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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_21NT02093_20220429
29 avril 2022
29 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brisson, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03635_20220429
29 avril 2022
29 avril 2022
Le rapport de Mme Brisson a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT00007_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brisson, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielleChambre 1-2
5fca7c0f12c2db6aa50ea002
1 octobre 2020
1 octobre 2020
DBVB-V-B7D-BEHPA [Y] [Z] épouse [S] [C] [S] [G] [S] C/ [F] [M] SCI BELGRAVIA [U] [H] [J] [X] [K] [P] [E] [L] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me BROSSON
Source officielle3ème chambre
68f31ef947bd0e19a239d449
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Par requête du même jour, la même société a sollicité du même juge la saisie conservatoire, pour la même créance, de comptes bancaires appartenant à la société EF Pièces Auto Bressols, demande à laquelle
Source officielle1ère Chambre
635387e2513cb5adff943645
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Greffe sous le N° RG 22/01595 - N° Portalis DBVG-V-B7G-ER6M dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [W] [B] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Isabelle CHEVAL de la SCP BRESSON-CHEVAL
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6347abec29ffd2adfff4f1b4
11 octobre 2022
11 octobre 2022
ET BEREZIG, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 09 ET : INTIME Monsieur [O] [U] [Adresse 3] [Localité 1] Dispensé de comparaître Ayant pour avocat Me Ludovic BROYON
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68e899e660ca52a2831c013e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
SASU BRAD agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Ludovic BROYON de la SELARL LEFEVRE-FRANQUET
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01347_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Brotons, président, Mme Le Gars, présidente assesseure, Mme Pham, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2024. La rapporteure, A-C.
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f6c
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Jean-François BRESSON, Conseiller, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme France-Marie BRAIZAT, Présidente M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01765_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 12 octobre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Brisson, présidente, - M.
Source officielleJuge unique
DCA_23NT02141_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Le rapport de Mme Brisson a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_23NT03651_20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
Le rapport de Mme Brisson a été entendu au cours de l'audience publique du 3 janvier 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE03115_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Brotons, président de chambre, M. Ablard, premier conseiller, Mme Pham, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe du 18 juin 2024. Le rapporteur, T.
Source officielleJuge des référés
DCA_25NT01362_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Au cours de l'audience publique ont été entendus : - le rapport de Mme Brisson ; - les observations de Me Neve, substituant Me Vervenne, qui confirme ses écritures, en présence de M. A.
Source officielleJuge des référés
DCA_25NT01900_20250801
1 août 2025
1 août 2025
Le rapport de Mme Brisson, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd8863d
29 juin 2006
29 juin 2006
X..., et a nommé Me Nadine Breion en qualité de liquidateur.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02881_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Le président de la 4ème chambre, Stéphane BROTONS
Source officielle1ère ch. civile
68edd8ef87178132e1935032
10 octobre 2025
10 octobre 2025
MARTIN de la SELARL SEL EMC, avocat au barreau de Rouen APPELANT Madame [S] [E] [Z] [Adresse 3] [Localité 5] Madame [W] [R] [Adresse 1], [Adresse 6] [Localité 4] Représentant : Me Jean-Michel BRESSOT
Source officielleTARIFICATION
6879d85e65b5a3ab8ca54eb5
11 juillet 2025
11 juillet 2025
ARRET N° Société [5] C/ [9] Copie certifiée conforme délivrée à : - Société [5] - [9] - Me Guillaume BREDON Copie
Source officiellePage 8 sur 169