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924 résultats pour « Brulas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

élivrée le 21 DECEMBRE 2004, par Joël Xc/Noëlle Y

6253cae7bd3db21cbdd8c6d6

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

débattue, en audience publique le 14 Janvier 2008 devant : Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, Président, Monsieur Pierre-Louis CRABOL, Conseiller, Monsieur Michel BARRAILLA, Conseiller, Madame Valérie BRUNAS-LAPIERRE

Source officielle

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Journal officiel
Créations

SCI BRULAS

SIREN 104716642Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

21/05/2026

Voir →

Modifications diverses

TRANSPORTS BRULAS

SIREN 351684576Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

05/04/2026

Voir →

Modifications diverses

PEPINIERES DE BRULAS

SIREN 345179683Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

10/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TRANSPORTS BRULAS

SIREN 351684576Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

05/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING FREDERIC ET PIERRE BRULAS

SIREN 528657612Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

26/02/2026

Voir →

CAA

cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL02686_20240610

Admin. Appel

10 juin 2024

10 juin 2024

A, initialement représenté par Me Imbert-Gargiulo puis par Me Bruna-Rosso, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement rendu par le tribunal administratif de Nîmes le 17 octobre 2023 ; 2°) d'annuler

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6684eac3a0de54ff609f7cb6

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Le 17 octobre 2015, l'immeuble a été en grande partie ravagé par un incendie alors qu'étaient présents sur les lieux [D] [V] et l'un de ses amis, [H] [S], qui a été gravement brûlé dans l'incendie avant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd94557

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

et réinjectés dans la cabine ; qu'enfin un problème d'étanchéité provoque la dispersion des polluants brûlés dans l'atelier.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6a191e9bcdc6046d47525fa8

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Monsieur [M] [Y] stipules à Monsieur [Q] 'Je vais te tuer...je vais te bruler les yeux ...' Quant à l'attestation de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6035fba6df2f8560f032f5c3

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

[M] a utilisé une règle métallique pour enlever le collodion, la règle étant un instrument plus étroit que la main et évitant de se brûler ; que le fait que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87ebd3db21cbdd856cc

Appel

11 octobre 2001

11 octobre 2001

Celui-ci a été brûlé au troisième degré par la vapeur aux membres inférieurs et supérieurs ainsi que sur une partie du dos. M. F... est sorti seul du cône et a alors appelé au secours.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90dbd3db21cbdd8719e

Appel

15 septembre 2004

15 septembre 2004

D..., chargé de l'ossuaire de l'enclos paroissial, et son assureur la cie Mutuelles du Mans, pour n'avoir pas pris les mesures nécessaires après avoir constaté que la nappe d'autel avait brûlé ; -Mme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90dbd3db21cbdd8719f

Appel

15 septembre 2004

15 septembre 2004

D..., chargé de l'ossuaire de l'enclos paroissial, et son assureur la cie Mutuelles du Mans, pour n'avoir pas pris les mesures nécessaires après avoir constaté que la nappe d'autel avait brûlé ; -Mme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

NSPORT HOLLAND Compagnie TRANSPORT VERZEKERINGS MAATSCHAPPIJc/S.A

6253ca15bd3db21cbdd89fd9

Appel

18 décembre 2006

18 décembre 2006

Un homme habitant à proximité est venu nous avertir qu'une remorque était en train de brûler.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6a113b20cdc6046d47a6a564

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Il conteste avoir eu connaissance de la pratique d'un salarié consistant à l'utilisation de l'alcool à brûler afin d'allumer une sauteuse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3bd

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

plafond, et à l'absence probable de tubage du conduit de cheminée préexistant en étages, les désordres paraissent provenir d'une très forte condensation , localisée au départ de cette évacuation de gaz brûlés

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CA

Pôle 4 - Chambre 11

6360c58a3c369c7f74996e6a

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

détruit par l'incendie et d'une façon homogène, le véhicule n° 2 est complètement détruit mais l'avant est relativement moins dégradé que l'arrière, les pneumatiques placés du côté du véhicule n° 1 sont brûlés

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CA

14e chambre

642fb7c9cece1704f5747abc

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[F] utilise, pour l'évacuation des gaz brûlés de sa chaudière, un conduit de cheminée situé dans la propriété de M. et Mme [P] et qu'il s'agit d'une situation ancienne, l'intimé ayant acquis son immeuble

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6629f36edc6faf0009588a05

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Il a alors cherché à se sécher en ouvrant la porte du four, c'est alors qu'il s'est brûlé, entraînant un arrêt de travail (arrêt encore en cours à ce jour).

Source officielle
CA

3ème chambre A

660f94f2a40f8b0008cb73ad

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Ce véhicule a été dérobé dans la nuit du 19 au 20 juin 2019 et retrouvé brûlé le 20 juin 2019.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

660f951ba40f8b0008cb79c9

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[K], au sujet de la ligne d'échappement, permet d'autant moins de caractériser que celle-ci aurait été volée, qu'une fois brûlée, elle ne valait en tout état de cause plus rien.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c3c

Appel

7 décembre 2020

7 décembre 2020

rétention administrative; que lors de son audition du 2 décembre 2020, il a déclaré que le passeport avec lequel il était entré sur le sol français via la voie maritime en y accédant par une plage, avait brûlé

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CA

Cour d'Appel

6253cde7bd3db21cbdd94e99

Appel

18 juin 2021

18 juin 2021

par l'entreprise réalisant sur la parcelle de ces derniers la construction de leur maison, ainsi que du préjudice de jouissance causé par les fumées provenant des plastics et éléments de polystyrène brûlés

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CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90b0f

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Alors qu'il prenait son bain, il a ouvert le robinet d'eau chaude et a été gravement brûlé.

Source officielle