IRM du 13 novembre 2020 décrivant une discopathie C5-C6 avec bombement
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a45
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Ils soutiennent que Monsieur Yannick X... a surgi comme une bombe, selon un témoin, la violence du choc résultant de sa vitesse excessive.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66c5830e784a89285d3f3361
20 août 2024
20 août 2024
avec des barrages, des propos délirants non systématisés à thématique mégalomaniaque et de persécution, expliquant être en communication avec « [B] et [C] », avoir été hospitalisée car elle connaît la bombe
Source officielleChambre Commerciale
6162ab495c00de021c93d58b
23 mai 2013
23 mai 2013
SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE, poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée et plaidé par Me Michel BOTTO
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf5e
14 novembre 2007
14 novembre 2007
actions simplifiée à associé unique, immatriculée au RCS de PERPIGNAN sous le n° B 349 515 015, prise en la personne de son président en exercice, domicilié ès qualités au siège social 253 rue Etienne Bobo
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf77
20 mai 2008
20 mai 2008
L'appelante, exposant qu'elle voulait des seins moins mous, un volume modéré et non bombé au niveau des pôles supérieurs et que le mauvais résultat de l'opération est dû à la carence fautive du Dr Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a356
18 décembre 2007
18 décembre 2007
.-33210 BOMMES, Représenté par la S. C. P.
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925ba
2 mars 2015
2 mars 2015
Maryse PECHEVIS, avocat au barreau de Montpellier EN PRÉSENCE DE : CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DES PYRÉNÉES ORIENTALES Palais de Justice 66029 PERPIGNAN CEDEX représenté par Maître Gilles BOXO
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX03170_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
arrêté n'est pas suffisamment motivé dans son ensemble, notamment en l'absence totale d'examen des nouvelles persécutions dont il pourrait faire l'objet en cas de retour au Nigéria de la part du groupe Boko
Source officielleChambre Sociale
643e35e483146e04f531ece7
11 avril 2023
11 avril 2023
[T], alors qu'il se trouvait en intervention sur une tuyauterie, a démonté le fond bombé. La tuyauterie étant sous pression, ce fond bombé a été projeté contre lui. M. [T] conteste cette version.
Source officielle1ere Chambre Section 1
628490bd498a54057d103050
16 mai 2022
16 mai 2022
le tribunal judiciaire de Montauban au profit du tribunal de proximité de Castelsarrasin s'agissant de la demande de bomage judiciaire, - prononcer l'irrecevabilité de la demande d"apposition des bomes
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6033b9226be0226c60eaaeb6
13 avril 2017
13 avril 2017
Un intervenant extérieur a pu faire état dans une intervention de 'sous-système parasite' et une éducatrice se présenter à la réunion suivante avec une bombe insecticide et une affiche représentant des
Source officielle5e Chambre
626248aeb1a50c277d4c5da4
21 avril 2022
21 avril 2022
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Septembre 2020 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PONTOISE N° RG : 19/01034 Copies exécutoires délivrées à : Me Yossey-bobor
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163bcb93dccc95e64c1433d
4 juin 2010
4 juin 2010
nouveauté du modèle en cause, chacune d'elles ne présentant en effet que certaines des caractéristiques prises isolément (par exemple le sertissage de diamants: Patek Philipp, lunette carrée : Tissot, cadre bombé
Source officielleETRANGERS
625fa5118361df277dc59817
19 avril 2022
19 avril 2022
[K] [M], de nationalité gambienne, a été interpellé en possession d'armes, notamment de type bombe lacrymogène, matraque et couteau, et a expliqué être agent de sécurité et en situation irrégulière sur
Source officielleAttributions PP
69ce024bcdc6046d47d2e2d7
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Il exprime fréquemment l'idée de désamorcer une bombe. Il révèle aussi des idées mégalomaniaques ' j'ai sauvé le monde, j'ai tué 15'000 moustiques, personne ne m'a remercié'dixit.
Source officielle1ère Chambre civile
668f76c19b65e642c58784e4
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Estimant que bien immobilier était affecté de vices cachés, notamment en ce qu'il apparaissait des fissures sur les murs extérieurs et intérieurs ainsi qu'un bombement du plafond du salon, les consorts
Source officielleRétention Administrative
678b470c8cafc520068c15fd
17 janvier 2025
17 janvier 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE CHAMBRE 1-11, Rétention Administrative ORDONNANCE DU 17 JANVIER 2025 N° RG 25/00109 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOHOX
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
65376127974d258318455213
23 octobre 2023
23 octobre 2023
L'hospitalisation de M [X] [E] fait suite à des appels prévenant de la pose de bombes à proximité d'un stade parisien. Il a été contentionné en raison de son attitude menaçante.
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 16 Octobre 2001c/Monsieur X
6253c8abbd3db21cbdd85e9a
19 février 2002
19 février 2002
une dégradation ou une détérioration dangereuse pour les personnes va être commise, en l'espèce en ayant appelé téléphoniquement à trois reprises le service des sapeurs pompiers, en les avisant qu'une bombe
Source officiellePage 8 sur 30