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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2e chambre - formation à 3
DCA_19DA00038_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Par deux mémoires, enregistrés les 28 juin 2019 et 20 février 2020, la région Nord-Pas-de-Calais, devenue la région Hauts-de-France, représentée par Me Laurent de la Brosse, conclut au rejet la requête
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd94295
8 novembre 2018
8 novembre 2018
RADISSON BROSSAS ARRÊT du : 8 NOVEMBRE 2018 No : 370 / 18 No RG : No RG 17/01238 - No Portalis DBVN-V-B7B-FOBO DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Commerce d'ORLÉANS en date du 2 Mars 2017
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT00778_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
fonctionnement de cette station, qui comporte deux pistes de lavage haute pression, une piste de nettoyage au moyen d'un portique sans contact, une piste de lavage dotée d'un portique de lavage par brosses
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6032005912d67538815967b6
18 mai 2018
18 mai 2018
[P] à l'encontre de l'AGIPI jusqu'à l'issue de la procédure pénale intentée par la société Axa France Vie et la société La Brosse Dupont dont M. [P] avait été vice-président directeur général.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939ef
16 février 2017
16 février 2017
DÉPARTEMENTAL DES INFIRMIERS 71-73 rue de Goise 79000 NIORT non comparant, ni représenté Organisme URSSAF 3 avenue de la Révolution 86000 POITIERS Représentant : Me François CARRE de la SCP BCJ BROSSIER-CARRE-JOLY
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00126_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
D F et Mme B A de Brosses, et n'a pas été communiquée. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163b5271669d540ac7baa38
26 novembre 2010
26 novembre 2010
à obtenir la déchéance des droits de son adversaire sur la marque en cause pour les 'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses
Source officielleCour d'Appel
6253c8ccbd3db21cbdd864da
31 octobre 2002
31 octobre 2002
Y... des royalties à 10% sur un brevet intitulé "brosse à dent musicale", moyennant la somme de 30 000 F. L'obligation de M.
Source officielleSécurité sociale
6163a2474e100fed5ecc2ec3
14 décembre 2010
14 décembre 2010
COUR D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 14 DÉCEMBRE 2010 APPELANTE : SAS SEB DEVELOPPEMENT [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Philippe DE LA BROSSE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd8771a
7 juin 2005
7 juin 2005
participéMonsieur X... se sont déroulés pour trois d'entre eux dans le département de la Loire (Comité de Loire FFPSP, Pétanque des Cordiers, Sou des écoles de la Talandière), pour un autre dans le Rhône (Brosses
Source officielleChambre 1-2
669a018cbf9da27f384b0ce8
18 juillet 2024
18 juillet 2024
PHENIX INTERNATIONALE représentée par Me Mélissa MERCERET de la SCP BROSSON MERCERET ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE et assistée par Me Chantal TEBOUL ASTRUC, avocat au barreau de PARIS Appelante
Source officielleCour d'Appel
ébouté Madame Joùlle X... de toutes ses demandes dirigéesc/Monsieur Y
6253c89bbd3db21cbdd85c14
30 avril 2002
30 avril 2002
ASSURANCES dont le siège social est 87 rue de Richelieu 75002 PARIS, prise en la personne de son représentant légal INTIMES Représentés par ME DANTAGNAN, Avoué et ayant pour Avocat la SCP DORIER PIANTA BROSSIER
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61638ef40d12e998c06d9d70
15 décembre 2009
15 décembre 2009
BERTRAND, avocat au barreau d'ORLÉANS SCP BERTRAND RADISSON BROSSAS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 2 novembre 2009, en audience publique, le rapport entendu conformément
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ea9
11 février 2016
11 février 2016
Geneviève VEYRIER, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Madame Sylvie Y...NÉE Z... ... 86370 VIVONNE Représentant : Me Charlotte JOLY de la SCP BCJ BROSSIER-CARRE-JOLY
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03492_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 1er février 2022, la commune de La Vallée, représentée par la SCP BCJ Brossier-Carré-Joly : 1°) s'associe aux conclusions de la SCI La Charente tendant à l'annulation du
Source officielleSociale B salle 3
63db65dc04a8de05deba6a44
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Par ailleurs, il s'avère que vous tentiez de revendre les brosses à dents à mes patients sans m'en informer, n'étant d'ailleurs pas au courant des commandes effectuées.
Source officielle2ème chambre sociale
65a23b777ca18b0008e581a1
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Le brossage des dents se fait à la brosse électrique et Mme ne peut mettre le dentifrice sur la brosse lorsque celui-ci arrive à la fin.
Source officielle18e Chambre
6162c1c034defd4c4b3b4563
26 juin 2012
26 juin 2012
au contrat de travail et intitulé détail et décompte des tâches, l'entretien et la propreté des parties communes, et plus précisemment le poste "ordures ménagères" et le poste" halls d'entrée, tapis-brosse
Source officielleCour d'Appel
6253c8dabd3db21cbdd866fe
10 septembre 2002
10 septembre 2002
A2J "La Petite Brosse" 72110 BONNETABLE Maître Bernard Dl MARTINO, ès-qualités de commissaire à l'exécution du plan de continuation de la Ste A2J 8 rue des Jacobins 72000 LE MANS Monsieur Roger Z...
Source officielleCHAMBRE EXPROPRIATIONS
6a0ff7bacdc6046d478a1763
21 mai 2026
21 mai 2026
de confirmer le jugement, sauf en ce qui concerne les indemnités suivantes, pour lesquelles les demandes sont précisées comme suit : - au titre des frais de réinstallation : -remise en état de la brosse
Source officiellePage 8 sur 26