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218 résultats pour « Cappelleti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b752

Appel

19 mai 2008

19 mai 2008

Tribunal de Grande Instance de REIMS, Monsieur Jean-Claude X... ... 51150 JUVIGNY COMPARANT, concluant par la SCP GENET - BRAIBANT avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP MIRAVETE - CAPELLI

Source officielle

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CA

Chambre civile 1-5

69e1c095cdc6046d4787c3be

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

»,« contrat »,«offre »,ainsi que la liste des clients actuels suivants: ANTIN RESIDENCES, AIGO PROMOTION, AQUIPIERRE, ARCADE (groupe), ARCHE PROMOTION, ARPEGE, ATLAND, BECARRE, BOUYGUES IMMOBILIER, CAPELLI

Source officielle
CA

1ère chambre

67f8aa9a3b6868ad1f983790

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Cuisine d'été : sol carrelé, murs peints, plafond poutre, chevrons, carrelets et tuiles. Garage : métallique, sol béton. Abri Moteur : sol béton, murs parpaings.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

68f07da4bfd83326c706381d

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

INTIMES : Me [O] [S]'ne - Mandataire ad'hoc de S.A.R.L. [20] [Adresse 1] [Localité 6] Non comparant Monsieur [J] [G] [Adresse 2] [Localité 6] non comparant Représentant : Me Xavier CAPELET

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20TL04325_20221230

Admin. Appel

30 décembre 2022

30 décembre 2022

préconiser des mesures visant à réduire ces impacts potentiels, consistant en l'adaptation du calendrier des travaux afin d'éviter les périodes de reproduction des espèces protégées, notamment l'outarde canepetière

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20TL04343_20221230

Admin. Appel

30 décembre 2022

30 décembre 2022

préconiser des mesures visant à réduire ces impacts potentiels, consistant en l'adaptation du calendrier des travaux afin d'éviter les périodes de reproduction des espèces protégées, notamment l'outarde canepetière

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00713_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

l'étude d'impact comporte des insuffisances en méconnaissance de l'article R. 122-5 du code de l'environnement ; l'étude d'impact ne tient pas compte de l'impact cumulé des deux projets sur l'outarde canepetière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b93f

Appel

21 avril 2008

21 avril 2008

enfants mineurs Quentin A...et Lilian B... ... 51160 AY Monsieur Bruno B... ... 51160 AY COMPARANT, concluant par la SCP GENET-BRAIBANT avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP MIRAVETE CAPELLI

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02658_20240710

Admin. Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

En ce qui concerne le rainurage du bardage bois et l'ajout de cornières et de carrelets de finition : 16.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

64a8ff2803029105dbedc06e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

designer né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 7], de nationalité française demeurant professionnellement [Adresse 4] représenté par Me Delphine Chambon, avocat constitué, substitué par Me Lucile Capellari

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926d4

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

né le 19 Avril 1966 à Aleria (20270) ... 20270 ALERIA ayant pour avocat Me Antoine Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Caroline PERES-CANALETTI, avocat au barreau d'AJACCIO, INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre sociale

6352379c8c924eadffcc49ec

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

au sein de la société [5] (l'employeur), a adressé à la [6] (la caisse ou l'organisme social) une demande de reconnaissance de maladie, faisant état d'une « tendinopathie calcifiante épaule gauche, capulete

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02305_20230404

Admin. Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

la préfète de la Vienne ; Elle soutient que : - l'étude d'impact est insuffisante dès lors qu'elle minimise l'impact réel du projet sur l'avifaune de plaine, notamment s'agissant de l'outarde canepetière

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CA

1ère chambre section inst

6268de15b6a90a057d2a5add

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

BANQUE CIC EST 31 rue Jean Wenger-Valentin 67000 STRASBOURG Représentée par Me Nathalie CAPELLI de la SELARL MCMB, avocat au barreau de REIMS INTIMES : Monsieur [A] [F] 1 Rue Kalas 51100 REIMS

Source officielle
CA

8ème chambre

68de07201bc19e7640ea3e81

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[V] [W] déclare avoir loué, le 24 septembre 2022, avec des amis, un navire de type Capelli Tempest 770 en vue d'une sortie en mer, auprès de la société Plaisir Nautic, et qu'après avoir récupéré le navire

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6358cde6c40aa805a7864d64

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

BANQUE CIC EST [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Nathalie CAPELLI de la SELARL MCMB, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

65336af1bb40ec8318f31ca6

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] représentée par Me Delphine Chambon, avocat constitué et substituée à l'audiencepar Me Lucile Capellari

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd932fd

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

Abderrahim X... ... 20243 PRUNELLI DI FIUMORBU Ayant pour avocat Me Caroline PERES-CANALETTI, avocat au barreau d'AJACCIO, INTIMEE : SARL STOC prise en la personne de son représentant légal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d57

Appel

15 septembre 2006

15 septembre 2006

Le dernier reproche afférent à l'activité insuffisante déployée sur le secteur du LUXEMBOURG limitée à deux tournées de prospection en 2002 sur les zones de prospection de HANNEBOECH et de CAPELLEN au

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CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b14

Appel

25 novembre 2015

25 novembre 2015

Jacques X... ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Caroline PERES-CANALETTI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : M. Alphonse Y... né le 22 Juin 1959 à Ajaccio ...

Source officielle